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Fournitures - 588772-2019

12/12/2019    S240    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Digne-les-Bains: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

2019/S 240-588772

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Département des Alpes-de-Haute-Provence
Numéro national d'identification: 22040001400019
Adresse postale: 13 rue du Docteur Romieu, CS 70216
Ville: Digne-les-Bains
Code NUTS: FRL01
Code postal: 04995
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 492300400

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.mondepartement04.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.agysoft.marches-publics.info/

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de pièces détachées, accessoires adaptables pour véhicules, matériels et engins et produits pour l'atelier de maintenance automobile

Numéro de référence: 19ctrd005
II.1.2)Code CPV principal
34300000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de pièces détachées, accessoires adaptables pour véhicules, matériels et engins et produits pour l'atelier de maintenance automobile — 3 lots.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 132 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures de pièces détachées et accessoires adaptables pour véhicules, matériels et engins

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL01
II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de pièces détachées et accessoires adaptables pour véhicules, matériels et engins.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60.0
Prix - Pondération: 40.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures de pièces détachées et accessoires pour carrosserie de véhicules utilitaires et poids lourds

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL01
II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de pièces détachées et accessoires pour carrosserie de véhicules utilitaires et poids lourds.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60.0
Prix - Pondération: 40.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures d'articles et produits pour l'atelier de maintenance automobile

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL01
II.2.4)Description des prestations:

Fournitures d'articles et produits pour l'atelier de maintenance automobile.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60.0
Prix - Pondération: 40.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 163-400017
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 01
Intitulé:

Fournitures de pièces détachées et accessoires adaptables pour véhicules, matériels et engins

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Alpes Provence VI
Adresse postale: ZI Saint-Maurice — BP 418
Ville: Manosque
Code NUTS: FRL01
Code postal: 04100
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 8 919.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 01
Intitulé:

Fournitures de pièces détachées et accessoires adaptables pour véhicules, matériels et engins

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SFAC
Adresse postale: quartier Patac
Ville: Gap
Code NUTS: FRL02
Code postal: 05000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 12 317.82 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 01
Intitulé:

Fournitures de pièces détachées et accessoires adaptables pour véhicules, matériels et engins

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Durance VI 05
Adresse postale: ZA La Grande Île
Ville: Chorges
Code NUTS: FRL02
Code postal: 05230
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 13 543.98 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 02
Intitulé:

Fournitures de pièces détachées et accessoires pour carrosserie de véhicules utilitaires et poids lourds

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Alpes Provence VI
Adresse postale: ZI Saint-Maurice — BP 418
Ville: Manosque
Code NUTS: FRL01
Code postal: 04100
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 6 941.44 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 02
Intitulé:

Fournitures de pièces détachées et accessoires pour carrosserie de véhicules utilitaires et poids lourds

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Carrosserie Vincent et Fils
Adresse postale: 530 route du Parquet
Ville: Etoile-sur-Rhône
Code NUTS: FRK23
Code postal: 26800
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 10 771.26 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 02
Intitulé:

Fournitures de pièces détachées et accessoires pour carrosserie de véhicules utilitaires et poids lourds

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Durance VI 05
Adresse postale: ZA La Grande Île
Ville: Chorges
Code NUTS: FRL02
Code postal: 05230
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 9 836.70 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 03
Intitulé:

Fournitures d'articles et produits pour l'atelier de maintenance automobile

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Alpes Provence VI
Adresse postale: ZI Saint-Maurice — BP 418
Ville: Manosque
Code NUTS: FRL01
Code postal: 04100
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 8 167.40 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 03
Intitulé:

Fournitures d'articles et produits pour l'atelier de maintenance automobile

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SFAC
Adresse postale: quartier Patac
Ville: Gap
Code NUTS: FRL02
Code postal: 05000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 6 657.30 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 03
Intitulé:

Fournitures d'articles et produits pour l'atelier de maintenance automobile

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Durance VI 05
Adresse postale: ZA La Grande Île
Ville: Chorges
Code NUTS: FRL02
Code postal: 05230
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 8 802.15 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

S'agissant d'accords-cadres à marchés subséquents avec remise en concurrence à chaque besoin, les montants d'attribution indiqués ci-dessus sont estimatifs et ont servi au jugement des offres.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;

2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État Tropic du 16.7.2007 et Tarn-et-Garonne du 4.4.2014;

4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure;

5) recours contre une «clause réglementaire» issu de l'arrêt du Conseil d'État du 9.2.2018 (nº 404982);

6) recours en résiliation du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'État du 30.6.2017 (nº 398445).

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
09/12/2019