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Fournitures - 602475-2019

19/12/2019    S245    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-La Roche-sur-Yon: Équipement de piscine

2019/S 245-602475

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: La Roche-sur-Yon agglomération
Adresse postale: place du Théâtre — BP 829
Ville: La Roche-sur-Yon Cedex
Code NUTS: FRG05
Code postal: 85021
Pays: France
Point(s) de contact: Anne Tierce
Courriel: anne.tierce@larochesuryon.fr
Téléphone: +33 251474914
Fax: +33 251240335

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.larochesuryon.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de coopération intercommunale (EPCI).
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Premiers équipements du complexe aquatique et patinoire «Le Cap»

Numéro de référence: GP19RSYA-035
II.1.2)Code CPV principal
43324100
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Achats des premiers équipements du complexe aquatique et patinoire «Le Cap».

La consultation porte sur 10 lots.

Les lots nº 01 à 04 et nº 07 à 10 seront lancés selon la procédure d'appel d'offres ouvert européen conformément aux articles R. 2124-1, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.

Les lots nº 05 et nº 06 seront lancés selon une procédure adaptée conformément aux dispositions de l'article R. 2123-1 2º du code de la commande publique.

Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 30.6.2021 sans montant minimal et avec un montant maximal spécifique à chaque lot.

Le descriptif des fournitures et des prestations figure au CCTP et au bordereau des prix.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 445 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier de piscine intérieur et extérieur

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39151000
43324100
39113000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05
Lieu principal d'exécution:

Impasse des Olympiades — 85000 La Roche-sur-Yon.

II.2.4)Description des prestations:

Achat mobiliers de piscine intérieur et extérieur: bain de soleil extérieurs — intérieurs, espace détente, tables, chaises/fauteuils.

Accord-cadre à bons de commandes, sans montant minimal et avec un montant maximal de 30 000 EUR HT. Conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 30.6.2021.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Une remise d'échantillons est prévue — cf. règlement de la consultation.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Équipement des bassins et matériels de piscine

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
43324100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05
Lieu principal d'exécution:

Impasse des Olympiades — 85000 La Roche-sur-Yon.

II.2.4)Description des prestations:

Achat d'équipement des bassins et matériels de piscine: lignes d'eau, plate-formes de départ, fauteuils handicapés, barrières de sécurité, etc.

Accord-cadre à bons de commandes, sans montant minimal et avec un montant maximal de 150 000 EUR HT. Conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 30.6.2021.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 150 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chaises de surveillance pour maître nageur sauveteur

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
43324100
39112000
79714000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05
Lieu principal d'exécution:

Impasse des Olympiades — 85000 La Roche-sur-Yon.

II.2.4)Description des prestations:

Achat de chaises de surveillance pour maître nageur sauveteur. Accord-cadre à bons de commandes, sans montant minimal et avec un montant maximal de 30 000 EUR HT. Conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 30.6.2021.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériels pour aquasport

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37412000
43324100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05
II.2.4)Description des prestations:

Achat de matériel pour aquasport: aquabike, trampoline, tapis de course aquatique, etc. Accord-cadre à bons de commandes, sans montant minimal et avec un montant maximal de 45 000 EUR HT. Conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 30.6.2021.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 45 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Une remise d'échantillons est prévue. Cf. règlement de la consultation.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Équipement de la salle de préparation physique générale

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37400000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05
Lieu principal d'exécution:

Impasse des Olympiades — 85000 La Roche-sur-Yon.

II.2.4)Description des prestations:

Achat d'équipements pour la salle de préparation physique générale: rameur, cage de musculation, vélo, tapis fitness, miroirs, etc. Accord-cadre à bons de commandes, sans montant minimal et avec un montant maximal de 30 000 EUR HT. Conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 30.6.2021.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le titulaire assurera une formation du personnel du pouvoir adjudicateur chargé d'utiliser les fournitures. Cf. cCTP spécifique au lot.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel de fitness extérieur

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37400000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05
Lieu principal d'exécution:

Impasse des Olympiades — 85000 La Roche-sur-Yon.

II.2.4)Description des prestations:

Achat de matériel de fitness extérieur destiné à des baigneurs pieds-nus: cage de cross training ou structure street workout, rameur, vélo elliptique, etc. Accord-cadre à bons de commandes, sans montant minimal et avec un montant maximal de 45 000 EUR HT. Conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 30.6.2021.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 45 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le titulaire assurera une formation du personnel du pouvoir adjudicateur chargé d'utiliser les fournitures. Cf. CCTP spécifique au lot.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériels de cuisine professionnels pour l'espace restauration extérieur

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39221000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05
Lieu principal d'exécution:

Impasse des Olympiades — 85000 La Roche-sur-Yon.

II.2.4)Description des prestations:

Achats de matériels de cuisine professionnels y compris électroménager et aménagement pour l'espace restauration extérieur. Accord-cadre à bons de commandes, sans montant minimal et avec un montant maximal de 35 000 EUR HT. Conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 30.6.2021.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 35 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chariots de transport pour le matériel de plongée

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
43324100
42415200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05
Lieu principal d'exécution:

Impasse des Olympiades — 85000 La Roche-sur-Yon.

II.2.4)Description des prestations:

Achat de chariots de transport pour le matériel de plongée (chariots porte bouteilles, chariots de rinçage, chariots porte combinaisons de plongée). Accord-cadre à bons de commandes, sans montant minimal et avec un montant maximal de 20 000 EUR HT. Conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 30.6.2021.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériels de nettoyage des locaux

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
43324100
39713430
34144430
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05
Lieu principal d'exécution:

Impasse des Olympiades — 85000 La Roche-sur-Yon.

II.2.4)Description des prestations:

Achat de matériels de nettoyage des locaux: auto-laveuses accompagnées, aspirateurs, balayeuses, etc. Accord-cadre à bons de commandes, sans montant minimal et avec un montant maximal de 35 000 EUR HT. Conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 30.6.2021.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 35 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Une négociation est prévue. Elle prendra la forme d'une-démonstration/négociation sur site — cf. modalités au règlement de la consultation.

Le titulaire assurera une formation du personnel du pouvoir adjudicateur chargé d'utiliser les fournitures. Cf. cCTP spécifique au lot.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Robots nettoyeurs de bassins pour piscine collective

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
43324100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG05
Lieu principal d'exécution:

Impasse des Olympiades — 85000 La Roche-sur-Yon.

II.2.4)Description des prestations:

Achat robots nettoyeurs de bassins pour piscine collective. Accord-cadre à bons de commandes, sans montant minimal et avec un montant maximal de 25 000 EUR HT. Conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 30.6.2021.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 25 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 15
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Une négociation est prévue. Elle prendra la forme d'une démonstration/négociation sur site — cf. modalités au règlement de la consultation.

Le titulaire assurera une formation du personnel du pouvoir adjudicateur chargé d'utiliser les fournitures. Cf. CCTP spécifique au lot.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Voir règlement consultation.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 20/01/2020
Heure locale: 12:30
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 20/01/2020
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Pour information, l'essentiel des prestations (livraison, pose et formation comprise le cas échéant) doit être exécuté pour une mise en service de la structure prévue à titre indicatif en juin 2020 et ce sous réserve des aléas de chantier relatif à la construction du CAP et de la date effective de réception du bâtiment.

Pour les documents à produire, les critères d'analyse, les modalités pour les demandes de renseignements, les échantillons, les auditions pour certains lots: voir règlement de la consultation.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
16/12/2019