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Fournitures - 604180-2020

15/12/2020    S244

France-Le Gosier: Boissons sans alcool

2020/S 244-604180

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Communauté d'agglomération la Riviera du Levant
Numéro national d'identification: 20004150700027
Adresse postale: 93 boulevard du Général de Gaulle
Ville: Le Gosier
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
Code postal: 97190
Pays: France
Point(s) de contact: Johanna Popotte/Johanna Tendon
Courriel: achatcarl@rivieradulevant.fr
Téléphone: +33 590484747
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://rivieradulevant.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de packs d'eau sur le territoire de la CARL

II.1.2)Code CPV principal
15980000 Boissons sans alcool
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture et la livraison de packs d'eau pour les besoins de la population de la CARL [Cf. Cahier des clauses administratives et techniques particulières (CCATP)].

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 380 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de packs d'eau sur le territoire de la CARL hors Désirade

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15981000 Eau minérale
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY1 Guadeloupe
Lieu principal d'exécution:

Territoire de la CARL.

II.2.4)Description des prestations:

Le lot nº 1 a pour objet la fourniture et la livraison de bouteilles d'eau sur le territoire de la CARL (hors Désirade).

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les options prévues dans le cadre du présent marché sont les suivantes (Cf. CCATP):

— clauses de réexamen, hormis celles relatives aux prestations dont le besoin apparaît en cours d'exécution du marché,

— marchés de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution.

Conformément au règlement de la consultation, les critères d'attribution sont:

1) prix: 20 points;

2) délai de livraison: 80 points.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de packs d'eau sur le territoire de la Désirade pour les besoins de la CARL

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15981000 Eau minérale
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY1 Guadeloupe
Lieu principal d'exécution:

97127 La Désirade.

II.2.4)Description des prestations:

Le lot nº 2 a pour objet la fourniture et la livraison de bouteilles d'eau sur le territoire de la Désirade.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Les options prévues dans le cadre du présent marché sont les suivantes (Cf. CCATP):

— clauses de réexamen, hormis celles relatives aux prestations dont le besoin apparaît en cours d'exécution du marché,

— marchés de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution.

Conformément au règlement de la consultation, les critères d'attribution sont:

1) prix: 20 points;

2) délai de livraison: 80 points.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure accélérée
Justification:

La CARL recourt à l'urgence simple, pour l'achat de bouteilles d'eau pour les besoins de la population de la CARL, au sens de l'article R. 2161-3 du code de la commande publique pour la passation de ce marché, permettant une réduction des délais de réception des candidatures et des offres de 35 à quinze jours.

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 125-305711
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Le lot nº 1 a pour objet la fourniture et la livraison de bouteilles d'eau sur le territoire de la CARL (hors Désirade)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
13/08/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Prodom Sodigua
Numéro national d'identification: 39038469100049
Adresse postale: bât A, 1er étage centre commercial Collin's — Parc d'activité de la Lézarde
Ville: Petit-Bourg
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
Code postal: 97170
Pays: France
Courriel: mario.calixte@prodom.fr
Téléphone: +33 590383959
Fax: +33 590692434
Adresse internet: https://www.societesodigua-390384691.html
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 900 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 900 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Le lot nº 2 a pour objet la fourniture et la livraison des bouteilles d'eau sur le territoire de la Désirade

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/10/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Carib alimentation
Numéro national d'identification: 50885330600019
Adresse postale: 29 rue Philippe Pain
Ville: La Désirade
Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
Code postal: 97127
Pays: France
Courriel: transatsarl@wanadoo.fr
Téléphone: +33 590843570
Adresse internet: https://societecarib-alimentation-508853306.html
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 240 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 240 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire à prix unitaires, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, sans minimum et avec un montant maximal de 1 140 000 euros HT (tous lots confondus), pour une durée totale de douze mois reconductible deux fois de manière tacite, à compter de la date de notification, et comme suit:

— pour le lot 1: fourniture et livraison de packs d'eau pour les besoins de la population de la CARL hors Désirade, sans montant minimal et avec un montant maximal de 300 000 EUR HT, par période d'exécution,

— pour le lot 2: fourniture et livraison de packs d'eau pour la population présente sur le territoire de la Désirade, sans montant minimal et un montant maximal de 80 000 EUR HT, par période d'exécution.

Les pièces du marché sont consultables gratuitement sur rendez-vous, dans le respect des secrets protégés par la loi, à l'adresse du pouvoir adjudicateur, auprès du pôle affaires juridiques achats et moyens généraux, Communauté d'agglomération la Riviera du Levant (CARL).

Heure d'ouverture de la CARL: du lundi au vendredi: 7h30 — 13h00/14h30 — 17h00 sauf mercredi et vendredi: 7h30 — 13h00.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de la Guadeloupe
Adresse postale: 6 rue Victor Hugo
Ville: Basse-Terre
Code postal: 97100
Pays: France
Courriel: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr
Téléphone: +33 590814538
Adresse internet: http://guadeloupe.tribunal-administratif.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de la Guadeloupe
Adresse postale: 93 boulevard Général de Gaulle Johanna Popotte/Johanna Tendon, pôle affaires juridiques, Achats et moyens généraux
Ville: Basse-Terre
Code postal: 97100
Pays: France
Courriel: achatcarl@rivieradulevant.fr
Téléphone: +33 590484747
Adresse internet: https://www.marches-securises.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
10/12/2020