Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
approvisionnement en carburant et combustible - groupement de commandes
Numéro de référence: 21GD010
II.1.2)Code CPV principal09100000 Combustibles
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
la présente consultation a pour objet l'approvisionnement en carburant et en GPL ainsi que la livraison de gasoil, gasoil non routier, de fioul et de biocarburant en cuves.
Cet accord-cadre est passé en groupement de commandes conformément à l'article L.2113-6 du Code de la commande publique.
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 4 701 200.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
approvisionnement en carburant en stations-services sur le territoire du Grand Dax à l'aide de cartes accréditives
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)09100000 Combustibles
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI13 Landes
II.2.4)Description des prestations:
approvisionnement en carburant en stations-services sur le territoire du Grand Dax à l'aide de cartes accréditives
les carburants sélectionnés sont les suivants : Essence sans plomb 98 à la pompe (E5), Essence sans plomb 95 / Ethanol 10 (E10), Gasoil (B7). Ce lot est mono-attributaire. Il est exécuté au moyen de bons de commandes
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Outils de gestion des consommations de carburant / Pondération: 10
Prix - Pondération: 65
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 928 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
les montants annuels (T.T.C.) respectifs minimum et maximum par membre, seront les suivants : Grand Dax : 30 000 euro, 90 000 euro ; CIAS du Grand Dax : 8 000 euro, 25 000 euro ; Dax : 20 000 euro, 80 000 euro ; CCAS de Dax : 500 euro, 4 000 euro ; St-Vincent-De-Paul : 4 000 euro, 10 000 euro ; Narrosse : 500 euro, 7 000 euro ; Heugas : 1 000 euro, 5 000 euro ; Herm : 1 000 euro, 4 500 euro ; Gourbera : 400 euro, 2 500 euro ; Tethieu : 1 000, euro 4 000 euro.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
approvisionnement en carburant en stations-services hors territoire du Grand Dax à l'aide de cartes accréditives
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)09100000 Combustibles
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI13 Landes
II.2.4)Description des prestations:
approvisionnement en carburant en stations-services hors territoire du Grand Dax à l'aide de cartes accréditives
ce lot est mono-attributaire. Il est exécuté au moyen de bons de commandes. Ce lot concerne les déplacements hors département
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Outils de gestion des consommations de carburant / Pondération: 10
Prix - Pondération: 65
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 71 200.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
les montants annuels (T.T.C.) respectifs minimum et maximum par membre, seront les suivants : Grand Dax : 2 400 euro, 9 600 euro ; CIAS du Grand Dax : 0 euro, 1 000 euro ; Dax : 300 euro, 6 000 euro ; Saint Vincent de Paul : 0 euro, 1 200 euro.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
approvisionnement en gaz de pétrole liquéfié en stations-services sur le territoire du Grand Dax à l'aide de cartes accréditives
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)09100000 Combustibles
09133000 Gaz de pétrole liquéfié (LPG)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI13 Landes
II.2.4)Description des prestations:
approvisionnement en gaz de pétrole liquéfié en stations-services sur le territoire du Grand Dax à l'aide de cartes accréditives
ce lot est mono-attributaire. Il est exécuté au moyen de bons de commandes.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Outils de gestion des consommations de carburant / Pondération: 10
Prix - Pondération: 65
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
les montants annuels (T.T.C.) respectifs minimum et maximum par membre, seront les suivants :
Dax : 50 euro, 5 000 euro.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
livraison de gazole en cuve au moyen de marchés subséquents
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)09100000 Combustibles
09134000 Gasoils
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI13 Landes
II.2.4)Description des prestations:
livraison de gazole en cuve au moyen de marchés subséquents
ce lot est multi-attributaires. Il est exécuté au moyen de marchés subséquents. Les sociétés retenues seront remises en concurrence à la survenance de chaque besoin via la plate-forme départementale landespublics.org. Sur la base d'une demande de devis
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 1 : Conditions, délais, modes et heures de livraison possibles / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2 : Moyens humains et techniques mis à disposition par l'entreprise / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
les montants annuels (T.T.C.) respectifs minimum et maximum par membre, seront les suivants :
Grand Dax : 150 000 euro, 280 000 euro.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
livraison de GNR en cuve au moyen de marchés subséquents
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)09100000 Combustibles
09134000 Gasoils
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI13 Landes
II.2.4)Description des prestations:
livraison de GNR en cuve au moyen de marchés subséquents
ce lot est multi-attributaires. Il est exécuté au moyen de marchés subséquents. Les sociétés retenues seront remises en concurrence à la survenance de chaque besoin via la plate-forme départementale landespublics.org. Sur la base d'une demande de devis.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 70
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 1 : Conditions, délais, modes et heures de livraison possibles / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2 : Moyens humains et techniques mis à disposition par l'entreprise / Pondération: 30
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 320 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
les montants annuels (T.T.C.) respectifs minimum et maximum par membre, seront les suivants :
Grand Dax : 40 000 euro, 80 000 euro.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
livraison de gazole non routier (Gnr) en cuve au moyen de bons de commande
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)09100000 Combustibles
09134000 Gasoils
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI13 Landes
II.2.4)Description des prestations:
livraison de gazole non routier (Gnr) en cuve au moyen de bons de commande
ce lot est mono-attributaire. Il est exécuté au moyen de bons de commandes
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 218 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
les montants annuels (T.T.C.) respectifs minimum et maximum par membre, seront les suivants : Grand Dax : 3 000 euro, 8 000 euro ; Dax : 10 000 euro, 20 000 euro ; Saint-Vincent-De-Paul : 5 000 euro, 8 000 euro ; Narrosse : 2 000 euro, 10 000 euro ; Téthieu : 1 000 euro, 3 500 euro ; Herm : 1 500 euro, 5 000 euro.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
livraison de fioul en cuve
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)09100000 Combustibles
09135100 Fioul domestique
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI13 Landes
II.2.4)Description des prestations:
livraison de fioul en cuve
ce lot est mono-attributaire. Il est exécuté au moyen de bons de commandes
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 88 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
les montants annuels (T.T.C.) respectifs minimum et maximum par membre, seront les suivants : SIVU du RPI des Communes de Bénesse, Heugas et Saint-Pandelon : 7 000 euro, 12 000 euro ; Dax : 500 euro, 4 000 euro ; Herm : 1 000 euro, 3 000 euro ; CCAS de Dax : 100 euro, 3 000 euro.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
livraison de biocarburant de type B100
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)09100000 Combustibles
09134232 Biodiesel (B100)
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI13 Landes
II.2.4)Description des prestations:
livraison de biocarburant de type B100
Ce lot est mono-attributaire. Il est exécuté au moyen de bons de commandes.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère : Valeur technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 1 : Liste des matériels et moyens mis en œuvre pour assurer les livraisons / Pondération: 6
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 2 : Caractéristiques techniques du produit / Pondération: 8
Critère de qualité - Nom: Sous-critère 3 : Démarche qualitative et environnementale / Pondération: 6
Prix - Pondération: 80
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 920 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
les montants annuels (T.T.C.) respectifs minimum et maximum par membre, seront les suivants :
Grand Dax : 180 000 euro, 480 000 euro.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
livraison de gazole en cuve au moyen de bons de commande
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)09100000 Combustibles
09134000 Gasoils
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI13 Landes
II.2.4)Description des prestations:
livraison de gazole en cuve au moyen de bons de commande
ce lot est mono-attributaire. Il est exécuté au moyen de bons de commandes.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 16 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
les montants annuels (T.T.C.) respectifs minimum et maximum par membre, seront les suivants :
Narrosse : 1 000 euro, 4 000 euro.