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Marché de travaux - 588105-2019

12/12/2019    S240    Marché de travaux - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Beausoleil: Travaux d'installation d'escaliers mécaniques

2019/S 240-588105

Avis de marché

Travaux

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Beausoleil
Adresse postale: 27 boulevard de la République
Ville: Beausoleil
Code NUTS: FRL03
Code postal: 06240
Pays: France
Courriel: marche-public@villedebeausoleil.fr
Téléphone: +33 497114600

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.villedebeausoleil.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-securises.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.marches-securises.fr
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: http://www.marches-securises.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Installation d'escaliers mécaniques publics et création d'un cheminement sécurisé piétonnier en périphérie des escaliers mécaniques réalisés

Numéro de référence: 20190000158-01/05
II.1.2)Code CPV principal
45313200
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

L'objet de la présente consultation porte sur les prestations de travaux pour l'installation de ces escaliers mécaniques publics, la création d'une chaîne piétonne pour Personnes à mobilité réduite (PMR) et sécurisée en y intégrant des espaces d'échanges et de vie sur la commune de Beausoleil. La présent consultation ne concerne que le lot nº 1. Dans le cadre de la présente consultation, les candidats ne pourront soumissionner qu'au lot nº 1.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

VRD travaux préparatoires et dévoiements réseaux

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45111000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03
II.2.4)Description des prestations:

Travaux de dévoiements provisoires des réseaux secs (HTA, BT, Télécom, éclairage public) et humides (AEP, EU, EP, Gaz).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Une visite sur le site est obligatoire. Pour cela, les candidats doivent prendre rendez-vous au +33 493417134 avant le du 16 au 20.12.2019 inclus et du 6 au 7.1.2020 inclus. Cette visite de reconnaissance des existants portera notamment sur tous les points pouvant avoir une influence sur l'exécution des prestations et sur leur coût.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Génie civil

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45222000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03
II.2.4)Description des prestations:

Travaux des terrassement, soutènement, structures en béton armé, maçonneries, isolation, étanchéité, peinture.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot nº 2 n'est pas concerné par la présente consultation. Les candidats pourront soumissionner au lot nº 2 ultérieurement.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Escaliers mécaniques

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45313200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03
II.2.4)Description des prestations:

Travaux de fabrication et pose d'escaliers mécaniques.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot nº 3 n'est pas concerné par la présente consultation. Les candidats pourront soumissionner au lot nº 3 ultérieurement.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Revêtement, mobiliers, espaces verts et électricité

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112700
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03
II.2.4)Description des prestations:

Travaux de revêtements de sol, peintures de sol, signalisation, signalétique, espaces verts, alimentations en énergie électrique, éclairage.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot nº 4 n'est pas concerné par la présente consultation. Les candidats pourront soumissionner au lot nº 4 ultérieurement.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Serrurerie

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421140
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03
II.2.4)Description des prestations:

Travaux de fabrication et de pose de garde-corps, menuiseries métalliques, grilles.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot nº 5 n'est pas concerné par la présente consultation. Les candidats pourront soumissionner au lot nº 5 ultérieurement.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Cf. DCE.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Cf. DCE.

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

Cf. DCE.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Cf. DCE.

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

Cf. DCE.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Les lots sont divisés en phase. Chaque phase sera soumise à un Ordre de service spécifique pour réalisation des travaux. Les OS seront notifiés au titulaire par voie électronique. Chaque phase prendra effet à compter de la notification de l'Ordre de service jusqu'au parfait achèvement de la mission en cause. La commune se réserve la possibilité, en cas de nécessité, de suspendre temporairement par OS l'exécution des phases.

III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres, justification d'une durée dépassant quatre ans:

Il est à noter, que le présent accord-cadre ne pourra excéder une durée de plus de quatre (4) années, sauf à démontrer une complexité particulière dans l'exécution des travaux qui auraient été perturbées par la survenance d'un aléa quelconque non imputable à la Commune

IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 15/01/2020
Heure locale: 17:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 15/01/2020
Heure locale: 17:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Dans le but de respecter le planning général de réalisation des travaux, il a été décidé que le lot nº 1 serait publié en amont des autres lots, conformément aux règles de publicité et de mise en concurrence édictées par le code de la commande publique. La présente consultation ne concerne que le lot nº 1.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Ville: Nice
Code postal: 06000
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-nice@juradm.fr

Adresse internet: http://Nice.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Les opérateurs économiques ont deux mois à compter de la signature du marché public pour effectuer un recours auprès du tribunal administratif de Nice.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Ville: Nice
Code postal: 06000
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-nice@juradm.fr

Adresse internet: http://Nice.tribunal-administratif.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
10/12/2019