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Marché de travaux - 599141-2019

Submission deadline has been amended by:  35595-2020
18/12/2019    S244    Marché de travaux - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Vannes: Travaux de construction

2019/S 244-599141

Avis de marché

Travaux

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier Bretagne Atlantique
Numéro national d'identification: 265 613 372 00019
Adresse postale: Établissement support du groupement hospitalier Brocéliande Atlantique, 20 boulevard du Général Maurice Guillaudot
Ville: Vannes Cedex
Code NUTS: FRH04
Code postal: 56017
Pays: France
Point(s) de contact: Cellule juridique
Courriel: Cellule-juridique.achats@ghba.fr
Téléphone: +33 297292105

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ch-bretagne-atlantique.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.achat-hopital.com

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier de Josselin
Adresse postale: 21 rue Saint-Jacques
Ville: Josselin
Code NUTS: FRH04
Code postal: 56120
Pays: France
Courriel: cellule-juridique.achats@ghba.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ch-paysdeploermel.fr/josselin

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achat-hopital.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://plateforme.achat-hopital.com/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=5013&orgAcronyme=56HVA01
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://plateforme.achat-hopital.com/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=5013&orgAcronyme=56HVA01
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Travaux de reconstruction du Centre hospitalier de Josselin

Numéro de référence: CHJ_RECONSTRUCTION
II.1.2)Code CPV principal
45000000
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Travaux de reconstruction du Centre hospitalier de Josselin.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 19 144 400.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

VRD — espaces verts

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45230000
45112710
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH04
Lieu principal d'exécution:

Centre hospitalier de Josselin, 21 rue Saint-Jacques, 56120 Josselin.

II.2.4)Description des prestations:

VRD — espaces verts.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 607 262.40 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés publics sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gros œuvre étendu

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45223220
45422000
45261210
45223110
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH04
Lieu principal d'exécution:

Centre hospitalier de Josselin, 21 rue Saint-Jacques, 56120 Josselin.

II.2.4)Description des prestations:

Gros œuvre étendu.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 6 478 700.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés publics sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot est composé des sous-lots 3 — gros œuvre, 4 — étanchéité — charpente bois, 5 — bardage, 7 — serrurerie. Le lot comporte les PSE suivantes: PSE 1 — suppression niveau R+3; PSE 5 — remplacement étanchéité avec protection lourde par étanchéité végétalisée. Le soumissionnaire doit obligatoirement répondre aux PSE en ayant au préalable fait une offre correspondant à l'offre de base.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries exterieures alu et PVC

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH04
Lieu principal d'exécution:

Centre hospitalier de Josselin, 21 rue Saint-Jacques, 56120 Josselin.

II.2.4)Description des prestations:

Menuiseries extérieures alu et PVC.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 939 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés publics sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot comporte les PSE suivantes: PSE 1 — suppression niveau R+3; PSE 2 — remplacement des menuiseries PVC des chambres par des menuiseries alu. Le soumissionnaire doit obligatoirement répondre aux PSE demandées en ayant au préalable fait une offre correspondant à l'offre de base telle que définie au CCTP et l'avoir chiffrée.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cloisons sèches — faux plafonds — panneaux froids

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421152
45421146
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH04
Lieu principal d'exécution:

Centre hospitalier de Josselin, 21 rue Saint-Jacques, 56120 Josselin.

II.2.4)Description des prestations:

Cloisons sèches — faux plafonds — panneaux froids.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 441 250.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés publics sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot comporte la PSE suivante: PSE 1 — Suppression niveau R+3. Le soumissionnaire doit obligatoirement répondre à la PSE demandée en ayant au préalable fait une offre correspondant à l'offre de base telle que définie au CCTP et l'avoir chiffrée.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries intérieures

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH04
Lieu principal d'exécution:

Centre hospitalier de Josselin, 21 rue Saint-Jacques, 56120 Josselin.

II.2.4)Description des prestations:

Menuiseries intérieures.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 076 837.60 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés publics sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot comporte la PSE suivante: PSE 1 — suppression niveau R+3. Le soumissionnaire doit obligatoirement répondre à la PSE demandée en ayant au préalable fait une offre correspondant à l'offre de base telle que définie au CCTP et l'avoir chiffrée.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Revêtements de sols — faïence — résine

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45430000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH04
Lieu principal d'exécution:

Centre hospitalier de Josselin, 21 rue Saint-Jacques, 56120 Josselin.

II.2.4)Description des prestations:

Revêtements de sols — faïence — résine.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 792 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés publics sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot comporte la PSE suivante: PSE 1 — suppression niveau R+3. Le soumissionnaire doit obligatoirement répondre à la PSE demandée en ayant au préalable fait une offre correspondant à l'offre de base telle que définie au CCTP et l'avoir chiffrée.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Peinture — ravalement

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45442100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH04
Lieu principal d'exécution:

Centre hospitalier de Josselin, 21 rue Saint-Jacques, 56120 Josselin.

II.2.4)Description des prestations:

Peinture — ravalement.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 733 300.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés publics sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot comporte la PSE suivante: PSE 1 — suppression niveau R+3. Le soumissionnaire doit obligatoirement répondre à la PSE demandée en ayant au préalable fait une offre correspondant à l'offre de base telle que définie au CCTP et l'avoir chiffrée.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chauffage — ventilation — plomberie — paillasses résine

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000
45331000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH04
Lieu principal d'exécution:

Centre hospitalier de Josselin, 21 rue Saint-Jacques, 56120 Josselin.

II.2.4)Description des prestations:

Chauffage — ventilation — plomberie — paillasses résine.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 923 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés publics sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot comporte les PSE suivantes: PSE 1 — suppression niveau R+3; PSE 3 — climatisation sous répartiteur informatique; PSE 06 — raccordement des robinets de puisage sur réseau. Le soumissionnaire doit obligatoirement répondre aux PSE en ayant au préalable fait une offre correspondant à l'offre de base.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fluides médicaux

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45231221
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH04
Lieu principal d'exécution:

Centre hospitalier de Josselin, 21 rue Saint-Jacques, 56120 Josselin.

II.2.4)Description des prestations:

Fluides médicaux.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 242 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés publics sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot comporte les PSE suivantes: PSE 1 — suppression niveau R+3; PSE 7 — remplacement de la gaine tête de lit menuisée par une gaine tête de lit CE Médical. Le soumissionnaire doit obligatoirement répondre aux PSE demandées en ayant au préalable fait une offre correspondant à l'offre de base telle que définie au CCTP et l'avoir chiffrée.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Électricité CFO/CFA-GE

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45310000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH04
Lieu principal d'exécution:

Centre hospitalier de Josselin, 21 rue Saint-Jacques, 56120 Josselin.

II.2.4)Description des prestations:

Électricité CFO/CFA — GE.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 207 550.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés publics sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot comporte les PSE suivantes: PSE 1 — suppression niveau R+3; PSE 3 — climatisation des locaux sous répartiteur informatique; PSE 7 — remplacement de la gaine tête de lit; PSE 10 — remplacement à neuf des liaisons cuivre existantes. Le soumissionnaire doit obligatoirement répondre aux PSE en ayant au préalable fait une offre correspondant à l'offre de base.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ascenseurs

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45313100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH04
Lieu principal d'exécution:

Centre hospitalier de Josselin, 21 rue Saint-Jacques, 56120 Josselin.

II.2.4)Description des prestations:

Ascenseurs.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 135 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés publics sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot comporte la PSE suivante: PSE 1 — suppression niveau R+3. Le soumissionnaire doit obligatoirement répondre à la PSE demandée en ayant au préalable fait une offre correspondant à l'offre de base telle que définie au CCTP et l'avoir chiffrée.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Équipements de cuisine

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39221000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH04
Lieu principal d'exécution:

Centre hospitalier de Josselin, 21 rue Saint-Jacques, 56120 Josselin.

II.2.4)Description des prestations:

Équipements de cuisine.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 117 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés publics sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot comporte les PSE suivantes: PSE 4 — production frigorifique local déchet; PSE 8 — rayonnages office; PSE 9 — armoires froides unités. Le soumissionnaire doit obligatoirement répondre à la PSE demandée en ayant au préalable fait une offre correspondant à l'offre de base telle que définie au CCTP et l'avoir chiffrée.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39100000
39141000
39143000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH04
Lieu principal d'exécution:

Centre hospitalier de Josselin, 21 rue Saint-Jacques, 56120 Josselin.

II.2.4)Description des prestations:

Mobilier.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 450 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés publics sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le lot comporte les PSE suivantes: PSE 1 — suppression niveau R+3; PSE 7 — remplacement de la gaine tête de lit menuisée par une gaine tête de lit CE Médical; PSE 11 — tiroir/table de chevet sur tête de lit des chambres. Le soumissionnaire doit obligatoirement répondre aux PSE en ayant au préalable fait une offre correspondant à l'offre de base.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Modalités essentielles de financement et de paiement: les prestations sont financées par les ressources propres du Centre hospitalier de Josselin abondées par des ressources externes, soit dans le cadre d'emprunts, soit par le biais de subventions spécifiques en cas d'éligibilité ou de participations publiques. Le délai global de paiement ne peut excéder 50 jours.

III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 14/02/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 14/02/2020
Heure locale: 13:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Clause sociale: conformément aux articles L. 2111-1 et L. 2112-2 du code de la commande publique, les entreprises retenues pour les lots 2, 3, 4, 5, 7, 6, 8, 9, 10, 11, 12 et 14 doivent réaliser une action d'insertion sociale qui favorise l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Cette action d'insertion se traduira par la réservation d'heures de travail au bénéfice des personnes mentionnées ci-après: les publics bénéficiaires de minima sociaux (RSA, ASS, AAH, ATA); les jeunes de moins de 26 ans non qualifiés; les personnes handicapées (bénéficiaires de l'obligation d'emploi dont les travailleurs handicapés reconnus par la CDAPH ou la Cotorep); les demandeurs d'emploi de longue durée (> 1 an) et demandeurs d'emploi de plus de 50 ans; les personnes relevant d'une structure d'insertion par l'activité économique; autres publics rencontrant des difficultés d'insertion professionnelle avérées, ne relevant pas des catégories mentionnées ci-dessus. Variantes: le pouvoir adjudicateur autorise la présentation de quatre variantes maximum. La variante pourra avoir pour objet une optimisation du planning d'exécution. Chaque offre variante est présentée de manière complète et autonome: elle doit donc être composée d'un nouvel acte d'engagement dans lequel la case correspondante figurant en page 4 sera cochée, et de l'ensemble des autres pièces listées à l'article 03.03 du règlement de consultation, sur lesquels figurent de façon apparente les modifications par rapport aux clauses techniques du DCE. Visite obligatoire: une visite du site est obligatoire pour les lots suivants: lot nº 2 — VRD — espaces verts; lots nº 3, 4, 5, 7 — gros œuvre étendu; lot nº 12 — chauffage — ventilation — plomberie — paillasses résine; lot nº 13 — fluides médicaux; lot nº 14 — électricité CFO/CFA-GE. Les dates de visites suivantes sont planifiées: jeudi 9.1.2020 à 930; jeudi 16.1.2020 à 9:30; jeudi 23.1.2020 à 9:30. Les entreprises souhaitant visiter le site devront confirmer leur présence par courriel (dpt@ch-bretagne-atlantique.fr) quelques jours avant la visite programmée par le maître d'ouvrage afin de les informer de leur présence à l'une de ces visites; elles devront se présenter sur le site du projet (21 rue Saint-Jacques, 56120 Josselin) et présenter leur attestation de visite pré remplie pour signature du représentant du maître d'ouvrage (voir dossier de consultation). Les candidats qui prendraient connaissance de la consultation après ces dates de visite obligatoire sont invités à déposer une demande par écrit sur la plate-forme de dématérialisation www.achat-hopital.com en utilisant la fonction «Questions», pour essayer d'organiser une nouvelle visite. Présentation du Groupement hospitalier Brocéliande Atlantique — par convention signée le 1.7.2016, le Groupement hospitalier Brocéliande Atlantique (GHBA) a été constitué entre les établissements suivants: le Centre hospitalier Bretagne Atlantique (Vannes et Auray); l'établissement public de santé mental Morbihan (Saint-Avé); le Centre hospitalier Alphonse Guerin (Ploërmel); l'EHPAD de Malestroit; le Centre hospitalier de Josselin; le Centre hospitalier de Belle-Île-en-Mer; le Centre hospitalier Basse-Vilaine (Nivillac). Le Centre hospitalier Bretagne Atlantique (CHBA) est l'établissement support du Groupement hospitalier de territoire. Conformément à l'article L. 6132-3-3º du code de la santé publique, l'établissement support assure la fonction achat pour le compte des établissements parties. À ce titre, il est chargé de l'élaboration de la politique et des stratégies d'achat, la planification des marchés publics, la passation des marchés publics et de leurs avenants. L'exécution des marchés publics qui comprend notamment l'émission des commandes, la vérification du service fait, la liquidation des factures et leur mandatement, relève des établissements parties.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizieu — 3 contour de la Motte — CS 44416
Ville: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France
Courriel: greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone: +33 223212828
Fax: +33 299635684
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional pour le règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Ville: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France
Courriel: paysl.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone: +33 253467983
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative pouvant être introduit depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative,

— recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat pouvant être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 nº 358994 (dit «Département Tarn-et-Garonne»). Ce recours peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizieu — 3 contour de la Motte — CS 44416
Ville: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France
Courriel: greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone: +33 223212828
Fax: +33 299635684
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
13/12/2019