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Fournitures - 610638-2020

18/12/2020    S247

France-Cesson-Sévigné: Produits agricoles et produits de l'horticulture

2020/S 247-610638

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Cesson-Sévigné
Numéro national d'identification: 213 500 515 00019
Adresse postale: 1 esplanade de l'Hôtel de Ville
Ville: Cesson-Sévigné
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Code postal: 35510
Pays: France
Point(s) de contact: Direction de la commande publique Mme Sandrine Desilles
Courriel: Marches-publics@ville-cesson-sevigne.fr
Téléphone: +33 299835217
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.ville-cesson-sevigne.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=144635&orgAcronyme=a4j
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=144635&orgAcronyme=a4j
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=144635&orgAcronyme=a4j
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=144635&orgAcronyme=a4j
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Achat de végétaux

Numéro de référence: 20M29
II.1.2)Code CPV principal
03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Cesson-Sévigné, qualifiée de ville jardin, est riche de plus de 200 ha d'espaces verts. Le présent marché a pour objet la fourniture, le transport et la livraison de végétaux pour subvenir aux besoins en plantations du service espaces verts sur les différents espaces publics de la ville, les objectifs étant de maintenir et développer la qualité de ces espaces en remplaçant les arbres, arbustes, vivaces… dépérissant, en créant de nouveaux aménagements mettant en scène le végétal, et en fleurissant le centre-ville.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 512 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Achat d'arbres, arbustes, rosiers et plantes grimpantes

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03452000 Arbres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Lieu principal d'exécution:

Cesson-Sévigné.

II.2.4)Description des prestations:

Achat d'arbres, arbustes, rosiers et plantes grimpantes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Mise en culture: méthodes de conditionnement, d'emballages, d'entreposage / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Description des mesures prises concernant la protection de l'environnement: gestion de l'eau, protection biologique, amendement organique biologique… / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Description des modalités de gestion des déchets issus de votre pépinière: tri, recyclage… / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Service après-vente: livraison défectueuse, conseils techniques en cours d'exécution / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 240 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, trois fois, pour une période de douze mois, soit une durée maximale de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Achat de plantes annuelles et bisannuelles

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03110000 Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Lieu principal d'exécution:

Cesson-Sévigné.

II.2.4)Description des prestations:

Achat de plantes annuelles et bisannuelles.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Mise en culture: méthodes de conditionnement, d'emballages, d'entreposage / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Description des mesures prises concernant la protection de l'environnement: gestion de l'eau, protection biologique, amendement organique biologique… / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Description des modalités de gestion des déchets issus de votre pépinière: tri, recyclage… / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Service après-vente: livraison défectueuse, conseils techniques en cours d'exécution / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 140 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, trois fois, pour une période de douze mois, soit une durée maximale de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Achat de bulbes

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Lieu principal d'exécution:

Cesson-Sévigné.

II.2.4)Description des prestations:

Achat de bulbes.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Mise en culture: méthodes de conditionnement, d'emballages, d'entreposage / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Description des mesures prises concernant la protection de l'environnement: gestion de l'eau, protection biologique, amendement organique biologique… / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Description des modalités de gestion des déchets issus de votre pépinière: tri, recyclage… / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Service après-vente: livraison défectueuse, conseils techniques en cours d'exécution / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, trois fois, pour une période de douze mois, soit une durée maximale de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Achat de plantes vivaces et graminées

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03451000 Plantes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Lieu principal d'exécution:

Cesson-Sévigné.

II.2.4)Description des prestations:

Achat de plantes vivaces et graminées.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Mise en culture: méthodes de conditionnement, d'emballages, d'entreposage / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Description des mesures prises concernant la protection de l'environnement: gestion de l'eau, protection biologique, amendement organique biologique… / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Description des modalités de gestion des déchets issus de votre pépinière: tri, recyclage… / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Service après-vente: livraison défectueuse, conseils techniques en cours d'exécution / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 52 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, trois fois, pour une période de douze mois, soit une durée maximale de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Achat de sapins de Noël coupés

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03452000 Arbres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Lieu principal d'exécution:

Cesson-Sévigné.

II.2.4)Description des prestations:

Achat de sapins de Noël coupés.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Mise en culture: méthodes de conditionnement, d'emballages, d'entreposage / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Description des mesures prises concernant la protection de l'environnement: gestion de l'eau, protection biologique, amendement organique biologique… / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Description des modalités de gestion des déchets issus de votre pépinière: tri, recyclage… / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Service après-vente: livraison défectueuse, conseils techniques en cours d'exécution / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, trois fois, pour une période de douze mois, soit une durée maximale de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Se référer au RC. Inscription au registre du commerce.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 18/01/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 18/01/2021
Heure locale: 12:05

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

2024.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Ville: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France
Téléphone: +33 223212828
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
15/12/2020