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Données
Famille du document
130610-2019: Belgique-Bruxelles: Évaluation de l'impact des mesures liées au bruit sur les avantages pour la santé
Date de publication:
21/03/2019
Document:
Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé uniquement à titre d’information
Nom du pouvoir adjudicateur:
Commission européenne, Directorate-General for Environment
184657-2019: Belgique-Bruxelles: Soutien scientifique à la mise en œuvre de la directive sur les nitrates (directive 91/676/CEE)
Date de publication:
19/04/2019
Document:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Nom du pouvoir adjudicateur:
Commission européenne, Directorate-General for Environment
355942-2019: Belgique-Bruxelles: Soutien scientifique à la mise en œuvre de la directive sur les nitrates (directive 91/676/CEE)
Date de publication:
30/07/2019
Document:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Nom du pouvoir adjudicateur:
Commission européenne, Directorate-General for Environment
254385-2019: Belgique-Bruxelles: Contrat-cadre relatif aux activités de soutien au règlement n° 1257/2013 sur le recyclage des navires
Date de publication:
03/06/2019
Document:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Nom du pouvoir adjudicateur:
Commission européenne, Direction générale de l'environnement
482552-2019: Belgique-Bruxelles: Contrat-cadre relatif aux activités de soutien au règlement n° 1257/2013 sur le recyclage des navires
Date de publication:
15/10/2019
Document:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Nom du pouvoir adjudicateur:
Commission européenne, Directorate-General for Environment
285783-2019: Belgique-Bruxelles: Soutien technique et scientifique pour la mise en œuvre des directives Oiseaux et Habitats
Date de publication:
20/06/2019
Document:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Nom du pouvoir adjudicateur:
Commission européenne, Directorate-General for Environment
35220-2020: Belgique-Bruxelles: soutien technique et scientifique pour la mise en œuvre des directives Oiseaux et Habitats
Date de publication:
24/01/2020
Document:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Nom du pouvoir adjudicateur:
Commission européenne, Directorate-General for Environment
288647-2019: Belgique-Bruxelles: Assistance en faveur de la Commission sur les évaluations techniques, socio-économiques, environnementales et coûts-avantages liées à l'exécution et au développement ultérieur de la législation UE sur les déchets
Date de publication:
21/06/2019
Document:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Nom du pouvoir adjudicateur:
Commission européenne, Directorate-General for Environment
170146-2020: Belgique-Bruxelles: Assistance en faveur de la Commission sur les évaluations techniques, socio-économiques, environnementales et coûts-avantages liées à l'exécution et au développement ultérieur de la législation UE sur les déchets
Date de publication:
10/04/2020
Document:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Nom du pouvoir adjudicateur:
Commission européenne, Directorate-General for Environment
323039-2019: Belgique-Bruxelles: Agents contaminants dans les engrais : Évaluation des risques de leur présence et des impacts socio-économiques d'une possible restriction dans le cadre du REACH
Date de publication:
11/07/2019
Document:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Nom du pouvoir adjudicateur:
Commission européenne, Directorate-General for Environment, Finance Unit — BU-9 01/005
619999-2019: Belgique-Bruxelles: Agents contaminants dans les engrais : Évaluation des risques de leur présence et des impacts socio-économiques d'une possible restriction dans le cadre du REACH
Date de publication:
30/12/2019
Document:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Nom du pouvoir adjudicateur:
Commission européenne, Directorate-General for Environment, Finance Unit ENV.A.5 BU-9 01/005
325760-2019: Belgique-Bruxelles: Revendications environnementales dans l'UE : Inventaire et évaluation de la fiabilité
Date de publication:
12/07/2019
Document:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Nom du pouvoir adjudicateur:
Commission européenne, Directorate-General for Environment, ENV.A.5- Finance BU-9 01/005
582609-2019: Belgique-Bruxelles: Revendications environnementales dans l'UE : Inventaire et évaluation de la fiabilité
Date de publication:
10/12/2019
Document:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Nom du pouvoir adjudicateur:
Commission européenne, Directorate-General for Environment, ENV.A.5- Finance BU-9 01/005
338753-2019: Belgique-Bruxelles: Suivi de la mise en œuvre et de l'application des réglementations de l'UE sur le commerce des espèces sauvages
Date de publication:
19/07/2019
Document:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Nom du pouvoir adjudicateur:
Commission européenne, Directorate-General for Environment
574766-2019: Belgique-Bruxelles: Suivi de la mise en œuvre et de l'application des réglementations de l'UE sur le commerce des espèces sauvages
Date de publication:
05/12/2019
Document:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Nom du pouvoir adjudicateur:
Commission européenne, Directorate-General for Environment
355940-2019: Belgique-Bruxelles: Projet pilote visant à évaluer et à traiter la présence de lindane et d’hexachlorocyclohexane (HCH) dans l'Union européenne
Date de publication:
30/07/2019
Document:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Nom du pouvoir adjudicateur:
Commission européenne, Directorate-General for Environment
22865-2020: Belgique-Bruxelles: Projet pilote visant à évaluer et à traiter la présence de lindane et d’hexachlorocyclohexane (HCH) dans l'Union européenne
Date de publication:
17/01/2020
Document:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Nom du pouvoir adjudicateur:
Commission européenne, Directorate-General for Environment
389606-2019: Belgique-Bruxelles: Soutien scientifique à la mise en œuvre de la directive sur les nitrates (directive 91/676/CEE)
Date de publication:
19/08/2019
Document:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Nom du pouvoir adjudicateur:
Commission européenne, Directorate-General for Environment
20633-2020: Belgique-Bruxelles: Soutien scientifique à la mise en œuvre de la directive sur les nitrates (directive 91/676/CEE)
Date de publication:
16/01/2020
Document:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Nom du pouvoir adjudicateur:
Commission européenne, Directorate-General for Environment
409974-2019: Belgique-Bruxelles: Sensibilisation du public à la politique de protection de la nature de l’UE - Exploitation des données de l’UE sur la nature
Date de publication:
02/09/2019
Document:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Nom du pouvoir adjudicateur:
Commission européenne, ENV — Environment, ENV.A.5 — Finance
611348-2019: Belgique-Bruxelles: Sensibilisation du public à la politique de protection de la nature de l’UE - Exploitation des données de l’UE sur la nature
Date de publication:
24/12/2019
Document:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Nom du pouvoir adjudicateur:
Commission européenne, ENV — Environment, ENV.A.5 — Finance
416599-2019: Belgique-Bruxelles: Développement d'outils pour soutenir la protection des oiseaux des champs dans l'UE
Date de publication:
05/09/2019
Document:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Nom du pouvoir adjudicateur:
Commission européenne, DG Environment, ENV.A.5 — Finance
585413-2019: Belgique-Bruxelles: Développement d'outils pour soutenir la protection des oiseaux des champs dans l'UE
Date de publication:
11/12/2019
Document:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Nom du pouvoir adjudicateur:
Commission européenne, DG Environment, ENV.A.5 — Finance
418772-2019: Belgique-Bruxelles: Évaluation de l'impact des mesures liées au bruit sur les avantages pour la santé
Date de publication:
06/09/2019
Document:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Nom du pouvoir adjudicateur:
Commission européenne, DG Environment, ENV.A.5 — Finance
599058-2019: Belgique-Bruxelles: Évaluation de l'impact des mesures liées au bruit sur les avantages pour la santé
Date de publication:
18/12/2019
Document:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Nom du pouvoir adjudicateur:
Commission européenne, DG Environment, ENV.A.5 — Finance
432536-2019: Belgique-Bruxelles: Assistance scientifique/technique à l'exécution de la directive 2010/63/UE relative à la protection des animaux utilisés à des fins scientifiques
Date de publication:
16/09/2019
Document:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Nom du pouvoir adjudicateur:
Commission européenne, DG Environment, ENV.A.5 — Finance BU-9 01/005
173726-2020: Belgique-Bruxelles: Assistance scientifique/technique à l'exécution de la directive 2010/63/UE relative à la protection des animaux utilisés à des fins scientifiques
Date de publication:
14/04/2020
Document:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Nom du pouvoir adjudicateur:
Commission européenne, DG Environment
434945-2019: Belgique-Bruxelles: Étude soutenant l’élaboration des lignes directrices pour les meilleures approches de gestion des risques dans le secteur extractif
Date de publication:
17/09/2019
Document:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Nom du pouvoir adjudicateur:
Commission européenne, DG Environment, ENV.A.5 — Finance BU-9 01/005
601792-2019: Belgique-Bruxelles: Étude soutenant l’élaboration des lignes directrices pour les meilleures approches de gestion des risques dans le secteur extractif
Date de publication:
19/12/2019
Document:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Nom du pouvoir adjudicateur:
Commission européenne, DG Environment, ENV.A.5 — Finance BU-9 01/005
475117-2019: Belgique-Bruxelles: Étude sur les systèmes de certification et de vérification dans le secteur forestier et pour les produits dérivés du bois
Date de publication:
10/10/2019
Document:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Nom du pouvoir adjudicateur:
Commission européenne, DG Environment, ENV.A.5 — Finance BU-9 01/005
100665-2020: Belgique-Bruxelles: Étude sur les systèmes de certification et de vérification dans le secteur forestier et pour les produits dérivés du bois
Date de publication:
02/03/2020
Document:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Nom du pouvoir adjudicateur:
Commission européenne, DG Environment, ENV.A.5 — Finance BU-9 01/005
482551-2019: Belgique-Bruxelles: Développement d'un label européen pour les véhicules à très faibles émissions (ULEV)
Date de publication:
15/10/2019
Document:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Nom du pouvoir adjudicateur:
Commission européenne, Directorate General Environment, ENV.A.5- Finance BU-9 01/005
282810-2020: Belgique-Bruxelles: Développement d'un label européen pour les véhicules à très faibles émissions (ULEV)
Date de publication:
18/06/2020
Document:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Nom du pouvoir adjudicateur:
Commission européenne, Directorate General Environment
487446-2019: Belgique-Bruxelles: Étude de faisabilité d'une plate-forme ouverte commune sur les données relatives à la sécurité chimique
Date de publication:
17/10/2019
Document:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Nom du pouvoir adjudicateur:
Commission européenne, Directorate General Environment, ENV.A.5- Finance BU-9 01/005
215925-2020: Belgique-Bruxelles: Étude de faisabilité d'une plate-forme ouverte commune sur les données relatives à la sécurité chimique
Date de publication:
11/05/2020
Document:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Nom du pouvoir adjudicateur:
Commission européenne, Directorate General Environment
498178-2019: Belgique-Bruxelles: Contrat-cadre relatif aux activités de soutien au règlement n° 1257/2013 sur le recyclage des navires
Date de publication:
23/10/2019
Document:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Nom du pouvoir adjudicateur:
Commission européenne, Directorate General Environment, ENV.A.5 — Finance
119978-2020: Belgique-Bruxelles: Contrat-cadre relatif aux activités de soutien au règlement n° 1257/2013 sur le recyclage des navires
Date de publication:
12/03/2020
Document:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Nom du pouvoir adjudicateur:
Commission européenne, Directorate General Environment, ENV.A.5 — Finance
541132-2019: Belgique-Bruxelles: Marché de services en vue de soutenir l'exécution de la directive-cadre «stratégie pour le milieu marin» (2008/56/CE)
Date de publication:
15/11/2019
Document:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Nom du pouvoir adjudicateur:
Commission européenne, Directorate General Environment, ENV.A.5 — Finance
215924-2020: Belgique-Bruxelles: Marché de services en vue de soutenir l'exécution de la directive-cadre «stratégie pour le milieu marin» (2008/56/CE)
Date de publication:
11/05/2020
Document:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Nom du pouvoir adjudicateur:
Commission européenne, Directorate General Environment
548542-2019: Belgique-Bruxelles: Contrat-cadre sur les services liés à l'élaboration et à la mise en œuvre de politiques Évaluation de la législation sur les émissions industrielles
Date de publication:
20/11/2019
Document:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Nom du pouvoir adjudicateur:
Commission européenne, Directorate General Environment, ENV.A.5 — Finance
285324-2020: Belgique-Bruxelles: Contrat-cadre sur les services liés à l'élaboration et à la mise en œuvre de politiques Évaluation de la législation sur les émissions industrielles
Date de publication:
19/06/2020
Document:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Nom du pouvoir adjudicateur:
Commission européenne, Directorate General Environment
60398-2020: Belgique-Bruxelles: Sensibilisation du public à la politique de protection de la nature de l’UE – Utilisation des données de l'UE sur la nature
Date de publication:
07/02/2020
Document:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Nom du pouvoir adjudicateur:
Commission européenne, Directorate General Environment
353125-2020: Belgique-Bruxelles: Sensibilisation du public à la politique de protection de la nature de l’UE – Utilisation des données de l'UE sur la nature
Date de publication:
28/07/2020
Document:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Nom du pouvoir adjudicateur:
Commission européenne, Directorate General Environment
68968-2020: Belgique-Bruxelles: Développement d'outils pour soutenir la protection des oiseaux des champs dans l'UE
Date de publication:
12/02/2020
Document:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Nom du pouvoir adjudicateur:
Commission européenne, Directorate General Environment
142876-2020: Belgique-Bruxelles: Développement d'outils pour soutenir la protection des oiseaux des champs dans l'UE
Date de publication:
25/03/2020
Document:
Rectificatif
Nom du pouvoir adjudicateur:
Commission européenne, Directorate-General Environment,
541966-2020: Belgique-Bruxelles: Développement d'outils pour soutenir la protection des oiseaux des champs dans l'UE
Date de publication:
12/11/2020
Document:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Nom du pouvoir adjudicateur:
Commission européenne, Directorate General Environment
Titre principal du menu de gauche
Édition actuelle du JO S
185
2023
Prochaine mise à jour:
27/09/2023
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