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Fournitures - 603811-2020

15/12/2020    S244

France-Épinal: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

2020/S 244-603811

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Conseil départemental des Vosges
Adresse postale: 8 rue de la Préfecture
Ville: Épinal Cedex 09
Code NUTS: FRF34 Vosges
Code postal: 88088
Pays: France
Point(s) de contact: M. Nicolas Pierre
Courriel: commandepubique@vosges.fr
Téléphone: +33 329298787
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.vosges.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.xmarches.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.xmarches.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.xmarches.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Réparation et fourniture de pièces détachées destinées à la maintenance des véhicules et engins du Conseil départemental des Vosges. Relance des lots 10, 13, 23, 32, 52, 65 et 66

Numéro de référence: F20014
II.1.2)Code CPV principal
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation concerne la réparation et fourniture de pièces détachées destinées à la maintenance des véhicules et engins du Conseil départemental des Vosges. La présente relance fait suite à une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général par le pouvoir adjudicateur ainsi qu'à une déclaration de procédure infructueuse pour plusieurs lots.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Contrôles des trains roulants, fourniture et pose de pneumatiques pour véhicules légers et fourgons sur le secteur de Golbey

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34351000 Pneus pour charges légères
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF34 Vosges
Lieu principal d'exécution:

Conseil départemental des Vosges.

II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre avec minimum et sans maximum. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit: 40 000 EUR minimal HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Contrôles des trains roulants, fourniture et pose de pneumatiques pour véhicules légers et fourgons sur le secteur de Neufchâteau

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34351000 Pneus pour charges légères
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF34 Vosges
Lieu principal d'exécution:

Conseil départemental des Vosges.

II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre avec minimum et sans maximum. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit: 5 000 EUR minimal HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Contrôles des trains roulants, fourniture et pose de pneumatiques pour véhicules poids lourds sur le secteur de Neufchâteau

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34352000 Pneus pour fortes charges
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF34 Vosges
Lieu principal d'exécution:

Conseil départemental des Vosges.

II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre avec minimum et sans maximum. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit: 10 000 EUR minimal HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et assemblage de tuyaux et de raccords hydrauliques sur le secteur de Sainte-Marguerite

Lot nº: 32
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
43328100 Matériel hydraulique
44163000 Tuyaux et raccords
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF34 Vosges
Lieu principal d'exécution:

Conseil départemental des Vosges.

II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre avec minimum et sans maximum. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit: 10 000 EUR minimal HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces d'usure en céramique pour les matériels de raclage

Lot nº: 52
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44111300 Céramique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF34 Vosges
Lieu principal d'exécution:

Conseil départemental des Vosges.

II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre avec minimum et sans maximum. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit: 60 000 EUR minimal.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Réparation et remise en état de carrosserie de véhicules légers ou de fourgons

Lot nº: 65
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF34 Vosges
Lieu principal d'exécution:

Conseil départemental des Vosges.

II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre avec minimum et sans maximum. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit: 10 000 EUR minimal HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Réparation, entretien et fourniture de pièces détachées pour poids lourds de marque MAN, leurs équipements et remorques

Lot nº: 66
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF34 Vosges
Lieu principal d'exécution:

Conseil départemental des Vosges.

II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre avec minimum et sans maximum. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit: 20 000 EUR minimal HT.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 12/01/2021
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 13/01/2021
Heure locale: 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

L'ouverture des plis n'est pas publique.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3)Informations complémentaires:

Les lots nº 10, 13, 23, 32 et 65 seront chacun attribués à un maximum de trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) et donneront lieu à la conclusion de marchés subséquents.

Les lots nº 52 et 66 seront chacun attribués à un seul opérateur économique et donneront lieu à l'émission de bons de commande.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Ville: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Ville: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France
Téléphone: +33 383174343
Fax: +33 383174350
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
10/12/2020