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Fournitures - 590759-2021

19/11/2021    S225

France-Vandœuvre: Instruments d'optique

2021/S 225-590759

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: université de Lorraine
Adresse postale: direction des Achats et des Marchés Publics - brabois Ingénierie - 2 avenue de la Forêt de Haye - bP 91179
Ville: Vandoeuvre Cedex
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Code postal: 54505
Pays: France
Point(s) de contact: Service achats et marchés publics du site de Nancy
Courriel: Dha-nancy@univ-lorraine.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.univ-lorraine.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Enseignement Supérieur et Recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

21b47

Numéro de référence: 21B47
II.1.2)Code CPV principal
38600000 Instruments d'optique
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

equipements pour la creation D'Un systeme dedie a la metrologie humaine

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 241 115.00 EUR
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
38600000 Instruments d'optique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
II.2.4)Description des prestations:

acquisition D'Equipements pour la creation D'Un systeme dedie a la metrologie humaine

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

projet feder care grand est

II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Les travaux/produits/services ne peuvent être fournis que par un opérateur économique déterminé pour la raison suivante:
    • protection de droits exclusifs, y compris des droits de propriété intellectuelle
Explication:

le système Qualysis est revendu de manière exclusive par la société Trinoma sur le territoire national. Le système de mesure électromyographique Delsys est synchronisé à l'aide du logiciel Qualysis. Ce système Delsys est revendu de manière exclusive par la société Trinoma sur le territoire national.Le système de mesure des forces tridimensionnelles AMTI est synchronisé à l'aide du logiciel Qualysis dédié. Ce système AMTI est revendu également de manière exclusive par la société Trinoma sur le territoire national

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21B47
Intitulé:

acquisition D'Equipemements pour la creation D'Un systeme dedie a la metrologie humaine

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/11/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: trinoma
Adresse postale: 38 Avenue des Cévennes
Ville: Villefort
Code NUTS: FRJ14 Lozère
Code postal: 48800
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 241 115.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

le contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) dans les locaux de la Direction des Achats et des Marchés Publics de l'université (2 avenue de la Forêt de Haye - 54500 Vandoeuvre-Lès-Nancy). Pour toute consultation des contrats, contacter la Direction des Achats et des Marchés Publics à l'adresse électronique suivante : dha-nancy@univ-lorraine.fr au moins sept jours ouvrés avant la date de consultation souhaitée, sous réserve que l'université ne soit pas en période de fermeture obligatoire

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: greffe du tribunal administratif de nancy
Adresse postale: 5, Place de la Carrière - cO no 20038
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-nancy@juradm.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: greffe du tribunal administratif de nancy
Adresse postale: 5, Place de la Carrière - cO no 20038
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-nancy@juradm.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
16/11/2021