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Fournitures - 61283-2017

17/02/2017    S34

France-Beaune: Stimulateur cardiaque

2017/S 034-061283

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Hospices civils de Beaune
Adresse postale: avenue Guigone de Salins
Ville: Beaune
Code NUTS: FR261 Côte-d'Or
Code postal: 21203
Pays: France
Courriel: lst.equ.marches.se@ch-beaune.fr
Téléphone: +33 380244606
Fax: +33 380244483
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://hospices-de-beaune.com/
Adresse du profil d’acheteur: http://www.e-bourgogne.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Fonction publique hospitalière
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de stimulateurs cardiaques implantables simple et double chambre, d'électrodes de stimulation endocavitaires et d'un moniteur cardiaque implantable.

Numéro de référence: PHARM-STIM
II.1.2)Code CPV principal
33182210 Stimulateur cardiaque
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Stimulateurs cardiaques implantables, électrodes de stimulation endocavitaires et moniteur cardiaque implantable.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 299 396.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stimulateurs cardiaques avec système automatique d'adaptation de seuil et sondes de stimulation endocavitaires

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182240 Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR261 Côte-d'Or
II.2.4)Description des prestations:

Sous lot 1: stimulateur mono-chambre (VVI).

Sous lot 2: stimulateur mono-chambre a fréquence asservie (VVIR).

Sous lot 3: stimulateur double chambre (DDD).

Sous lot 4: stimulateur double chambre a fréquence asservie (DDDR).

Sous lot 5: sondes de stimulation en docavitaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Assistance technique / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison et sécurité d'approvisionnement / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Stimulateurs cardiaques double chambre avec algorithme de préservation de la conduction auriculo-ventriculaire spontanée et sondes de stimulation endocavitaires

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182240 Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR261 Côte-d'Or
II.2.4)Description des prestations:

Sous lot 1: stimulateur double chambre avec algorithme de préservation de la conduction auriculo-ventriculaire spontanée (DDD).

Sous lot 2: stimulateur double chambre a fréquence asservie avec algorithme de préservation de la conduction auriculo-ventriculaire spontanée (DDDR).

Sous lot 3: sondes de stimulation en docavitaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Assistance technique / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison et sécurité d'approvisionnement / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Moniteur cardiaque implantable

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33182240 Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR261 Côte-d'Or
II.2.4)Description des prestations:

Moniteur cardiaque implantable.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Assistance technique / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison et sécurité d'approvisionnement / Pondération: 10
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2016/S 128-229397
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20175001
Lot nº: 1
Intitulé:

Stimulateurs cardiaques avec système automatique d'adaptation de seuil et sondes de stimulation endocavitaires

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
30/12/2016
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Saint-Jude Médical France
Adresse postale: 73-77 rue de Sèvres
Ville: Boulogne-Billancourt
Code NUTS: FR10 Île de France
Code postal: 92514
Pays: France
Adresse internet: http://www.stjudemedical.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 215 540.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20175002
Lot nº: 2
Intitulé:

Stimulateurs cardiaques double chambre avec algorithme de préservation de la conduction auriculo-ventriculaire spontanée et sondes de stimulation endocavitaires

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/01/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Medtronic
Adresse postale: 27 quai Alphonse le Gallo
Ville: Boulogne-Billancourt
Code NUTS: FR10 Île de France
Code postal: 92513
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 79 115.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20175002
Lot nº: 3
Intitulé:

Moniteur cardiaque implantable

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/01/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Medtronic
Adresse postale: 27 quai Alphonse le gallo
Ville: Boulogne-Billancourt
Code NUTS: FR10 Île de France
Code postal: 92513
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 4 743.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France
Téléphone: +33 380739100
Fax: +33 380733989
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
14/02/2017