Supplies - 59462-2016

23/02/2016    S37

Italie-Ispra: Fourniture de denrées alimentaires (produits surgelés; céréales et leurs dérivés, produits en conserve, condiments et épices; café et produits de cafétéria) pour le Centre commun de recherche (JRC)

2016/S 037-059462

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commission européenne
Adresse postale: CSM 1 05/43
Ville: Ispra VA
Code NUTS: ITC41 Varese
Code postal: 21027
Pays: Italie
Point(s) de contact: Office pour les infrastructures et la logistique
Courriel: oib-marches-publics@ec.europa.eu
Téléphone: +32 22986989
Fax: +32 22960570
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://ec.europa.eu
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://etendering.ted.europa.eu/cft/cft-display.html?cftId=1319
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Institution/agence européenne ou organisation internationale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de denrées alimentaires (produits surgelés; céréales et leurs dérivés, produits en conserve, condiments et épices; café et produits de cafétéria) pour le Centre commun de recherche (JRC).

II.1.2)Code CPV principal
15896000 Produits surgelés
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

L'objet de ce marché est la fourniture de denrées alimentaires (produits surgelés; céréales et leurs dérivés, produits en conserve, condiments et épices; café et produits de cafétéria) pour la cantine du Centre commun de recherche (JRC), site d'Ispra (Varèse), Italie.

Ce marché est divisé en 3 lots:

A. produits surgelés;

B. céréales et leurs dérivés, produits en conserve, condiments et épices;

C. café et produits de cafétéria.

Les produits à fournir dans le cadre de ce marché sont décrits dans les spécifications techniques du cahier des charges, dans le respect de la préservation de l'environnement, des ressources et du milieu naturel.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 100 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de produits surgelés pour la cantine du Centre commun de recherche (JRC), site d'Ispra (Varèse), Italie.

Lot nº: A
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: ITC41 Varese
Lieu principal d'exécution:

Ispra.

II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne la fourniture de produits surgelés pour la cantine du Centre commun de recherche (JRC), site d'Ispra (Varèse), Italie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 410 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de céréales et leurs dérivés, produits en conserve, condiments et épices pour la cantine du Centre commun de recherche (JRC), site d'Ispra (Varèse), Italie.

Lot nº: B
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03211000 Céréales
03211900 Produits à graines
15897200 Aliments en conserve
15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte
15870000 Condiments et assaisonnements
15872000 Herbes et épices
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: ITC41 Varese
Lieu principal d'exécution:

Ispra.

II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne la fourniture de céréales et leurs dérivés, produits en conserve, condiments et épices pour la cantine du Centre commun de recherche (JRC), site d'Ispra (Varèse), Italie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 550 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de café et de produits de cafétéria pour la cantine du Centre commun de recherche (JRC), site d'Ispra (Varèse), Italie.

Lot nº: C
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15860000 Café, thé et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: ITC41 Varese
Lieu principal d'exécution:

Ispra.

II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne la fourniture de café et de produits de cafétéria pour la cantine du Centre commun de recherche (JRC), site d'Ispra (Varèse), Italie.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 140 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

le soumissionnaire joindra une fiche d'identification (cf. annexe I du cahier des charges), ainsi que tous les documents et renseignements requis au point III.1 «Conditions de participation» du présent avis et recensés dans l'annexe I du cahier des charges.

Le soumissionnaire joindra une preuve avec l'indication de l'État dans lequel il a son siège ou est domicilié, requise en la matière selon la législation du pays d'établissement.

Le soumissionnaire joindra une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée, mentionnant qu'il ne se trouve pas dans une des situations d'exclusion de la participation à un marché passé par l'Union européenne. La déclaration sur l'honneur à compléter doit reproduire in extenso le modèle publié sur la page suivante: http://ec.europa.eu/oib/procurement_fr.htm

Attention: le soumissionnaire à qui le marché est à attribuer fournira, sous peine d'exclusion, et avant la signature du contrat, les preuves confirmant sa déclaration sur l'honneur.

En cas de groupement, la déclaration sur l'honneur ainsi que les documents et renseignements probants en cas d'attribution du marché doivent être fournis individuellement pour chaque membre du groupement.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

le soumissionnaire doit fournir:

— une copie des états financiers (bilans et comptes d'exploitation) des 3 derniers exercices faisant apparaître le résultat annuel avant impôts. Si, pour une raison justifiée, le soumissionnaire n'est pas en mesure de les fournir, il joindra une déclaration sur le résultat annuel avant impôts des 3 dernières années. Lorsque les états financiers ou la déclaration font apparaître un résultat moyen négatif sur les 3 dernières années, le soumissionnaire est tenu de fournir tout autre document prouvant sa capacité financière et économique, comme la garantie appropriée d'un tiers (par exemple de la société mère), des déclarations de commissaire aux comptes, d'expert-comptable ou équivalents,

— une déclaration indiquant le chiffre d'affaires annuel global réalisé pendant les 3 derniers exercices,

— une déclaration indiquant le chiffre d'affaires annuel spécifique réalisé pendant les 3 derniers exercices.

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

pour être sélectionné, le soumissionnaire devra prouver une moyenne du chiffre d'affaires annuel spécifique sur les 3 derniers exercices de:

lot A: produits surgelés: 190 000 EUR;

lot B: céréales et leurs dérivés, produits en conserve, condiments et épices: 160 000 EUR;

lot C: café et produits de cafétéria: 63 000 EUR.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

le soumissionnaire doit fournir:

— la preuve d'une expérience d'au minimum 3 ans dans le secteur du présent appel d'offres. Le moyen de preuve peut être la copie de l'inscription au registre de la profession et des entreprises, conformément aux dispositions de l'État où le soumissionnaire est établi. Pour les sociétés établies en Italie, l'attestation délivrée par la CCIAA est suffisante,

la preuve que le soumissionnaire respecte les législations nationale et communautaire en vigueur concernant l'HACCP (Hazard Analysis Critical Control Point = analyse des dangers/points critiques pour leur maîtrise). Moyens de preuve acceptés: copie du manuel HACCP ou certificats similaires,

la preuve que le soumissionnaire dispose d'un système d'autocontrôle et de traçabilité [règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil] fiable. Moyens de preuve acceptés: copie du registre des lots et de la provenance des ingrédients,

la preuve que le soumissionnaire est en règle avec les registres relatifs aux déchets. Moyens de preuve acceptés: copie des registres de chargement et de déchargement et formulaires d'identification de déchets,

pour le lot A (Produits surgelés): la preuve que le soumissionnaire n'utilise pas, pour le stockage des aliments réfrigérés et congelés, des entrepôts frigorifiques utilisant CFC ou HCFC. Moyens de preuve: instructions pour l'utilisation et la maintenance du stockage à froid montrant le type de gaz utilisé,

pour les lots B (Céréales et leurs dérivés, produits en conserve, condiments et épices) et C (Café et produits de cafétéria): la preuve que le soumissionnaire utilise comme emballage de transport des matières recyclables. Moyens de preuve: fiche technique de l'emballage ou tout document qui peut être nécessaire pour démontrer la conformité avec cette condition.

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Paiement à 30 jours conformément aux dispositions du projet de contrat annexé au cahier des charges.

Chaque membre du groupement doit respecter individuellement les critères de non-exclusion. Le groupement dans son ensemble doit respecter les critères de sélection (voir points III.1.2 et III.1.3), et les différents membres de ce groupement auront une responsabilité conjointe et solidaire dans l'exécution du marché.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2015/S 147-269599
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 25/03/2016
Heure locale: 17:30
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
bulgare, tchèque, danois, allemand, grec, anglais, espagnol, estonien, finnois, français, irlandais, croate, hongrois, italien, lituanien, letton, maltais, néerlandais, polonais, portugais, roumain, slovaque, slovène, suédois
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 9 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 01/04/2016
Heure locale: 10:00
Lieu:

Office pour les infrastructures et la logistique — Bruxelles (OIB), bâtiment CSM1, Cours Saint-Michel 1 (entrée côté rue Père de Deken 23), 1040 Bruxelles, BELGIQUE.

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

1 représentant par soumissionnaire, dûment mandaté, est autorisé à assister à l'ouverture des offres (sur présentation obligatoire d'un passeport ou d'une carte d'identité). Les soumissionnaires qui souhaitent y participer devront informer par écrit l'unité OIB.02 «Marchés publics» au plus tard 2 jours ouvrables avant la date de la séance d'ouverture (voir coordonnées indiquées au point I.1).

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

36 mois après l'attribution.

VI.3)Informations complémentaires:

1) Le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les questions et les réponses) seront disponibles à l'adresse internet suivante: https://etendering.ted.europa.eu/cft/cft-display.html?cftId=1319

Les parties intéressées sont invitées à s'inscrire via le site internet. De cette manière, elles seront informées par le système de passation de marchés publics en ligne des éventuelles mises à jour disponibles pour le présent appel d'offres. Les parties non inscrites sur le site sont invitées à le consulter régulièrement. Dans le cas où les soumissionnaires ne prendraient pas connaissance d'une information complémentaire relative au présent appel d'offres sur ce site internet, la Commission ne sera pas tenue pour responsable.

Le site web sera mis à jour régulièrement; il est de la responsabilité des soumissionnaires de vérifier les mises à jour et les modifications pendant la période d'ouverture de l'appel.

Les renseignements complémentaires sur les conditions contractuelles, les reconductions du contrat, les conditions de participation, les niveaux minimaux de capacité requis, le volume total estimatif du marché, etc. figurent dans le cahier des charges disponible sur le site internet mentionné ci-dessus. Aucune version papier ne sera délivrée. Certifiée «EMAS» en 2005, l'OIB adopte un comportement respectueux de l'environnement. EMAS est le système de gestion et d'audit environnementaux, l'instrument volontaire de l'UE utilisé par les organisations pour améliorer leur performance environnementale.

2) Une visite des lieux facultative est prévue selon les modalités indiquées dans la lettre d'invitation à soumissionner.

3) Pour plus de renseignements sur la participation aux appels d'offres et sur le déroulement des procédures de marchés publics à l'OIB, nous vous invitons à consulter le «Guide des soumissionnaires» ainsi que la brochure «Avoir la Commission européenne comme client», accessibles via le lien: http://ec.europa.eu/oib/procurement_fr.htm

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de l'Union européenne
Adresse postale: rue du Fort Niedergrünewald
Ville: Luxembourg
Code postal: 2925
Pays: Luxembourg
Courriel: GeneralCourt.registry@curia.europa.eu
Téléphone: +352 43031
Fax: +352 43032100
Adresse internet: http://curia.europa.eu
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

dans un délai de 2 mois à compter de la notification au plaignant ou, à défaut, du jour où celui-ci en a eu connaissance. Une plainte adressée au Médiateur européen n'a pas pour effet de suspendre cette période ni d'ouvrir une nouvelle période pour introduire des recours.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11/02/2016