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Fournitures - 617655-2019

27/12/2019    S249

France-Amiens: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux

2019/S 249-617655

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CROUS d'Amiens-Picardie
Adresse postale: 25 rue Saint-Leu, BP 50541
Ville: Amiens Cedex 1
Code NUTS: FRE2 Picardie
Code postal: 80005
Pays: France
Courriel: Marches@crous-amiens.fr
Téléphone: +33 322712443
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.crous-amiens.picardie
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_FzNmEkNxiN
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://www.achatpublic.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de pains, viennoiseries, pâtisseries, sandwichs frais au CROUS Amiens-Picardie

Numéro de référence: 00FC05/2020
II.1.2)Code CPV principal
15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de pains, viennoiseries, pâtisseries et sandwichs frais pour les restaurants universitaires, les cafétérias et les sites rattachés au CROUS Amiens-Picardie.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 750 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 1: fourniture et livraison de pain frais — RU Amiens Centre (80)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
15811300 Croissants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:

Amiens.

II.2.4)Description des prestations:

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de pains, viennoiseries, pâtisseries et sandwichs frais pour les restaurants universitaires, les cafétérias et les sites rattachés au CROUS Amiens-Picardie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/05/2020
Fin: 30/04/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée de 1 an à partir du 1.5.2020. Le marché est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 2: fourniture et livraison de pain frais — RU Amiens Sud (80)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
15811300 Croissants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:

Amiens.

II.2.4)Description des prestations:

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de pains, viennoiseries, pâtisseries et sandwichs frais pour les restaurants universitaires, les cafétérias et les sites rattachés au CROUS Amiens-Picardie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/05/2020
Fin: 30/04/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée de 1 an à partir du 1.5.2020. Le marché est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 3: fourniture et livraison de pain frais — RU Beauvais (60)

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
15811300 Croissants
15812000 Pâtisserie et gâteaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE22 Oise
Lieu principal d'exécution:

Beauvais.

II.2.4)Description des prestations:

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de pains, viennoiseries, pâtisseries et sandwichs frais pour les restaurants universitaires, les cafétérias et les sites rattachés au CROUS Amiens-Picardie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/05/2020
Fin: 30/04/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée de 1 an à partir du 1.5.2020. Le marché est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 4: fourniture et livraison de pain frais — RU Compiègne (60)

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
15811300 Croissants
15812000 Pâtisserie et gâteaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE22 Oise
Lieu principal d'exécution:

Compiègne.

II.2.4)Description des prestations:

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de pains, viennoiseries, pâtisseries et sandwichs frais pour les restaurants universitaires, les cafétérias et les sites rattachés au CROUS Amiens-Picardie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/05/2020
Fin: 30/04/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée de 1 an à partir du 1.5.2020. Le marché est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 5: fourniture et livraison de pains spéciaux frais, viennoiserie, pâtisserie — cafétérias Amiens Centre (80)

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
15811300 Croissants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:

Amiens.

II.2.4)Description des prestations:

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de pains, viennoiseries, pâtisseries et sandwichs frais pour les restaurants universitaires, les cafétérias et les sites rattachés au CROUS Amiens-Picardie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 50 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/05/2020
Fin: 30/04/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée de 1 an à partir du 1.5.2020. Le marché est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 6: fourniture et livraison de pains spéciaux frais, viennoiserie, pâtisserie — cafétérias Amiens Sud (80)

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
15811300 Croissants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:

Amiens.

II.2.4)Description des prestations:

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de pains, viennoiseries, pâtisseries et sandwichs frais pour les restaurants universitaires, les cafétérias et les sites rattachés au CROUS Amiens-Picardie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 50 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/05/2020
Fin: 30/04/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée de 1 an à partir du 1.5.2020. Le marché est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 7: fourniture et livraison de pains spéciaux frais, viennoiserie, pâtisserie — cafétérias Beauvais (60)

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
15811300 Croissants
15812000 Pâtisserie et gâteaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE22 Oise
Lieu principal d'exécution:

Beauvais.

II.2.4)Description des prestations:

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de pains, viennoiseries, pâtisseries et sandwichs frais pour les restaurants universitaires, les cafétérias et les sites rattachés au CROUS Amiens-Picardie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 75 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/05/2020
Fin: 30/04/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée de 1 an à partir du 1.5.2020. Le marché est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 8: fourniture et livraison de pains spéciaux frais, viennoiserie, pâtisserie — cafétérias Compiègne (60)

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
15811300 Croissants
15812000 Pâtisserie et gâteaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE22 Oise
Lieu principal d'exécution:

Compiègne.

II.2.4)Description des prestations:

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de pains, viennoiseries, pâtisseries et sandwichs frais pour les restaurants universitaires, les cafétérias et les sites rattachés au CROUS Amiens-Picardie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 75 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/05/2020
Fin: 30/04/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée de 1 an à partir du 1.5.2020. Le marché est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 9: fourniture et livraison de pain et pains spéciaux frais, viennoiserie, pâtisserie — RU Laon (02)

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
15811300 Croissants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE21 Aisne
Lieu principal d'exécution:

Laon.

II.2.4)Description des prestations:

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de pains, viennoiseries, pâtisseries et sandwichs frais pour les restaurants universitaires, les cafétérias et les sites rattachés au CROUS Amiens-Picardie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/05/2020
Fin: 30/04/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée de 1 an à partir du 1.5.2020. Le marché est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 10: fourniture et livraison de sandwichs frais — RU Lasalle de Beauvais (60)

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811500 Produits de panification préparés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE22 Oise
Lieu principal d'exécution:

Beauvais.

II.2.4)Description des prestations:

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de pains, viennoiseries, pâtisseries et sandwichs frais pour les restaurants universitaires, les cafétérias et les sites rattachés au CROUS Amiens-Picardie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/05/2020
Fin: 30/04/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée de 1 an à partir du 1.5.2020. Le marché est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 10
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 10/02/2020
Heure locale: 17:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 10/02/2020
Heure locale: 17:00
Lieu:

Amiens.

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Commission d'ouverture des plis — personnels de direction.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Janvier 2024.

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal Amiens
Adresse postale: 14 rue Robert de Luzarches
Ville: Amiens
Code postal: 80027
Pays: France
Téléphone: +33 322823500
Fax: +33 322824598
Adresse internet: https://www.quelle-demarche.com/contact-tribunal-amiens
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
23/12/2019