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Fournitures - 599761-2019

18/12/2019    S244    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Grenoble: Bancs d'essai

2019/S 244-599761

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Ville: Grenoble Cedex 9
Code NUTS: FRK24
Code postal: 38054
Pays: France
Point(s) de contact: Da Silva Delhia
Courriel: delhia.dasilva@cea.fr
Téléphone: +33 438783522

Adresse(s) internet:

Adresse principale: www.cea.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture d'un banc de tests

Numéro de référence: 190345-DD
II.1.2)Code CPV principal
34328100
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Il s'agit de la fourniture d'un équipement de tests électrochimiques des cheminées pour le compte du CEA/Grenoble.

Les travaux à exécuter doivent comprendre le conditionnement de la cheminée et la réalisation d'essais électrochimiques sur la cheminée en mode H2-SOFC.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24
II.2.4)Description des prestations:

Une tranche ferme:

— la fourniture de l’équipement,

— la livraison sur le site de Grenoble,

— l’installation dans les locaux du CEA,

— le raccordement aux différentes utilités,

— la fourniture des programmes d’essais pour la réception sur site,

— les essais sur site à Grenoble,

— la fourniture d’un dossier constructeur comprenant tous les documents nécessaires à l’exploitation,

— la garantie de l’équipement.

Les options suivantes:

— option no1: la fourniture d’un système capable de refroidir la température du stack et du four de manière contrôlée (1-10 oC/min) sur toute la plage de température,

— option no2: la maintenance préventive au forfait et corrective sur devis préalable,

— option 2a: une année de maintenance à l’issue de la période de garantie,

— option 2b: une année de maintenance à l’issue de l’option 2a,

— option 2c: une année de maintenance à l’issue de l’option 2b,

— option no3: maintenance préventive et corrective,

— option 3a: une année de maintenance à l’issue de la période de garantie,

— option 3b: une année de maintenance à l’issue de l’option 3a,

— option 3c: une année de maintenance à l’issue de l’option 3b.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: — fréquence d’échantillonnage des données et fiabilité des mesures / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: — encombrement et facilité d’accès / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: — homogénéité de température du four / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: — rejet de température du banc / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: — délais / Pondération: 5
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Cf. section II.2.4).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 113-276846
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 4000858212
Intitulé:

Fourniture d'un banc de tests

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
29/10/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Fuelcon Horiba
Ville: Barleben
Code NUTS: DE
Pays: Allemagne
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr

Modalités d’obtention du dossier de consultation: pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr

Modalités de transmission des candidatures et des offres: les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.

Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:

— capacité professionnelle: aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires/des fournitures similaires,

— capacité financière.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269

Adresse internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.

Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.

Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269

Adresse internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
13/12/2019