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Marché de travaux - 590413-2019

13/12/2019    S241    Marché de travaux - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Toulouse: Travaux de restructuration

2019/S 241-590413

Avis de marché

Travaux

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: SPL Midi-Pyrénées Construction
Numéro national d'identification: 200 053 791 00014
Adresse postale: SPL Midi-Pyrénées Construction, mandataire agissant au nom et pour le compte de la région Occitanie représentée par la présidente de la région Occitanie Pyrénées-Méditerranée, Mme Carole Delga
Ville: Toulouse Cedex
Code NUTS: FRJ
Code postal: 31086
Pays: France
Point(s) de contact: SPL Midi-Pyrénées Construction, à l'attention de Emmanuel Bonnin
Courriel: emmanuel.bonnin@cogemip.fr
Téléphone: +33 562724212
Fax: +33 561572313

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.laregion.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://splmpc.achatpublic.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://splmpc.achatpublic.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://splmpc.achatpublic.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Travaux pour la réhabilitation de l'internat, de l'externat, du service de restauration et divers au lycée Rascol à Albi (opération nº 50192)

Numéro de référence: 19S0201
II.1.2)Code CPV principal
45454000 - IA36 - FA03
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Les travaux décomposés en 19 lots séparés et en une tranche ferme et 4 tranches optionnelles ont pour objet:

— l'extension et la réhabilitation du gymnase (bât. 19) avec démolition d'un bâtiment annexe pour la pratique de la musculation (bât. 22),

— la rénovation des aires de sport extérieures,

— la restructuration de la restauration (RDC et sous-sol du bât. 27),

— le déplacement de la loge et le réaménagement des accès (RDC bât. 10),

— le réaménagement partiel de l'intendance (RDC bât. 10),

— le remplacement des menuiseries extérieures du bât. 10 et des circulations du bât. 15,

— la rénovation de l'internat et réfection des douches et sanitaires (bât. 10 et 28),

— la réfection des réseaux d'eau chaude et froide de divers bât,

— la restructuration de l'administration,

— la modification du quai de livraison au RDC du bât. 16,

— l'aménagement de l'infirmerie (RDC du bât. 28),

— l'aménagement des salles de classes au R+1 du bât. 27.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 10 971 980.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 3
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

VRD — espaces verts

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112500
45231112
45233200
45112710
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27
Lieu principal d'exécution:

Lycée Louis Rascol, 10 rue de la République, 81000 Albi.

II.2.4)Description des prestations:

— tranche ferme: réalisation des travaux de terrassement, VRD, réseaux humides, réseaux secs autour des bâtiments 10 (loge), 27 (restauration) et 19 (gymnase), engazonnement et plantation d'arbres autour des extensions, réfection des aires de sports en enrobé,

— tranche optionnelle 3: tranchées techniques, réseaux humides.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 440 700.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 3
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

— tranche optionnelle 3: restructuration de l'administration et des chambres de l'internat (bât. 10), remplacement des menuiseries extérieures (bât. 15) et divers (bât. 16),

— la valeur estimée de la tranche optionnelle 3 pour ce lot est de 29 000 EUR HT,

— la durée de la tranche optionnelle 3 pour ce lot est de 15 jours.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La valeur estimée et la durée du marché indiquées aux II.2.6) et II.2.7) ci-dessus ne concernent que la tranche ferme.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gros œuvre - démolition - désamiantage

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45223220
45262660
45111100
45262210
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27
Lieu principal d'exécution:

Lycée Louis Rascol, 10 rue de la République, 81000 Albi

II.2.4)Description des prestations:

— Tranche ferme: Réalisation des fondations, dalles et maçonnerie, désamiantage du bâtiment 22 avant démolition, dépose de plinthes et carrelages aimantés sur bâtiments réhabilités. Dépose de cloisons, faïences, plinthes et revêtements de sol, création d'ouverture par réalisation de linteaux en béton armé, réalisation de décaissés de douche. Démolition de cloisons et planchers intérieurs, reconstruction de maçonnerie et planchers,

— Tranches optionnelles 1 à 3: Dépose de cloisons, faïences, plinthes et revêtements de sol, création d'ouverture par réalisation de linteaux en béton armé, création de trémie en plancher

— tranche optionnelle 4: Dépose de cloisons, faïences, plinthes et revêtements de sol, création d'ouverture par réalisation de linteaux en béton armé, réalisation de socles en béton armé

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 227 800.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 13
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

*Tranche optionnelle 1: Rénovation des sanitaires et douches de l'internat (Bât 10)

*tranche optionnelle 2: Aménagement des salles de classes (Bât 27) et de l'infirmerie (Bât 28)

*tranche optionnelle 3: Restructuration de l'administration et des chambres de l'internat (Bât 10), Remplacement des menuiseries extérieures (Bât 15) et divers (Bât 16)

*tranche optionnelle 4: Rénovation des sanitaires et douches de l'internat (Bât 28) -

*La valeur estimée des tranches optionnelles pour ce lot est de

— Tranche optionnelle 1 : 247.900 euro ht

— Tranche optionnelle 2 : 128.000 euro (H.T.),

— Tranche optionnelle 3 : 70.500 euro (H.T.),

— Tranche optionnelle 4 : 98.000 euro ht-

*La durée des tranches optionnelles pour ce lot est de

— tranche optionnelle 1 : 6 Mois

— Tranche optionnelle 2 : 2 Mois

— Tranche optionnelle 3 : 5 Mois

— Tranche optionnelle 4 : 4 Mois

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

*La valeur estimée et la durée du marché indiquées aux Ii.2.6) et Ii.2.7) ci-dessus ne concernent que la tranche ferme

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charpente métallique

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262410
45223110
45261100
45262420
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27
Lieu principal d'exécution:

Lycée Louis Rascol, 10 rue de la République, 81000 Albi

II.2.4)Description des prestations:

Tranche ferme: Fabrication et pose de charpentes métalliques pour extension des bâtiments 27 et 19

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 197 700.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 1
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bardage - couverture - etanchéité

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261210
45262650
45261410
45261420
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27
Lieu principal d'exécution:

Lycée Louis Rascol, 10 rue de la République, 81000 Albi

II.2.4)Description des prestations:

Tranche ferme: Fourniture et pose de complexe de couverture sur toiture béton existante et charpente métallique. Fourniture et pose de couverture en panneaux sandwich sur le bâtiment 19. Fourniture et pose de lanterneaux sur extensions et bâtiments existants. Fourniture et pose d'habillage de façade double peau métallique et de vêture en panneaux composites sur l'extension du bâtiment 27, et de panneaux sandwich sur le bâtiment 19

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 471 300.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 7
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ite - enduits

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45321000
45261220
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27
Lieu principal d'exécution:

Lycée Louis Rascol, 10 rue de la République, 81000 Albi

II.2.4)Description des prestations:

Tranche ferme: Réalisation d'un complexe Isolation Thermique par l'extérieur avec finition enduite, et divers enduits décoratifs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 75 200.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 2
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Serrurerie

Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45223110
45341000
45421131
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27
Lieu principal d'exécution:

Lycée Louis Rascol, 10 rue de la République, 81000 Albi

II.2.4)Description des prestations:

— Tranche ferme: Fourniture et pose de portes, escaliers extérieurs, garde-corps, grilles, et protections métalliques, et habillage de casquette en polycarbonate,

— tranche optionnelle 3: Fourniture et pose de mains courantes et garde-corps métalliques.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 121 300.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 3
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

*Tranche optionnelle 3: Restructuration de l'administration et des chambres de l'internat (Bât 10), Remplacement des menuiseries extérieures (Bât 15) et divers (Bât 16)

*la valeur estimée de la tranche optionnelle 3 pour ce lot est de 1.900 euro ht

*La durée de la tranche optionnelle 3 pour ce lot est de 15 jours.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

*La valeur estimée et la durée du marché indiquées aux Ii.2.6) et Ii.2.7) ci-dessus ne concernent que la tranche ferme

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries extérieures Alu

Lot nº: 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 - AA02
45421130 - AA02
45212190
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27
Lieu principal d'exécution:

Lycée Louis Rascol, 10 rue de la République, 81000 Albi

II.2.4)Description des prestations:

— Tranche ferme: Fourniture et pose de menuiseries aluminium extérieures, de mur rideau, portes, fenêtres brises soleils, sur constructions neuves et existantes

— tranche optionnelle 2: Fourniture et pose de brises soleils

— tranche optionnelle 3: Fourniture et pose de menuiseries aluminium extérieures

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 392 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

*Tranche optionnelle 2: Aménagement des salles de classes (Bât 27) et de l'infirmerie (Bât 28)

*tranche optionnelle 3: Restructuration de l'administration et des chambres de l'internat (Bât 10), Remplacement des menuiseries extérieures (Bât 15) et divers (Bât 16)

*la valeur estimée des tranches optionnelles pour ce lot est de

— Tranche optionnelle 2 : 12.000 euro (H.T.),

— Tranche optionnelle 3 : 214.000 euro (H.T.).

*La durée des tranches optionnelles pour ce lot est de

— tranche optionnelle 2 : 15 jours

— tranche optionnelle 3 : 2 Mois

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

*La valeur estimée et la durée du marché indiquées aux Ii.2.6) et Ii.2.7) ci-dessus ne concernent que la tranche ferme

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries extérieures bois

Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 - AB13
45421100 - AB13
45421143
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27
Lieu principal d'exécution:

Lycée Louis Rascol, 10 rue de la République, 81000 Albi

II.2.4)Description des prestations:

— Tranche ferme: Fourniture et pose de menuiseries bois extérieures portes et fenêtres, stores et rideaux. Fourniture et pose de barres d'appuis

— tranche optionnelle 3: Fourniture et pose de menuiseries bois extérieures portes et fenêtres

— Tranche optionnelle 4: Fourniture et pose de stores et rideaux

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 727 750.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

*Tranche optionnelle 3: Restructuration de l'administration et des chambres de l'internat (Bât 10), Remplacement des menuiseries extérieures (Bât 15) et divers (Bât 16)

*tranche optionnelle 4: Rénovation des sanitaires et douches de l'internat (Bât 28)

*la valeur estimée des tranches optionnelles pour ce lot est de

— Tranche optionnelle 3 : 462.000 euro (H.T.),

— Tranche optionnelle 4 : 15.500 euro (H.T.).

*La durée des tranches optionnelles pour ce lot est de

— tranche optionnelle 3 : 105 jours

— tranche optionnelle 4 : 15 jours

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

*La valeur estimée et la durée du marché indiquées aux Ii.2.6) et Ii.2.7) ci-dessus ne concernent que la tranche ferme

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries intérieures bois

Lot nº: 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 - AB13
45421131 - AB13
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27
Lieu principal d'exécution:

Lycée Louis Rascol, 10 rue de la République, 81000 Albi

II.2.4)Description des prestations:

— Tranche ferme: Fourniture et pose de menuiseries bois intérieures, blocs portes, plinthes et divers équipements intérieurs

— Tranches optionnelles 1 à 4: Fourniture et pose de menuiseries bois intérieures, blocs portes, plinthes et divers équipements intérieurs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 149 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 4
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

*Tranche optionnelle 1: Rénovation des sanitaires et douches de l'internat (Bât 10)

*tranche optionnelle 2: Aménagement des salles de classes (Bât 27) et de l'infirmerie (Bât 28)

*tranche optionnelle 3: Restructuration de l'administration et des chambres de l'internat (Bât 10), Remplacement des menuiseries extérieures (Bât 15) et divers (Bât 16)

*tranche optionnelle 4: Rénovation des sanitaires et douches de l'internat (Bât 28)

*la valeur estimée des tranches optionnelles pour ce lot est de

— Tranche optionnelle 1 : 107.000 euro ht

— Tranche optionnelle 2 : 49.150 euro (H.T.),

— Tranche optionnelle 3 : 42.000 euro (H.T.),

— Tranche optionnelle 4 : 65.000 euro (H.T.).

*La durée des tranches optionnelles pour ce lot est de

— tranche optionnelle 1 : 1 Mois

— Tranche optionnelle 2 : 1 Mois

— Tranche optionnelle 3 : 1 Mois

— Tranche optionnelle 4 : 1 Mois

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

*La valeur estimée et la durée du marché indiquées aux Ii.2.6) et Ii.2.7) ci-dessus ne concernent que la tranche ferme

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plâtrerie

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45410000
45421141
45324000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27
Lieu principal d'exécution:

Lycée Louis Rascol, 10 rue de la République, 81000 Albi

II.2.4)Description des prestations:

— Tranche ferme: Réalisation de doublages, cloisons, habillage de gaines et plafonds et divers habillages en plaques de plâtre

— tranches optionnelles 1 à 4: Réalisation de doublages, cloisons, habillage de gaines et plafonds et divers habillages en plaques de plâtre

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 177 350.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

*Tranche optionnelle 1: Rénovation des sanitaires et douches de l'internat (Bât 10)

*tranche optionnelle 2: Aménagement des salles de classes (Bât 27) et de l'infirmerie (Bât 28)

*tranche optionnelle 3: Restructuration de l'administration et des chambres de l'internat (Bât 10), Remplacement des menuiseries extérieures (Bât 15) et divers (Bât 16)

*tranche optionnelle 4: Rénovation des sanitaires et douches de l'internat (Bât 28)

*la valeur estimée des tranches optionnelles pour ce lot est de

— Tranche optionnelle 1 : 82.000. euro ht

— Tranche optionnelle 2 : 37.900 euro (H.T.),

— Tranche optionnelle 3 : 26.500 euro (H.T.),

— Tranche optionnelle 4 : 54.000 euro (H.T.).

*La durée des tranches optionnelles pour ce lot est de

— tranche optionnelle 1 : 4 Mois

— Tranche optionnelle 2 : 45 jours

— tranche optionnelle 3 : 45 jours

— tranche optionnelle 4 : 1 Mois

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

*La valeur estimée et la durée du marché indiquées aux Ii.2.6) et Ii.2.7) ci-dessus ne concernent que la tranche ferme

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Faux plafonds

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421146
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27
Lieu principal d'exécution:

Lycée Louis Rascol, 10 rue de la République, 81000 Albi

II.2.4)Description des prestations:

— Tranche ferme: Réalisation de plafonds suspendus démontables en fibres minérales pour locaux divers

— tranches optionnelles 1 à 4: Réalisation de plafonds suspendus démontables en fibres minérales pour locaux divers.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 167 950.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 5
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

*Tranche optionnelle 1: Rénovation des sanitaires et douches de l'internat (Bât 10)

*tranche optionnelle 2: Aménagement des salles de classes (Bât 27) et de l'infirmerie (Bât 28)

*tranche optionnelle 3: Restructuration de l'administration et des chambres de l'internat (Bât 10), Remplacement des menuiseries extérieures (Bât 15) et divers (Bât 16)

*tranche optionnelle 4: Rénovation des sanitaires et douches de l'internat (Bât 28)

*la valeur estimée des tranches optionnelles pour ce lot est de

— Tranche optionnelle 1 : 42.000 euro ht

— Tranche optionnelle 2 : 30.950 euro (H.T.),

— Tranche optionnelle 3 : 70.750 euro (H.T.),

— Tranche optionnelle 4 : 19.250 euro (H.T.).

*La durée des tranches optionnelles pour ce lot est de

— tranche optionnelle 1 : 15 jours

— tranche optionnelle 2 : 1 Mois

— Tranche optionnelle 3 : 75 jours

— tranche optionnelle 4 : 15 jours

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

*La valeur estimée et la durée du marché indiquées aux Ii.2.6) et Ii.2.7) ci-dessus ne concernent que la tranche ferme

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Revêtements de sols souples

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45432111
45432210
45432110
45262321
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27
Lieu principal d'exécution:

Lycée Louis Rascol, 10 rue de la République, 81000 Albi

II.2.4)Description des prestations:

— Tranche ferme: Fourniture et pose de différents revêtements de sols souples et PVC, caoutchouc, et sportif dans constructions neuves et existantes. Réalisation de chapes minces avec formes de pentes. Réalisation de revêtements de sols et de murs pour pièces humides,

— tranches optionnelles 1 à 4: Fourniture et pose de différents revêtements de sols souples et PVC. Réalisation de chapes minces avec formes de pentes. Réalisation de revêtements de sols et de murs pour pièces humides

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 177 250.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 5
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

*Tranche optionnelle 1: Rénovation des sanitaires et douches de l'internat (Bât 10)

*tranche optionnelle 2: Aménagement des salles de classes (Bât 27) et de l'infirmerie (Bât 28)

*tranche optionnelle 3: Restructuration de l'administration et des chambres de l'internat (Bât 10), Remplacement des menuiseries extérieures (Bât 15) et divers (Bât 16)

*tranche optionnelle 4: Rénovation des sanitaires et douches de l'internat (Bât 28)

*la valeur estimée des tranches optionnelles pour ce lot est de

— Tranche optionnelle 1 : 95.000 euro ht

— Tranche optionnelle 2 : 45.400 euro (H.T.),

— Tranche optionnelle 3 : 124.000 euro (H.T.),

— Tranche optionnelle 4 : 54.000 euro (H.T.).

*La durée des tranches optionnelles pour ce lot est de

— tranche optionnelle 1 : 1 Mois

— Tranche optionnelle 2 : 45 jours

— tranche optionnelle 3 : 75 jours

— tranche optionnelle 4 : 1 Mois

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

*La valeur estimée et la durée du marché indiquées aux Ii.2.6) et Ii.2.7) ci-dessus ne concernent que la tranche ferme

*Des variantes (prestations supplémentaires éventuelles) sont exigées par le pouvoir adjudicateur:

— Tranche ferme: PSE no1: Plus-Value sol caoutchouc coulé en place dans les salles à manger du bâtiment 27.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Revêtements de sols durs - faïences

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45431100
45431200
45432110
45262321
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27
Lieu principal d'exécution:

Lycée Louis Rascol, 10 rue de la République, 81000 Albi

II.2.4)Description des prestations:

— Tranche ferme: Fourniture et pose de différents revêtements de sols durs en carrelage et faïences avec réalisation de système d'étanchéité dans constructions neuves et existantes. Réalisation de chapes ciment,

— tranches optionnelles 1 à 4: Fourniture et pose de différents revêtements de sols durs en carrelage et faïences avec réalisation de système d'étanchéité. Réalisation de chapes ciment.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 325 700.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 7
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

*Tranche optionnelle 1: Rénovation des sanitaires et douches de l'internat (Bât 10)

*tranche optionnelle 2: Aménagement des salles de classes (Bât 27) et de l'infirmerie (Bât 28)

*tranche optionnelle 3: Restructuration de l'administration et des chambres de l'internat (Bât 10), Remplacement des menuiseries extérieures (Bât 15) et divers (Bât 16)

*tranche optionnelle 4: Rénovation des sanitaires et douches de l'internat (Bât 28)

*la valeur estimée des tranches optionnelles pour ce lot est de

— Tranche optionnelle 1 : 44.500 euro ht

— Tranche optionnelle 2 : 14.600 euro (H.T.),

— Tranche optionnelle 3 : 8.750 euro (H.T.),

— Tranche optionnelle 4 : 14.500 euro (H.T.).

*La durée des tranches optionnelles pour ce lot est de

— tranche optionnelle 1 : 1 Mois

— Tranche optionnelle 2 : 1 Mois

— Tranche optionnelle 3 : 15 jours

— tranche optionnelle 4 : 15 jours

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

*La valeur estimée et la durée du marché indiquées aux Ii.2.6) et Ii.2.7) ci-dessus ne concernent que la tranche ferme

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Peinture

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45442100
90911200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27
Lieu principal d'exécution:

Lycée Louis Rascol, 10 rue de la République, 81000 Albi

II.2.4)Description des prestations:

— Tranche ferme: Réalisation de peintures intérieures sur sols, murs (toile de verre) et plafonds, boiserie et métallerie. Nettoyage complet suivant phasage,

— tranches optionnelles 1 à 4: Réalisation de peintures intérieures sur sols, murs (toile de verre) et plafonds, boiserie et métallerie. Nettoyage complet suivant phasage

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 140 450.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

*Tranche optionnelle 1: Rénovation des sanitaires et douches de l'internat (Bât 10)

*tranche optionnelle 2: Aménagement des salles de classes (Bât 27) et de l'infirmerie (Bât 28)

*tranche optionnelle 3: Restructuration de l'administration et des chambres de l'internat (Bât 10), Remplacement des menuiseries extérieures (Bât 15) et divers (Bât 16)

*tranche optionnelle 4: Rénovation des sanitaires et douches de l'internat (Bât 28)

*la valeur estimée des tranches optionnelles pour ce lot est de

— Tranche optionnelle 1 : 21.750 euro ht

— Tranche optionnelle 2 : 27.500 euro (H.T.),

— Tranche optionnelle 3 : 186.500 euro (H.T.),

— Tranche optionnelle 4 : 71.000 euro (H.T.).

*La durée des tranches optionnelles pour ce lot est de

— tranche optionnelle 1 : 15 jours

— tranche optionnelle 2 : 45 jours

— tranche optionnelle 3 : 4 Mois

— Tranche optionnelle 4 : 1 Mois

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

*La valeur estimée et la durée du marché indiquées aux Ii.2.6) et Ii.2.7) ci-dessus ne concernent que la tranche ferme

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Electricité

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45310000
45311000
45315300
45312100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27
Lieu principal d'exécution:

Lycée Louis Rascol, 10 rue de la République, 81000 Albi

II.2.4)Description des prestations:

— Tranche ferme: Réalisation de la distribution électrique, remplacement du TGBT du restaurant. Réfection des alimentations et distributions du gymnase extension. Déplacement de l'ensemble des équipements SSI, commandes de désenfumage vers la nouvelle loge. Dépose des installations dans les zones réhabilitées, mise en place des équipements électriques (luminaires, prises,etc), travaux sur le système de sécurité incendie

— tranches optionnelles 1 à 4: Dépose des installations dans les zones réhabilitées, mise en place des équipements électriques (luminaires, prises,etc), travaux sur le système de sécurité incendie

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 443 030.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 7
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

*Tranche optionnelle 1: Rénovation des sanitaires et douches de l'internat (Bât 10)

*tranche optionnelle 2: Aménagement des salles de classes (Bât 27) et de l'infirmerie (Bât 28)

*tranche optionnelle 3: Restructuration de l'administration et des chambres de l'internat (Bât 10), Remplacement des menuiseries extérieures (Bât 15) et divers (Bât 16)

*tranche optionnelle 4: Rénovation des sanitaires et douches de l'internat (Bât 28)

*la valeur estimée des tranches optionnelles pour ce lot est de

— Tranche optionnelle 1 : 54.000 euro ht

— Tranche optionnelle 2 : 86.600 euro (H.T.),

— Tranche optionnelle 3 : 189.700 euro (H.T.),

— Tranche optionnelle 4 : 50.200 euro (H.T.).

*La durée des tranches optionnelles pour ce lot est de

— tranche optionnelle 1 : 1 Mois

— Tranche optionnelle 2 : 1 Mois

— Tranche optionnelle 3 : 75 jours

— tranche optionnelle 4 : 1 Mois

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

*La valeur estimée et la durée du marché indiquées aux Ii.2.6) et Ii.2.7) ci-dessus ne concernent que la tranche ferme

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cvc- plomberie

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45232141
45330000
45332400
45331211
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27
Lieu principal d'exécution:

Lycée Louis Rascol, 10 rue de la République, 81000 Albi

II.2.4)Description des prestations:

— Tranche ferme: Réalisation des installation de chauffage (réseaux-cta-modification sous stations existantes). Réfection des installations des équipements de la restauration et du gymnase, réfection de la distribution Ec/Ef de l'ensemble du lycée

— tranches optionnelles 1 à 4: Dépose et évacuation des installations existantes, réfection de l'ensemble des réseaux, fourniture et pose des équipements sanitaires

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 949 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 11
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

*Tranche optionnelle 1: Rénovation des sanitaires et douches de l'internat (Bât 10)

*tranche optionnelle 2: Aménagement des salles de classes (Bât 27) et de l'infirmerie (Bât 28)

*tranche optionnelle 3: Restructuration de l'administration et des chambres de l'internat (Bât 10), Remplacement des menuiseries extérieures (Bât 15) et divers (Bât 16)

*tranche optionnelle 4: Rénovation des sanitaires et douches de l'internat (Bât 28)

*la valeur estimée des tranches optionnelles pour ce lot est de

— Tranche optionnelle 1 : 195.000 euro ht

— Tranche optionnelle 2 : 89.700 euro (H.T.),

— Tranche optionnelle 3 : 126.000 euro (H.T.),

— Tranche optionnelle 4 : 185.300 euro (H.T.).

*La durée des tranches optionnelles pour ce lot est de

— tranche optionnelle 1 : 4 Mois

— Tranche optionnelle 2 : 1 Mois

— Tranche optionnelle 3 : 45 jours

— tranche optionnelle 4 : 2 Mois

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

*La valeur estimée et la durée du marché indiquées aux Ii.2.6) et Ii.2.7) ci-dessus ne concernent que la tranche ferme

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Equipements cuisine

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39314000
45421151
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27
Lieu principal d'exécution:

Lycée Louis Rascol, 10 rue de la République, 81000 Albi

II.2.4)Description des prestations:

Tranche ferme: Fourniture et pose d'équipement de cuisine, de distribution (scramble), de laverie vaisselle et de production frigorifique pour le restaurant restructuré en site occupé dans le bâtiment 27. Prêt d'équipements de distribution (self) en phase provisoire

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 968 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 5
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Des variantes (prestations supplémentaires éventuelles) sont exigées par le pouvoir adjudicateur:

— Tranche ferme: PSE no1: Machine à laver avec environnement dans laverie - bâtiment 27

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Panneaux isothermes

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421130 - FG20 - CA07
45421152 - FG20 - CA07
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27
Lieu principal d'exécution:

Lycée Louis Rascol, 10 rue de la République, 81000 Albi

II.2.4)Description des prestations:

Tranche ferme: Fourniture et pose de doublages et cloisons en panneaux isothermes pour cuisine collective et chambres froides, châssis vitrés, blocs portes et divers équipements de cuisine

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 174 200.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 2
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mur d'escalade - sAE

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37535291
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27
Lieu principal d'exécution:

Lycée Louis Rascol, 10 rue de la République, 81000 Albi

II.2.4)Description des prestations:

Tranche ferme: Réalisation d'une Structure Artificielle d'escalade intérieure

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 55 400.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 1
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le soumissionnaire ne relève pas d'un motif d'exclusion de la procédure de passation mentionné aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique,

— informations concernant l'opérateur économique (à l'identique de la partie II du e-DUME).

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global (hors taxes) et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché (hors taxes), des 3 derniers exercices disponibles,

— preuve d'une assurance des risques professionnels.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement,

— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique,

— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants; le pouvoir adjudicateur ne prendra pas en compte les éléments de preuve relatifs à des travaux exécutés il y a plus de 5 ans,

— indication par le candidat de son intention de sous-traiter une partie du marché public,

— certificat de qualification professionnelle suivant ou tout moyen de preuve équivalent (notamment des références): type Qualibat 1552 — traitement de l'amiante pour le lot 02: gros œuvre — démolition — désamiantage.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

L'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique (clause sociale), et des éléments d'exécution à caractère environnemental (clause environnementale).

III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 31/01/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 31/01/2020
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

— la valeur totale estimée indiquée au II.1.5) ci-dessus comprend la totalité des tranches,

— les délais d'exécution de l'ensemble des lots pour chacune des tranches sont les suivants:

—— tranche ferme: 31 mois,

—— tranche optionnelle 1: 17 mois,

—— tranche optionnelle 2: 6 mois,

—— tranche optionnelle 3: 19 mois,

—— tranche optionnelle 4: 6 mois.

À titre prévisionnel les travaux devraient commencer:

— le 2.6.2020 pour la tranche ferme,

— le 16.2.2021 pour la tranche optionnelle 1,

— le 4.7.2022 pour la tranche optionnelle 2,

— le 16.2.2021 pour la tranche optionnelle 3,

— le 29.6.2022 pour la tranche optionnelle 4.

Le délai d'exécution, ainsi que les dates prévisionnelles de début et de fin de chacun des lots pour chacune des tranches, est fixé dans le calendrier prévisionnel d'exécution des travaux joint dans les documents de la consultation,

— le pouvoir adjudicateur met gratuitement à disposition des soumissionnaires l'intégralité du dossier de consultation (y compris l'avis de marché et les plans) par voie électronique sur sa plate-forme de dématérialisation à l'adresse suivante: http://splmpc.achatpublic.com

Les documents de la consultation ne seront pas mis à disposition des soumissionnaires sur support papier ou sur support physique électronique, à l'exception des plans, qui pourront être obtenus selon ces modalités dans les conditions précisées dans le règlement de la consultation,

— le pouvoir adjudicateur impose la transmission des offres par voie électronique sur le site https://splmpc.achatpublic.com (cf. manuel entreprises joint dans les documents de la consultation ou téléchargeable sans identification préalable à cette adresse à la rubrique: outils).

Sous réserve des dispositions spécifiques relatives à la copie de sauvegarde, il ne permet donc pas aux soumissionnaires d'adresser leurs offres sous format «papier», seule la forme dématérialisée étant admise par le pouvoir adjudicateur,

— les soumissionnaires désirant se rendre sur le site pourront prendre rendez-vous auprès de: M. Thierry Dargassies, tél.: +33 561553606, courriel: scp.c.d@wanadoo.fr — Les visites sont programmées aux dates et heures suivantes: le mercredi 8.1.2020 (14:00), le mercredi 15.1.2020 (14:00),

— les communications et les échanges d'informations effectués par le pouvoir adjudicateur dans le cadre de cette procédure de passation (hors signature électronique du marché) s'effectueront par voie électronique,

— autres renseignements: voir le règlement de la consultation qui décrit de façon détaillée les modalités de la procédure de passation.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Ville: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31086
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740

Adresse internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative),

— référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le 31e jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative),

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'État, 4.4.2014, Département de Tarn-et-Garonne, nº 358994).

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
10/12/2019