Fournitures - 613118-2021

01/12/2021    S233

France-Montpellier: Instruments pour bloc opératoire

2021/S 233-613118

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: chu de montpellier
Numéro national d'identification: 26340016000382
Adresse postale: chu Montpellier - centre administratif André Bénech - direction des achats et des approvisionnements - secteur Production de soins - 191 avenue du doyen Gaston Giraud
Ville: Montpellier Cedex 5
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34295
Pays: France
Point(s) de contact: À l'attention de Mme Emilie PELOURSON
Courriel: E-pelourson@chu-montpellier.fr
Téléphone: +33 467339416
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=858292&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=858292&orgAcronyme=x7c
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de cupules et pinces de kocher a usage unique et sterilisables pour le chu de montpellier etablissement support du ght de L'Est herault et du sud aveyron

Numéro de référence: 21A0304
II.1.2)Code CPV principal
33162200 Instruments pour bloc opératoire
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

fourniture de cupules et pinces de kocher a usage unique et sterilisables pour le chu de montpellier etablissement support du ght de L'Est herault et du sud aveyron

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

cupule plastique a usage unique non sterile et sterilisable 150ml

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39221240 Bols
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4)Description des prestations:

cupule plastique a usage unique non sterile et sterilisable 150ml

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (Adaptation à l'emploi - Qualité des matériaux - Simplicité d'utilisation, ergonomie) / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction. L'Accord-Cadre prend fin le 30/09/2025. La dernière reconduction sera donc inférieure à 1 an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les quantités annuelles estimatives sont indiquées dans l'état des besoins (Annexe 1 au Rc)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

cupule plastique a usage unique non sterile et sterilisable 60ml

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39221240 Bols
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4)Description des prestations:

cupule plastique a usage unique non sterile et sterilisable 60ml

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (Adaptation à l'emploi - Qualité des matériaux - Simplicité d'utilisation, ergonomie) / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction. L'Accord-Cadre prend fin le 30/09/2025. La dernière reconduction sera donc inférieure à 1 an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les quantités annuelles estimatives sont indiquées dans l'état des besoins (Annexe 1 au Rc)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

pince de kocher plastique a usage unique non sterile et sterilisable

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33169000 Instruments de chirurgie
33162200 Instruments pour bloc opératoire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4)Description des prestations:

pince de kocher plastique a usage unique non sterile et sterilisable

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (Adaptation à l'emploi - Qualité des matériaux - Simplicité d'utilisation, ergonomie) / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction. L'Accord-Cadre prend fin le 30/09/2025. La dernière reconduction sera donc inférieure à 1 an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

les quantités annuelles estimatives sont indiquées dans l'état des besoins (Annexe 1 au Rc)

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le destinataire public ou privé (références clients)

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 048-120104
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 04/01/2022
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 04/01/2022
Heure locale: 16:05

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

2025

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

capacité économique et financière, capacité technique et professionnelle : le candidat devra joindre à son dossier : DUME ou Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants : formulaire joint ou formulaire de type Dc1 en vigueur ou équivalent Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type Dc2 en vigueur ou équivalent)l'acheteur demande aux candidats d'accompagner leur offre d'échantillons.L'acheteur organise des essais.Format électronique : les candidats doivent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site Internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=858292&orgAcronyme=x7c avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire : Gmt+1). Les modalités détaillées de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le règlement de la consultation.il est précisé que le CHU de Montpellier se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure.Signature électronique de l'acte d'engagement souhaitée lors du dépôt de l'offre. Dans le cas contraire, les documents devront être signés, sous 10 jours maximum, par le candidat retenu à l'issue de la procédure de passation. A défaut, le marché ne pourra pas lui être attribué

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone: +33 467548100
Fax: +33 467547410
Adresse internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative).Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone: +33 467548100
Fax: +33 467547410
Adresse internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
26/11/2021