Fournitures - 589908-2021

19/11/2021    S225

France-Nice: Dispositif d'administration d'oxygène

2021/S 225-589908

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: c.h.u. De Nice
Numéro national d'identification: 26060070500040
Adresse postale: 4 Avenue Reine Victoria CS 91179
Ville: Nice Cédex 1
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Code postal: 06003
Pays: France
Point(s) de contact: M. Charles GUEPRATTE DIRECTEUR GENERAL
Courriel: Cell-cent-march@chu-nice.fr
Téléphone: +33 492034586
Fax: +33 492034468
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chu-nice.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

consommables et accessoires oxygenotherapie et aspiration

Numéro de référence: 2021-GHTAO104-DBIOMED
II.1.2)Code CPV principal
33157800 Dispositif d'administration d'oxygène
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

consommables et accessoires oxygenotherapie et aspiration

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 260 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

débitmètres à oxygène et dédoubleur oxygène

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33157800 Dispositif d'administration d'oxygène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:

cf CCP

II.2.4)Description des prestations:

débitmètres à oxygène et dédoubleur oxygène

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: DELAI DE LIVRAISON / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: CRITERE ENVIRONNEMENTAL / Pondération: 5
Coût - Nom: CRITERE ECONOMIQUE / Pondération: 35
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduit 3 fois par période successive de 1 an de manière tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord cadre exécuté au moyen de bons de commandes, passé sans minimum, ni maximum

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

débitmètres à air et filtre

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33157800 Dispositif d'administration d'oxygène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:

cf CCP

II.2.4)Description des prestations:

débitmètres à air et filtre

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: DELAI DE LIVRAISON / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: CRITERE ENVIRONNEMENTAL / Pondération: 5
Coût - Nom: CRITERE ECONOMIQUE / Pondération: 35
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduit 3 fois par période successive de 1 an de manière tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord cadre exécuté au moyen de bons de commandes, passé sans minimum, ni maximum

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

régulateurs de vide

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33157800 Dispositif d'administration d'oxygène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:

cf CCP

II.2.4)Description des prestations:

régulateurs de vide

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: DELAI DE LIVRAISON / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: CRITERE ENVIRONNEMENTAL / Pondération: 5
Coût - Nom: CRITERE ECONOMIQUE / Pondération: 35
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduit 3 fois par période successive de 1 an de manière tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord cadre exécuté au moyen de bons de commandes, passé sans minimum, ni maximum

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

tuyau silicone

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33157800 Dispositif d'administration d'oxygène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:

cf CCP

II.2.4)Description des prestations:

tuyau silicone

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: DELAI DE LIVRAISON / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: CRITERE ENVIRONNEMENTAL / Pondération: 5
Coût - Nom: CRITERE ECONOMIQUE / Pondération: 35
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

reconduit 3 fois par période successive de 1 an de manière tacite

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord cadre exécuté au moyen de bons de commandes, passé sans minimum, ni maximum

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 20/12/2021
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 22/12/2021
Heure locale: 14:00
Lieu:

chu de nice

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

decembre 2025

VI.3)Informations complémentaires:

échantillons obligatoire pour chaque lot. Ils devront parvenir à l'adresse mentionnée à l'annexe 4.La date limite de réception des échantillons est fixée au 20/12/2021.conditions d'obtention des documents : Format électronique : via le site dont l'adresse Internet est https://www.marches-publics.gouv.fr de manière gratuite. Conditions de remise des offres ou des candidatures : les candidats doivent IMPERATIVEMENT transmettre leur pli par voie électronique, exclusivement sur le profil acheteur du CHU de Nice, la plate-forme PLACE, avant la date et heure limite de réception des plis, à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr. Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation. Date prévisionnelle de démarrage de l'accord Cadre : Dès notification. Le détail des critères de jugement des offres figure dans le Règlement de Consultation

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Ville: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone: +33 489978600
Adresse internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: secrétariat Général pour les Affaires Générales Comité Consultatif Interrégional Amiable des Litiges
Adresse postale: place Félix Baret CS 80001
Ville: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France
Téléphone: +33 484354554
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Ville: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone: +33 489978600
Adresse internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
16/11/2021