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Services - 601978-2020

Submission deadline has been amended by:  7750-2021
14/12/2020    S243

France-Orléans: Maintenance et réparation de matériel de technologies de l'information

2020/S 243-601978

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Orléans Métropole
Numéro national d'identification: 24450046800040
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Ville: Orléans
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code postal: 45058
Pays: France
Courriel: marches.publics@orleans-metropole.fr
Téléphone: +33 238784030
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.orleans-metropole.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville d'Olivet
Adresse postale: 283 rue du Général de Gaulle
Ville: Olivet
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code postal: 45160
Pays: France
Courriel: marches.publics@orleans-metropole.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.orleans-metropole.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre communal d'action sociale d'Orléans
Adresse postale: 69 rue Bannier
Ville: Orléans
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code postal: 45000
Pays: France
Courriel: marches.publics@orleans-metropole.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.orleans-metropole.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville d'Orléans
Adresse postale: place de l'Étape
Ville: Orléans
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code postal: 45040
Pays: France
Courriel: marches.publics@orleans-metropole.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.orleans-metropole.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin
Adresse postale: 494 route d'Orléans
Ville: Saint-Hilaire-Saint-Mesmin
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code postal: 45160
Pays: France
Courriel: marches.publics@orleans-metropole.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.orleans-metropole.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Saint-Jean-de-Braye
Adresse postale: 43 rue de la Mairie
Ville: Saint-Jean-de-Braye
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code postal: 45800
Pays: France
Courriel: marches.publics@orleans-metropole.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.orleans-metropole.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Saint-Jean-le-Blanc
Adresse postale: place de l'Église
Ville: Saint-Jean-le-Blanc
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code postal: 45650
Pays: France
Courriel: marches.publics@orleans-metropole.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.orleans-metropole.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Saint-Pryvé-Saint-Mesmin
Adresse postale: 215 route de Saint-Mesmin
Ville: Saint-Pryvé-Saint-Mesmin
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code postal: 45750
Pays: France
Courriel: marches.publics@orleans-metropole.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.orleans-metropole.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Semoy
Adresse postale: 20 place François Mitterrand
Ville: Semoy
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code postal: 45400
Pays: France
Courriel: marches.publics@orleans-metropole.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.orleans-metropole.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville d'Ingré
Adresse postale: 14 place de la Mairie
Ville: Ingré
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code postal: 45140
Pays: France
Courriel: marches.publics@orleans-metropole.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.orleans-metropole.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture, installation, exploitation et maintenance d'infrastructures téléphoniques et services connexes

Numéro de référence: M20f0196
II.1.2)Code CPV principal
50312600 Maintenance et réparation de matériel de technologies de l'information
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

La consultation est passée en application des articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique, dans le cadre du groupement de commande dont la Métropole «Orléans Métropole» assure la coordination au nom des adhérents suivants: Villes d'Olivet, d'Orléans, de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin, de Saint-Jean-de-Braye, de Saint-Jean-le-Blanc, de Saint-Pryvé-Saint-Mesmin, de Semoy, d'Ingré et du Centre communal d'action sociale d'Orléans. La consultation a pour objet la fourniture, l'installation, l'exploitation et la maintenance d'infrastructures téléphoniques et services connexes et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans montant minimal ni montant maximal, reconductible, non alloti.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 000 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32545000 Systèmes PABX
45314120 Installation de standards téléphoniques
50334130 Services de réparation et d'entretien de standards téléphoniques
72267000 Services de maintenance et de réparation de logiciels
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
Lieu principal d'exécution:

Orléans Métropole et collectivités du groupement de commande — 45000 Orléans.

II.2.4)Description des prestations:

La consultation est passée en application des articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique, dans le cadre du groupement de commande dont la Métropole «Orléans Métropole» assure la coordination au nom des adhérents suivants: Villes d'Olivet, d'Orléans, de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin, de Saint-Jean-de-Braye, de Saint-Jean-le-Blanc, de Saint-Pryvé-Saint-Mesmin, de Semoy, d'Ingré et du Centre communal d'action sociale d'Orléans. La consultation a pour objet la fourniture, l'installation, l'exploitation et la maintenance d'infrastructures téléphoniques et services connexes et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans montant minimal ni montant maximal, reconductible, non alloti.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (sous-pondérations indiquées dans «renseignements complémentaires») / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix apprécié au regard du total du DQE / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Durée du marché: un an à compter de sa date de notification, reconductible tacitement trois fois pour une durée d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents;

— formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration concernant les titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise;

— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;

— les qualifications et les certifications de l'entreprise sur les solutions de téléphonie sur IP et applications connexes proposées accompagnée du courrier de validation des compétences de l'entreprise par les constructeurs et éditeurs;

— une liste des principaux services correspondant à l'objet du marché fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 27/01/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 27/01/2021
Heure locale: 14:30

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm — Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm

La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.

Estimation par membre du groupement: cf. le règlement de consultation.

Délai d'exécution: cf. le règlement de consultation.

Délais d'intervention et de garanties de temps de rétablissement: cf. le règlement de consultation et le CCTP.

Visite des lieux non obligatoire: le candidat reconnait, avant de remettre son offre, avoir pris une parfaite connaissance des lieux, le site étant accessible. La méconnaissance de ceux-ci ne pourra pas être invoquée en cours d'exécution des prestations pour justifier des coûts supplémentaires.

Examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.

Sous-pondérations du critère «valeur technique (pondération 60 %)»:

1) description des solutions techniques (haute disponibilité, performances et qualité de la solution) et des précisions demandées au CCTP (25 %). Ce sous-critère est apprécié en fonction des réponses apportées dans le CMT et dans le mémoire technique;

2) organisation mise en œuvre et qualité de l'équipe dédiée affectée à la réalisation de la prestation (titre d'étude, expérience professionnelle) (20 %). Ce sous-critère est apprécié en fonction des réponses apportées dans le CMT;

3) pilotage du projet, mode opératoire de mise en œuvre, formation, maintenance (10 %). Ce sous-critère est apprécié en fonction de planning remis par le candidat;

4) dispositions arrêtées par l'entreprise en termes de démarche environnementale: traitement et recyclage des Déchets des équipements électriques et électroniques (DEEE); consommations électriques des matériels; dégagements calorifiques des équipements; consommation des matières premières et réutilisations des matériaux; gestion des matériels en fin de vie, des emballages et encombrants; transport (5 %).

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516
Adresse internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516
Adresse internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
09/12/2020