Marché de travaux - 617287-2019

27/12/2019    S249

France-Chambéry: Travaux de construction d'ouvrages

2019/S 249-617287

Avis de préinformation

Le présent avis vise à réduire les délais de réception des offres

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Chambéry
Numéro national d'identification: 21730065600014
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de l'Hôtel de Ville
Ville: Chambéry
Code NUTS: FRK27 Savoie
Code postal: 73011
Pays: France
Courriel: marchespublics@mairie-chambery.fr
Téléphone: +33 479602094

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.chambery.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.chambery.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Travaux de construction du stade municipal, ses abords et le parking situé sous le terrain de jeu

Numéro de référence: 19-74delais
II.1.2)Code CPV principal
45223000 Travaux de construction d'ouvrages
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

— tranche ferme: construction du stade (une tribune) de ses abords et du parking,

— tranche optionnelle: construction d'une 2de tribune. 24 lots.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 17 983 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Terrassements soutènement

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112500 Travaux de terrassement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27 Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Terrassements soutènement.

II.2.5)Critères d’attribution
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
II.2.10)Variantes
II.2.11)Information sur les options
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Travaux de terrassement, soutènement pour la construction du stade, le parking, les abords.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fondations spéciales

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262210 Travaux de fondation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27 Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Fondations spéciales.

II.2.5)Critères d’attribution
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
II.2.10)Variantes
II.2.11)Information sur les options
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Travaux de fondations spéciales pour la construction du stade, du parking et des abords.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gros œuvre

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262311 Travaux de gros œuvre en béton
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27 Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Gros œuvre pour la construction du stade.

II.2.5)Critères d’attribution
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
II.2.10)Variantes
II.2.11)Information sur les options
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Travaux de gros œuvre — TF construction du stade, parking, abords. To1 — construction 2de tribune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charpente métallique/couverture

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262400 Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27 Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Charpente métallique/couverture pour la construction du stade.

II.2.5)Critères d’attribution
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
II.2.10)Variantes
II.2.11)Information sur les options
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Travaux de charpente métallique et de couverture. TF construction du stade, parking, abords. To1 — construction 2de tribune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bardage

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262650 Travaux de bardage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27 Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Bardage pour la construction du stade.

II.2.5)Critères d’attribution
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
II.2.10)Variantes
II.2.11)Information sur les options
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Travaux de bardage pour la construction du stade, le parking et les abords.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Étancheité

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261420 Travaux d'étanchéification
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27 Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Étanchéité pour la construction du stade.

II.2.5)Critères d’attribution
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
II.2.10)Variantes
II.2.11)Information sur les options
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Travaux d'étanchéité pour la construction du stade, le parking et les abords.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries métalliques/façades vitrées

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27 Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Menuiseries métalliques/façades vitrées pour la construction du stade.

II.2.5)Critères d’attribution
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
II.2.10)Variantes
II.2.11)Information sur les options
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Travaux de menuiseries métalliques et façades vitrées pour la construction du stade, le parking et les abords.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Serrurerie

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27 Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Serrurerie pour la construction du stade.

II.2.5)Critères d’attribution
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
II.2.10)Variantes
II.2.11)Information sur les options
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Travaux de serrurerie. TF construction du stade, parking, abords. To1 — construction 2de tribune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Revêtement de façade

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261400 Travaux de revêtement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27 Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Revêtement de façades pour la construction du stade.

II.2.5)Critères d’attribution
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
II.2.10)Variantes
II.2.11)Information sur les options
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Travaux de revêtement de façades. TF construction du stade, parking, abords. To1 — construction 2de tribune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cloisons/doublages/plafonds/peinture intérieure

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45324000 Travaux de pose de plaques de plâtre
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27 Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Cloisons/doublages/plafonds peinture intérieure.

II.2.5)Critères d’attribution
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
II.2.10)Variantes
II.2.11)Information sur les options
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Travaux de cloisons, doublages, plafonds, peinture intérieure. TF construction du stade, parking. To1 — construction 2de tribune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiserie intérieure bois/mobilier/agencement

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27 Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Menuiserie intérieure bois/mobilier/agencement pour construction du stade.

II.2.5)Critères d’attribution
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
II.2.10)Variantes
II.2.11)Information sur les options
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Travaux de menuiserie intérieure bois, mobilier et d'agencement. TF construction du stade, parking. To1 — construction 2de tribune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Signalétique

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27 Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Signalétique pour la construction du stade.

II.2.5)Critères d’attribution
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
II.2.10)Variantes
II.2.11)Information sur les options
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Signalétique pour la construction du stade, le parking et les abords.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Carrelage/faïence/sol souple

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45430000 Revêtement de sols et de murs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27 Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Carrelage, faïence, sol souple pour construction du stade.

II.2.5)Critères d’attribution
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
II.2.10)Variantes
II.2.11)Information sur les options
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Travaux de carrelage, faïence, sol souple. TF construction du stade, parking. To1 — construction 2de tribune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plomberie/sanitaire/chauffage/ventilation

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27 Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Plomberie, sanitaire, chauffage, ventilation.

II.2.5)Critères d’attribution
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
II.2.10)Variantes
II.2.11)Information sur les options
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Travaux de plomberie, sanitaire, chauffage, ventilation. TF construction du stade, parking, abords. To1 — construction 2de tribune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Électricité courants forts/courants faibles

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27 Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Électricité courants forts/courants faibles.

II.2.5)Critères d’attribution
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
II.2.10)Variantes
II.2.11)Information sur les options
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Travaux d'électricité pour la construction du stade, le parking et les abords.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Contrôles d'accès

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27 Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Contrôles d'accès pour construction du stade.

II.2.5)Critères d’attribution
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
II.2.10)Variantes
II.2.11)Information sur les options
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Travaux de contrôles d'accès pour la construction du stade, le parking et les abords.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ascenseur

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27 Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Ascenseur pour la construction du stade.

II.2.5)Critères d’attribution
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
II.2.10)Variantes
II.2.11)Information sur les options
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Travaux d'ascenseur pour la construction du stade, le parking.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Terrassements extérieurs/réseaux

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112500 Travaux de terrassement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27 Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Terrassements extérieurs/réseaux pour la construction du stade.

II.2.5)Critères d’attribution
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
II.2.10)Variantes
II.2.11)Information sur les options
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Travaux de terrassements extérieurs et réseaux pour la construction du stade, le parking et les abords.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Aménagements extérieurs

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112700 Travaux d'aménagement paysager
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27 Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Aménagements extérieurs pour la construction du stade.

II.2.5)Critères d’attribution
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
II.2.10)Variantes
II.2.11)Information sur les options
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Travaux d'aménagements extérieurs pour la construction du stade, le parking et les abords.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Éclairage extérieur

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45316110 Installation de matériel d'éclairage public
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27 Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Éclairage extérieur pour la construction du stade.

II.2.5)Critères d’attribution
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
II.2.10)Variantes
II.2.11)Information sur les options
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Travaux d'éclairage extérieur pour la construction du stade, le parking et les abords.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pelouse synthétique

Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45111291 Travaux d'aménagement du terrain
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27 Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Pelouse synthétique pour la construction du stade.

II.2.5)Critères d’attribution
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
II.2.10)Variantes
II.2.11)Information sur les options
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Travaux pour pelouse synthétique pour la construction du stade.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Équipements sportifs

Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45212221 Travaux de construction d'ouvrages pour terrain de sports
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27 Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Équipements sportifs pour la construction du stade.

II.2.5)Critères d’attribution
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
II.2.10)Variantes
II.2.11)Information sur les options
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Équipements sportifs pour la construction du stade.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sièges de tribune

Lot nº: 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45212221 Travaux de construction d'ouvrages pour terrain de sports
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27 Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Sièges de tribunes pour construction du stade.

II.2.5)Critères d’attribution
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
II.2.10)Variantes
II.2.11)Information sur les options
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Construction sièges de tribune. TF construction du stade. To1 — construction 2de tribune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Éclairage du terrain

Lot nº: 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45316100 Installation d'appareils d'éclairage extérieur
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27 Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Éclairage du terrain (construction du stade).

II.2.5)Critères d’attribution
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
II.2.10)Variantes
II.2.11)Information sur les options
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Travaux d'éclairage du terrain pour la construction du stade.

II.3)Date prévue pour le lancement de la procédure de passation:
10/01/2020

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.5)Date de lancement des procédures d’attribution:

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, allez sur http://www.chambery.fr — Variantes exigées (réponse solution de base obligatoire) sur:

— lot 10 — menuiseries métalliques/façades vitrées pour vitrage salle borgne,

— lot 22 — aménagements extérieurs pour revêtement du parking en enrobé,

— lot 27 — éclairage du terrain pour 1 éclairage 1 200 lux critères de jugement des offres,

— (tous lots sauf lot 6 — gros œuvre): valeur technique 60 % avec sous-critères: pertinence et qualité des moyens techniques et humains affectés au chantier, offrant en particulier la possibilité de livraison anticipée notamment du parking (10 %),

— qualité et pertinence de la méthodologie affectée au chantier, fiches techniques produits (30 %),

— qualité et pertinence des réponses apportées en matière d'hygiène, sécurité, environnement, affectés au chantier avec la prise en compte du contexte environnant centre funéraire et piscine en activité (20 %),

— prix des prestations (40 %) pour le seul lot 6: valeur technique (50 %) avec sous-critères: pertinence et qualité des moyens humains, et techniques affectés au chantier offrant en particulier la possibilité de livraison anticipée notamment du parking (10 %),

— qualité et pertinence de la méthodologie affectée au chantier, fiches techniques produits (20 %),

— qualité et pertinence des réponses apportées en matière d'hygiène, sécurité, environnement, affectés au chantier avec la prise en compte du contexte environnant centre funéraire et piscine en activité (20 %),

— prix (40 %),

— démarche environnementale (10 %).

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 79 Cours Charlemagne
Ville: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
23/12/2019