Consultez notre page spéciale COVID-19 pour connaître les marchés liés aux besoins en matériel médical.

La conférence sur l’avenir de l’Europe vous donne l’occasion de partager vos idées et de façonner l’avenir de l’Europe. Faites entendre votre voix!

Services - 606267-2019

20/12/2019    S246

France-Aubusson: Services de tapisserie

2019/S 246-606267

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Syndicat mixte cité internationale
Adresse postale: rue des Arts — BP 89
Ville: Aubusson
Code NUTS: FRI22 Creuse
Code postal: 23200
Pays: France
Courriel: contact@cite-tapisserie.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://cite-tapisserie.e-marchespublics.com/
Adresse du profil d’acheteur: http://cite-tapisserie.e-marchespublics.com
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://cite-tapisserie.e-marchespublics.com/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://cite-tapisserie.e-marchespublics.com/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Syndicat mixte
I.5)Activité principale
Loisirs, culture et religion

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Accord-cadre prestations de tissage respectant le savoir-faire artisanal multiséculaire de la tapisserie d'Aubusson reconnu par l'Unesco/AMO/fourniture de laines «Aubusson tisse Tolkien»

II.1.2)Code CPV principal
98394000 Services de tapisserie
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Accord-cadre prestations de tissage respectant le savoir-faire artisanal multiséculaire de la tapisserie d'Aubusson reconnu par l'Unesco/AMO/fourniture de laines «Aubusson tisse Tolkien».

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Accord-cadre à marchés subséquents visant des prestations de tissage respectant le savoir-faire artisanal multiséculaire de la tapisserie d'Aubusson reconnu par l'Unesco «Aubusson tisse Tolkien»

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
98394000 Services de tapisserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI22 Creuse
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à marchés subséquents visant des prestations de tissage respectant le savoir-faire artisanal multiséculaire de la tapisserie d'Aubusson reconnu par l'Unesco «Aubusson tisse Tolkien».

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 500 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

Accord-cadre prestations de tissage respectant le savoir-faire artisanal multiséculaire de la tapisserie d'aubusson reconnu par l'unesco "Aubusson tisse Tolkien"

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Accord-cadre à bons de commande fourniture de laines teintes «Aubusson tisse Tolkien»

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
98394000 Services de tapisserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI22 Creuse
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande fourniture de laines teintes «Aubusson tisse Tolkien».

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 500 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

"Aubusson tisse Tolkien"

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Accord-cadre à bons de commande assistance à maîtrise d'ouvrage pour le pilotage technique, administratif et financier de l'opération «Aubusson tisse Tolkien»

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
98394000 Services de tapisserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI22 Creuse
II.2.4)Description des prestations:

Accord-cadre à bons de commande assistance à maîtrise d'ouvrage pour le pilotage technique, administratif et financier de l'opération «Aubusson tisse Tolkien».

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 500 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:

"Aubusson tisse Tolkien"

II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.5)Informations sur la négociation
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 23/01/2020
Heure locale: 17:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
18/12/2019