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Services - 591660-2021

19/11/2021    S225

France-Marseille: Services d'entretien d'ascenseurs

2021/S 225-591660

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: SOGIMA
Adresse postale: 6 place du 4 Septembre
Ville: Marseille
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13007
Pays: France
Courriel: eaurenty@sogima.fr
Téléphone: +33 491049017
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://Sogima.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://Achatpublic.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_lazvzF4lop
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: http://Achatpublic.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Société d'Economie Mixte
I.5)Activité principale
Autre activité: Logements et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Marché d'entretien et de maintenance des ascenseurs du patrimoine immobilier de la SOGIMA comportant des prestations à bon commande.

Numéro de référence: DP_2021_13_ASCENSEURS
II.1.2)Code CPV principal
50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Le périmètre des prestations est ainsi décomposé en plusieurs lots géographiques : Lot n°1 : 121 appareils Lot n°2 : 124 appareils Lot n°3 Immobilier spécifique : 7 appareils Pour les prestations ponctuelles de travaux sur BPU et pour les prestations de remplacements de deux ascenseurs neufs (lots n°1 et 3) sur bons de commande, le montant maximum de travaux est décomposé comme il suit : Pour le lot n°1 : Accord-cadre de travaux à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 609 319 euro(s) H.T. pour une durée de 4 ans. Pour le lot n°2 : Accord-cadre de travaux à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 276 700 euro(s) H.T. pour une durée de 4 ans. Pour le lot n°3 : Accord-cadre de travaux à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 47 500 euro(s) H.T. pour une durée de 4 ans.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Voir la Section VI "Modalités de dévolution du marché" du Règlement de la Consultation

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

LOT N°1 : 121 appareils

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4)Description des prestations:

Le prestataire est tenu de réaliser : Les prestations récurrentes (FORFAITAIRES) : Les prestations récurrentes forfaitaires seront réalisées sur les groupes immobiliers selon les DPGF Maintenance propre aux lots.Les prestations ponctuelles (SUR BON DE COMMANDE) : Les prestations ponctuelles sont réalisées exclusivement dans le délai et les quantités fixés par le Bon de Commande, et facturées selon les prix unitaires du Bordereau des Prix.Le contenu détaillé des prestations ainsi que les conditions spécifiques techniques de leur exécution sont précisés dans les Cahiers des charges Techniques Particulières (C.C.T.P.) et ses annexes.Et également le remplacement d'un ascenseur neuf selon le cadre de la DPGF et dans les conditions du CCTP.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une durée de 3 ans (36 mois) à compter du commencement des prestations de maintenance et de travaux, reconductible 1 fois pour une durée d'un an. La durée totale du marché ne pourra donc pas dépasser 4 ans (48 mois).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

LOT N°2 : 124 appareils

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4)Description des prestations:

Le prestataire est tenu de réaliser : Les prestations récurrentes (FORFAITAIRES) : Les prestations récurrentes forfaitaires seront réalisées sur les groupes immobiliers selon les DPGF Maintenance propre aux lots.Les prestations ponctuelles (SUR BON DE COMMANDE) : Les prestations ponctuelles sont réalisées exclusivement dans le délai et les quantités fixés par le Bon de Commande, et facturées selon les prix unitaires du Bordereau des Prix.Le contenu détaillé des prestations ainsi que les conditions spécifiques techniques de leur exécution sont précisés dans les Cahiers des charges Techniques Particulières (C.C.T.P.) et ses annexes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une durée de 3 ans (36 mois) à compter du commencement des prestations de maintenance et de travaux, reconductible 1 fois pour une durée d'un an. La durée totale du marché ne pourra donc pas dépasser 4 ans (48 mois).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

LOT N°3 IMMOBILIER SPECIFIQUE : 7 appareils

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4)Description des prestations:

Le prestataire est tenu de réaliser : Les prestations récurrentes (FORFAITAIRES) : Les prestations récurrentes forfaitaires seront réalisées sur les groupes immobiliers selon les DPGF Maintenance propre aux lots.Les prestations ponctuelles (SUR BON DE COMMANDE) : Les prestations ponctuelles sont réalisées exclusivement dans le délai et les quantités fixés par le Bon de Commande, et facturées selon les prix unitaires du Bordereau des Prix.Le contenu détaillé des prestations ainsi que les conditions spécifiques techniques de leur exécution sont précisés dans les Cahiers des charges Techniques Particulières (C.C.T.P.) et ses annexes.Et également le remplacement d'un ascenseur neuf selon le cadre de la DPGF et dans les conditions du CCTP.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu pour une durée de 3 ans (36 mois) à compter du commencement des prestations de maintenance et de travaux, reconductible 1 fois pour une durée d'un an. La durée totale du marché ne pourra donc pas dépasser 4 ans (48 mois).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 06/01/2022
Heure locale: 17:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 07/01/2022
Heure locale: 09:30
Lieu:

Marseille

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

2026

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13006
Pays: France
Adresse internet: http://Tribunal.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Néant
Adresse postale: Néant
Ville: Marseille
Code postal: 13000
Pays: France
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
15/11/2021