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Fournitures - 600968-2020

14/12/2020    S243

France-Lyon: Produits de nettoyage

2020/S 243-600968

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac, CS 33569
Ville: Lyon Cedex 03
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69505
Pays: France
Point(s) de contact: DGEEP — direction Ressources/direction adjointe Administration & Finances — service Marchés-Unité voirie VVN/TSU
Courriel: voirie-marches@grandlyon.com
Fax: +33 426993078
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://marchespublics.grandlyon.com
Adresse du profil d’acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://marchespublics.grandlyon.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://marchespublics.grandlyon.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Collectivité territoriale à statut particulier
I.5)Activité principale
Autre activité: Eau, assainissement, voirie, aménagement urbain, déchets

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de produits d'entretien et de maintenance pour le mobilier urbain, les interventions de voiries, les ateliers et garage

Numéro de référence: 20NET07
II.1.2)Code CPV principal
39830000 Produits de nettoyage
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture, à la Métropole de Lyon, de produits d'entretien et de maintenance respectueux de l'environnement destinés à l'entretien des véhicules, des machines et des divers petits outillages liés à l'activité des services d'exploitation (rotofil, souffleur, chariot de propreté, etc.). Il s'agit de produits destinés essentiellement aux ateliers mécaniques (unité nettoiement mécanisé, garages d'entretien des véhicules légers et des poids lourds, petits ateliers d'entretien au sein des subdivisions territoriales). Il s'agit par exemple de lubrifiants, dégraissants, colles, détartrants, traitants, nettoyants, peintures, fontaines, bidons de recyclage ou d'élimination des produits.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 720 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits d'entretien et de maintenance pour ateliers et garages

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39830000 Produits de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:

Territoire de la Métropole de Lyon.

II.2.4)Description des prestations:

La Métropole de Lyon doit s'approvisionner d'une part en produits d'entretien et de maintenance respectueux de l'environnement destinés à l'entretien des véhicules, des machines et des divers petits outillages liés à l'activité des services d'exploitation (rotofil, souffleur, chariot de propreté, etc.). Il s'agit de produits destinés essentiellement aux ateliers mécaniques (unité nettoiement mécanisé, garages d'entretien des véhicules légers et des poids lourds, petits ateliers d'entretien au sein des subdivisions territoriales). Il s'agit par exemple de lubrifiants, dégraissants, colles, détartrants, traitants, nettoyants, peintures, fontaines, bidons de recyclage ou d'élimination des produits et d'autre part en produits d'entretien et de maintenance respectueux de l'environnement destinés à l'entretien de la voirie et du mobilier urbain. Il s'agit essentiellement de produits tels nettoyants, décapants (pour l'enlèvement sur le mobilier urbain des graffitis et affiches par exemple), d'absorbants généralement utilisés lors des interventions urgentes (accidents, fuite d'hydrocarbures, mises en sécurité de l'espace public), et de produits de petits entretiens de l'espace public (émulsions de bitumes pour petites réparations de voirie, supports d'adhérence…).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 360 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande d'une période ferme de quatre ans.

Montant minimal période ferme: 110 000 EUR HT.

Montant maximal période ferme: 360 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits d'entretien du mobilier et d'intervention de voirie

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39830000 Produits de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:

Territoire de la Métropole de Lyon.

II.2.4)Description des prestations:

La Métropole de Lyon doit s'approvisionner d'une part en produits d'entretien et de maintenance respectueux de l'environnement destinés à l'entretien des véhicules, des machines et des divers petits outillages liés à l'activité des services d'exploitation (rotofil, souffleur, chariot de propreté, etc.). Il s'agit de produits destinés essentiellement aux ateliers mécaniques (unité nettoiement mécanisé, garages d'entretien des véhicules légers et des poids lourds, petits ateliers d'entretien au sein des subdivisions territoriales). Il s'agit par exemple de lubrifiants, dégraissants, colles, détartrants, traitants, nettoyants, peintures, fontaines, bidons de recyclage ou d'élimination des produits et d'autre part en produits d'entretien et de maintenance respectueux de l'environnement destinés à l'entretien de la voirie et du mobilier urbain. Il s'agit essentiellement de produits tels nettoyants, décapants (pour l'enlèvement sur le mobilier urbain des graffitis et affiches par exemple), d'absorbants généralement utilisés lors des interventions urgentes (accidents, fuite d'hydrocarbures, mises en sécurité de l'espace public), et de produits de petits entretiens de l'espace public (émulsions de bitumes pour petites réparations de voirie, supports d'adhérence…).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 360 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande d'une période ferme de quatre ans.

Montant minimal période ferme: 110 000 EUR HT.

Montant maximal période ferme: 360 000 EUR HT.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

La lettre de candidature (imprimé DC1 — Version du 1.4.2019) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.

Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur:

— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-10 du CCP (si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé);

— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti.

Précisions:

— si le candidat fournit l'imprimé DC1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle Métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Le respect des obligations d'emploi des travailleurs handicapés s'applique à tout employeur, occupant au moins 20 salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (article L. 5212-1 code du travail);

— si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur;

— le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L. 2141-1 à L. 2141-10 du CCP.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration sur le chiffre d'affaires:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

Pour chacun des lots, le CA global annuel doit être de 60 000 EUR sur au moins l'un des trois derniers exercices.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Références de service similaires:

— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Niveau(X) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

Le candidat doit être en capacité de livrer des produits d'entretien et de maintenance comparables à ceux objet du marché; apprécié au regard d'au moins trois références au cours des trois dernières années ou équivalent.

Attestation d'assurance:

— déclaration appropriée de banque ou le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

Déclaration appropriée de banque ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 15/02/2021
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 7 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 16/02/2021
Heure locale: 09:00
Lieu:

Direction Ressources/direction adjointe AF — service «Marchés» — 83 cours de la Liberté — 69003 Lyon.

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Le ou les représentant(s) du pouvoir adjudicateur.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3)Informations complémentaires:

Pour toute information complémentaire, se conformer au règlement de la présente consultation.

Conditions d'obtention du DCE:

Le dossier de consultation est gratuit et ne peux être obtenu que par voie dématérialisée. Le téléchargement du dossier de consultation sur la plate-forme de dématérialisation de la Métropole de Lyon (profil acheteur): http://marchespublics.grandlyon.com est obligatoire en effectuant une recherche avec la référence: 20net07.

Transmissions des offres par voie électronique:

Conformément aux articles L. 2132-2 du CCP, aux articles R. 2132-7 à R. 2132-14 du CCP, et à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la dématérialisation des procédures de marchés publics, les candidats sont dans l'obligation de transmettre tous les documents relatifs à la présente consultation et de communiquer avec l'acheteur exclusivement par voie électronique. En cas de transmission d'un pli sous forme papier, il ne sera pas ouvert et sera déclaré irrecevable. Les candidats peuvent adresser au pouvoir adjudicateur une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (CD-ROM ou DVD-ROM…) et faire parvenir cette copie dans le délai imparti pour la remise des plis. La copie de sauvegarde ne pourra être ouverte par l'acheteur que dans les cas prévus par l'arrêté du 22.3.2019. Cette copie de sauvegarde devra être placée dans un pli cacheté dont la forme est précisée dans le règlement de la présente consultation.

Condition d'envoi ou de remise des plis de sauvegarde:

Ces plis sont: transmis par lettre recommandée avec avis de réception postal à l'adresse suivante Métropole de Lyon, Délégation Gestion et exploitation de l'espace Public, direction Ressources/direction Adjointe Administration et Finances — service Marchés-Unité VVN/TSU — 20 rue du Lac — CS 33569 — 69505 Lyon Cedex 03.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Cciral de Lyon, Ordres des géomètres experts à l'attention du Cciral de Lyon
Adresse postale: 29 cours Charlemagne
Ville: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat;

— sur le fondement des articles L. 551.13 et suivants du code de justice administrative, le contrat, après signature, pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat;

— sur le fondement de l'article L. 521.1 du code de justice administratif un recours des tiers en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans un délai de deux mois suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
09/12/2020