Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
accords-Cadres à bons de commande de fourniture et maintenance d'imprimantes, de multifonctions, de photocopieurs, de presses numériques et de prestations associées en 5 lots séparés
Numéro de référence: 2201512
II.1.2)Code CPV principal30120000 Photocopieurs et matériel d'impression offset
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
accords-Cadres à bons de commande de fourniture et maintenance d'imprimantes, de multifonctions, de photocopieurs, de presses numériques et de prestations associées en 5 lots séparés
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture et maintenance d?imprimantes et de multifonctions A4, A4-A3, d?accessoires et de prestations associées
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)50313000 Maintenance et réparation de matériel de reprographie
30120000 Photocopieurs et matériel d'impression offset
30232110 Imprimantes laser
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:
fourniture et maintenance d?imprimantes et de multifonctions A4, A4-A3, d?accessoires et de prestations associées
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est traité à prix unitaires à bons de commande, pour un montant minimum de 50 000 euro(s) HT, et pour un montant maximum de 500 000 euro(s) HT pour l'eppm, et pour un montant minimum de 2 550 000 euro(s) HT, et pour un montant maximum de 11 500 000 euro(s) HT pour la Ville de Paris, pour une durée de 48 mois
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture et maintenance de matériels Haut Volume, d'accessoires et de prestations associées
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)30120000 Photocopieurs et matériel d'impression offset
50310000 Maintenance et réparation de machines de bureau
30230000 Matériel informatique
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:
fourniture et maintenance de matériels Haut Volume, d'accessoires et de prestations associées
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et pour un montant maximum de 100 000 euro(s) HT pour l'eppm, et sans montant minimum, et pour un montant maximum de 700 000 euro(s) HT pour la Ville de Paris, pour une durée de 48 mois
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
maintenance de multifonctions existants de marque konica minolta-brother (modèle Hl-L6250dn et Mfc-L5750dw acquis par la Dsin)
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)30120000 Photocopieurs et matériel d'impression offset
50310000 Maintenance et réparation de machines de bureau
30230000 Matériel informatique
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:
maintenance de multifonctions existants de marque konica minolta-brother (modèle Hl-L6250dn et Mfc-L5750dw acquis par la Dsin)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
conformément à l'article 1.6 du CCAP, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un accord-cadre sur le fondement de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, que le titulaire peut accepter
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est traité à prix unitaires à bons de commande, pour un montant minimum de 50 000 euro(s) HT, et pour un montant maximum de 300 000 euro(s) HT pour l'eppm, et pour un montant minimum de 1 550 000 euro(s) HT, et pour un montant maximum de 7 700 000 euro(s) HT pour la Ville de Paris, pour une durée de 48 mois
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
maintenance de matériels existants de marque XEROX
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)30120000 Photocopieurs et matériel d'impression offset
50310000 Maintenance et réparation de machines de bureau
30230000 Matériel informatique
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:
maintenance de matériels existants de marque XEROX
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
conformément à l'article 1.6 du CCAP, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un accord-cadre sur le fondement de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, que le titulaire peut accepter
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum, et pour un montant maximum de 100 000 euro(s) HT pour l'eppm, et pour un montant minimum de 80 000 euro(s) HT, et pour un montant maximum de 700 000 euro(s) HT pour la Ville de Paris, pour une durée de 48 mois
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
maintenance d'imprimantes et de multifonctions existants de marques BROTHER - sAMSUNG - hP
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)30120000 Photocopieurs et matériel d'impression offset
50310000 Maintenance et réparation de machines de bureau
30230000 Matériel informatique
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:
maintenance d'imprimantes et de multifonctions existants de marques BROTHER - sAMSUNG - hP
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
conformément à l'article 1.6 du CCAP, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un accord-cadre sur le fondement de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, que le titulaire peut accepter
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum, et pour un montant maximum de 50 000 euro(s) HT pour l'eppm, et sans montant minimum, et pour un montant maximum de 150 000 euro(s) HT pour la Ville de Paris, pour une durée de 48 mois
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
la fiche candidature annexée au RC dûment complétée et la fiche contact
III.1.2)Capacité économique et financièreListe et description succincte des critères de sélection:
pour l'année en cours, fournir le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires objet du marché
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des considérations environnementales, détaillés à l'article 1.5.2 du CCAP
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 06/12/2022
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 7 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 08/12/2022
Heure locale: 09:30