Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture, Entretien Et Reparation Des Pneumatiques Des Vehicules De Calitom
Numéro de référence: Calitom-2022-F03ao
II.1.2)Code CPV principal34913200 Pneus rechapés
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
la présente consultation concerne la fourniture, l'entretien et la réparation des pneumatiques des véhicules de tout type (poids lourds, engins divers et véhicules légers) de Calitom.Il s'agit d'un accord-cadre avec maximum qui donnera lieu à l'émission de bons de commande.La durée initiale du contrat part de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2023.La prestation est décomposée en 3 lots
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
pneumatiques pour poids lourds
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34352100 Pneus pour camions
50116500 Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI31 Charente
II.2.4)Description des prestations:
la prestation comprend :- la réalisation d'une visite de parc et l'établissement de son compte-rendu au minimum une fois par mois ;- la fourniture des pneumatiques rechapés et/ou neufs pour différents véhicules poids lourds ;- la réalisation de prestations liées à la fourniture de pneumatiques (montage, démontage, recreusage, retournement, , géométrie, etc?)
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 440 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 47
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconduit, annuellement, de façon expresse jusqu'à son terme, sans que la durée globale n'excède le 31 décembre 2026
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
pneumatiques pour engins divers
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34352000 Pneus pour fortes charges
50116500 Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI31 Charente
II.2.4)Description des prestations:
la prestation no2 comprend :- la réalisation d'une visite de parc et l'établissement de son compte-rendu au minimum une fois par tri-mestre ;- la fourniture des pneumatiques rechapés et/ou neufs pour les engins divers ;- la réalisation de prestations liées à la fourniture de pneumatiques (montage, démontage et répara-tions)
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 47
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconduit, annuellement, de façon expresse jusqu'à son terme, sans que la durée globale n'excède le 31 décembre 2026
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
pneumatiques pour véhicules légers et utilitaires
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34351100 Pneus pour voitures
50116500 Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI31 Charente
II.2.4)Description des prestations:
la prestation comprend la fourniture des pneumatiques rechapés et/ou neufs pour différents véhicules légers et utilitaires inférieurs à 3,5 tonnes
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 5
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 47
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconduit, annuellement, de façon expresse jusqu'à son terme, sans que la durée globale n'excède le 31 décembre 2026
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
III.1.2)Capacité économique et financièreListe et description succincte des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
III.1.3)Capacité technique et professionnelleListe et description succincte des critères de sélection:
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
conformément aux dispositions de l'article L. 2172-6 du Code de la commande publique, de l'article 60 de la loi no 2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire, Calitom s'engage à préviligier l'acquisition de pneus rechapés. Dans le cadre de la protection de l'environnement, les pneumatiques usagés seront impérativement repris par le titulaire du marché qui en assurera l'élimination avec l'éco-organisme en charge de la gestion de ces produits. Cette prestation se fera gratuitement conformément aux dispositions légales en vigueur
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 02/12/2022
Heure locale: 15:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 05/12/2022
Heure locale: 00:00