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Fournitures - 617655-2019

27/12/2019    S249    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Amiens: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux

2019/S 249-617655

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CROUS d'Amiens-Picardie
Adresse postale: 25 rue Saint-Leu, BP 50541
Ville: Amiens Cedex 1
Code NUTS: FRE2
Code postal: 80005
Pays: France
Courriel: Marches@crous-amiens.fr
Téléphone: +33 322712443

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.crous-amiens.picardie

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_FzNmEkNxiN
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://www.achatpublic.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de pains, viennoiseries, pâtisseries, sandwichs frais au CROUS Amiens-Picardie

Numéro de référence: 00FC05/2020
II.1.2)Code CPV principal
15810000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de pains, viennoiseries, pâtisseries et sandwichs frais pour les restaurants universitaires, les cafétérias et les sites rattachés au CROUS Amiens-Picardie.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 750 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 1: fourniture et livraison de pain frais — RU Amiens Centre (80)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100
15811300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE23
Lieu principal d'exécution:

Amiens.

II.2.4)Description des prestations:

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de pains, viennoiseries, pâtisseries et sandwichs frais pour les restaurants universitaires, les cafétérias et les sites rattachés au CROUS Amiens-Picardie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/05/2020
Fin: 30/04/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée de 1 an à partir du 1.5.2020. Le marché est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 2: fourniture et livraison de pain frais — RU Amiens Sud (80)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100
15811300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE23
Lieu principal d'exécution:

Amiens.

II.2.4)Description des prestations:

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de pains, viennoiseries, pâtisseries et sandwichs frais pour les restaurants universitaires, les cafétérias et les sites rattachés au CROUS Amiens-Picardie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/05/2020
Fin: 30/04/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée de 1 an à partir du 1.5.2020. Le marché est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 3: fourniture et livraison de pain frais — RU Beauvais (60)

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100
15811300
15812000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE22
Lieu principal d'exécution:

Beauvais.

II.2.4)Description des prestations:

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de pains, viennoiseries, pâtisseries et sandwichs frais pour les restaurants universitaires, les cafétérias et les sites rattachés au CROUS Amiens-Picardie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/05/2020
Fin: 30/04/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée de 1 an à partir du 1.5.2020. Le marché est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 4: fourniture et livraison de pain frais — RU Compiègne (60)

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100
15811300
15812000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE22
Lieu principal d'exécution:

Compiègne.

II.2.4)Description des prestations:

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de pains, viennoiseries, pâtisseries et sandwichs frais pour les restaurants universitaires, les cafétérias et les sites rattachés au CROUS Amiens-Picardie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/05/2020
Fin: 30/04/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée de 1 an à partir du 1.5.2020. Le marché est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 5: fourniture et livraison de pains spéciaux frais, viennoiserie, pâtisserie — cafétérias Amiens Centre (80)

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100
15811300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE23
Lieu principal d'exécution:

Amiens.

II.2.4)Description des prestations:

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de pains, viennoiseries, pâtisseries et sandwichs frais pour les restaurants universitaires, les cafétérias et les sites rattachés au CROUS Amiens-Picardie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 50 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/05/2020
Fin: 30/04/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée de 1 an à partir du 1.5.2020. Le marché est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 6: fourniture et livraison de pains spéciaux frais, viennoiserie, pâtisserie — cafétérias Amiens Sud (80)

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100
15811300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE23
Lieu principal d'exécution:

Amiens.

II.2.4)Description des prestations:

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de pains, viennoiseries, pâtisseries et sandwichs frais pour les restaurants universitaires, les cafétérias et les sites rattachés au CROUS Amiens-Picardie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 50 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/05/2020
Fin: 30/04/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée de 1 an à partir du 1.5.2020. Le marché est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 7: fourniture et livraison de pains spéciaux frais, viennoiserie, pâtisserie — cafétérias Beauvais (60)

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100
15811300
15812000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE22
Lieu principal d'exécution:

Beauvais.

II.2.4)Description des prestations:

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de pains, viennoiseries, pâtisseries et sandwichs frais pour les restaurants universitaires, les cafétérias et les sites rattachés au CROUS Amiens-Picardie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 75 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/05/2020
Fin: 30/04/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée de 1 an à partir du 1.5.2020. Le marché est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 8: fourniture et livraison de pains spéciaux frais, viennoiserie, pâtisserie — cafétérias Compiègne (60)

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100
15811300
15812000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE22
Lieu principal d'exécution:

Compiègne.

II.2.4)Description des prestations:

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de pains, viennoiseries, pâtisseries et sandwichs frais pour les restaurants universitaires, les cafétérias et les sites rattachés au CROUS Amiens-Picardie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 75 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/05/2020
Fin: 30/04/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée de 1 an à partir du 1.5.2020. Le marché est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 9: fourniture et livraison de pain et pains spéciaux frais, viennoiserie, pâtisserie — RU Laon (02)

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811100
15811300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE21
Lieu principal d'exécution:

Laon.

II.2.4)Description des prestations:

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de pains, viennoiseries, pâtisseries et sandwichs frais pour les restaurants universitaires, les cafétérias et les sites rattachés au CROUS Amiens-Picardie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/05/2020
Fin: 30/04/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée de 1 an à partir du 1.5.2020. Le marché est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot 10: fourniture et livraison de sandwichs frais — RU Lasalle de Beauvais (60)

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE22
Lieu principal d'exécution:

Beauvais.

II.2.4)Description des prestations:

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de pains, viennoiseries, pâtisseries et sandwichs frais pour les restaurants universitaires, les cafétérias et les sites rattachés au CROUS Amiens-Picardie.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/05/2020
Fin: 30/04/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée de 1 an à partir du 1.5.2020. Le marché est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 10
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 10/02/2020
Heure locale: 17:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 10/02/2020
Heure locale: 17:00
Lieu:

Amiens.

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Commission d'ouverture des plis — personnels de direction.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Janvier 2024.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal Amiens
Adresse postale: 14 rue Robert de Luzarches
Ville: Amiens
Code postal: 80027
Pays: France
Téléphone: +33 322823500
Fax: +33 322824598

Adresse internet: https://www.quelle-demarche.com/contact-tribunal-amiens

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
23/12/2019