Fournitures - 620183-2019

30/12/2019    S250    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Annecy: Produits laitiers

2019/S 250-620183

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ville d'annecy
Numéro national d'identification: 20006340200016
Adresse postale: esplanade de l'hôtel-de-ville
Ville: Annecy
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Code postal: 74011
Pays: France
Courriel: marchespublics@ville-annecy.fr
Téléphone: +33 450336559
Fax: +33 450338903

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.annecy.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.annecy.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.annecy.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.annecy.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de denrées alimentaires à haute performance en matière de développement des approvisionnements directs des produits issus de l'agriculture: lait, produits laitiers et fromages fermiers

Numéro de référence: 19ff-Cp-0174-P
II.1.2)Code CPV principal
15500000 Produits laitiers
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La consultation est organisée dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Ville d'Annecy et le centre intercommunal d'action sociale du Grand Annecy. Il est précisé, que les lots 1 et 2 se feront avec plusieurs titulaires, alors que les lots 3 à 13 se feront avec un seul titulaire.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 1
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Yaourts en pots individuels jetables

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15551300 Yaourt
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Multi-attributaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: la valeur technique sera jugée en fonction des informations fournies par le candidat dans le cadre de son mémoire justificatif / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable dans l'exécution du marché / Pondération: 15
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les marchés pourront être tacitement reconduits, sauf décision contraire de la Personne Publique, par périodes de 12 mois dans la limite de 3 reconductions annuelles, soit une durée totale maximale de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ville d'Annecy quantités minimum: 30 000 EUR

Quantités maximum: 65 000 EUR Cias

Quantités minimum: 4 500 EUR

Quantités maximum: 10 000 EUR

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fromage blanc en seau

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15551300 Yaourt
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Multi-attributaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: la valeur technique sera jugée en fonction des informations fournies par le candidat dans le cadre de son mémoire justificatif / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable dans l'exécution du marché / Pondération: 15
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les marchés pourront être tacitement reconduits, sauf décision contraire de la Personne Publique, par périodes de 12 mois dans la limite de 3 reconductions annuelles, soit une durée totale maximale de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ville d'Annecy quantités minimum: 7 000 EUR

Quantités maximum: 16 000 EUR Cias

Quantités minimum: 1 000 EUR

Quantités maximum: 3 000 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Yaourt brassé en seau

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15540000 Fromages
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Mono-attributaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: la valeur technique sera jugée en fonction des informations fournies par le candidat dans le cadre de son mémoire justificatif / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable dans l'exécution du marché / Pondération: 15
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les marchés pourront être tacitement reconduits, sauf décision contraire de la Personne Publique, par périodes de 12 mois dans la limite de 3 reconductions annuelles, soit une durée totale maximale de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ville d'Annecy quantités minimum: 8 000 EUR

Quantités maximum: 16 000 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Faisselles en pots individuels

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15551300 Yaourt
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Mono-attributaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: la valeur technique sera jugée en fonction des informations fournies par le candidat dans le cadre de son mémoire justificatif / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable dans l'exécution du marché / Pondération: 15
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les marchés pourront être tacitement reconduits, sauf décision contraire de la Personne Publique, par périodes de 12 mois dans la limite de 3 reconductions annuelles, soit une durée totale maximale de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ville d'Annecy quantités minimum: 2 000 EUR

Quantités maximum: 5 000 EUR Cias

Quantités minimum: 400 EUR

Quantités maximum: 2 000 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lait pasteurisé

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15540000 Fromages
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Mono-attributaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: la valeur technique sera jugée en fonction des informations fournies par le candidat dans le cadre de son mémoire justificatif / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable dans l'exécution du marché / Pondération: 15
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les marchés pourront être tacitement reconduits, sauf décision contraire de la Personne Publique, par périodes de 12 mois dans la limite de 3 reconductions annuelles, soit une durée totale maximale de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ville d'Annecy quantités minimum: 8 000 EUR

Quantités maximum: 16 000 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Abondance fermier AOP

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15511100 Lait pasteurisé
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Mono-attributaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: la valeur technique sera jugée en fonction des informations fournies par le candidat dans le cadre de son mémoire justificatif / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable dans l'exécution du marché / Pondération: 15
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les marchés pourront être tacitement reconduits, sauf décision contraire de la Personne Publique, par périodes de 12 mois dans la limite de 3 reconductions annuelles, soit une durée totale maximale de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ville d'Annecy quantités minimum: 13 000 EUR

Quantités maximum: 28 000 EUR Cias

Quantités minimum: 2 000 EUR

Quantités maximum: 3 000 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fromage de lait de vache de type Gruyère

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15540000 Fromages
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Mono-attributaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: la valeur technique sera jugée en fonction des informations fournies par le candidat dans le cadre de son mémoire justificatif / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable dans l'exécution du marché / Pondération: 15
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les marchés pourront être tacitement reconduits, sauf décision contraire de la Personne Publique, par périodes de 12 mois dans la limite de 3 reconductions annuelles, soit une durée totale maximale de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ville d'Annecy quantités minimum: 4 500 EUR

Quantités maximum: 18 000 EUR Cias.

Quantités minimum: 1 500 EUR

Quantités maximum: 3 000 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Raclette de Savoie IGP fermière

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15540000 Fromages
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Mono-attributaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: la valeur technique sera jugée en fonction des informations fournies par le candidat dans le cadre de son mémoire justificatif / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable dans l'exécution du marché / Pondération: 15
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les marchés pourront être tacitement reconduits, sauf décision contraire de la Personne Publique, par périodes de 12 mois dans la limite de 3 reconductions annuelles, soit une durée totale maximale de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ville d'Annecy quantités minimum: 3 000 EUR

Quantités maximum: 10 000 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Reblochon AOP

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15540000 Fromages
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Mono-attributaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: la valeur technique sera jugée en fonction des informations fournies par le candidat dans le cadre de son mémoire justificatif / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable dans l'exécution du marché / Pondération: 15
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les marchés pourront être tacitement reconduits, sauf décision contraire de la Personne Publique, par périodes de 12 mois dans la limite de 3 reconductions annuelles, soit une durée totale maximale de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ville d'Annecy quantités minimum: 16 000 EUR

Quantités maximum: 47 000 EUR Cias

Quantités minimum: 1 500 EUR

Quantités maximum: 3 000 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Tomme de Savoie IGP ou tome des Bauges AOP

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15540000 Fromages
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Mono-attributaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: la valeur technique sera jugée en fonction des informations fournies par le candidat dans le cadre de son mémoire justificatif / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable dans l'exécution du marché / Pondération: 15
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les marchés pourront être tacitement reconduits, sauf décision contraire de la Personne Publique, par périodes de 12 mois dans la limite de 3 reconductions annuelles, soit une durée totale maximale de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ville d'Annecy quantités minimum: 9 000 EUR

Quantités maximum: 28 000 EUR Cias

Quantités minimum: 1 000 EUR

Quantités maximum: 2 500 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fromage de chèvre fermier

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15540000 Fromages
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Mono-Attributaire

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: La valeur technique sera jugée en fonction des informations fournies par le candidat dans le cadre de son mémoire justificatif / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable dans l'exécution du marché / Pondération: 15
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les marchés pourront être tacitement reconduits, sauf décision contraire de la Personne Publique, par périodes de 12 mois dans la limite de 3 reconductions annuelles, soit une durée totale maximale de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ville d'Annecy quantités minimum: 5 000 EUR

Quantités maximum: 17 000 EUR Cias

Quantités minimum: 4 000 EUR

Quantités maximum: 8 000 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Beaufort AOP

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15540000 Fromages
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Mono-attributaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: la valeur technique sera jugée en fonction des informations fournies par le candidat dans le cadre de son mémoire justificatif / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable dans l'exécution du marché / Pondération: 15
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les marchés pourront être tacitement reconduits, sauf décision contraire de la Personne Publique, par périodes de 12 mois dans la limite de 3 reconductions annuelles, soit une durée totale maximale de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ville d'Annecy quantités minimum: 13 000 EUR

Quantités maximum: 32 000 EUR Cias

Quantités minimum: 1 500 EUR

Quantités maximum: 3 000 EUR.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Comté Aop et fromage de montagne râpé

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15540000 Fromages
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Mono-Attributaire

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: La valeur technique sera jugée en fonction des informations fournies par le candidat dans le cadre de son mémoire justificatif / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable dans l'exécution du marché / Pondération: 15
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Les marchés pourront être tacitement reconduits, sauf décision contraire de la Personne Publique, par périodes de 12 mois dans la limite de 3 reconductions annuelles, soit une durée totale maximale de 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ville d'Annecy quantités minimum: 18 000 EUR

Quantités maximum: 42 000 EUR Cias

Quantités minimum: 1 500 EUR

Quantités maximum: 3 500 EUR.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— Formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

III.1.2)Capacité économique et financière
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. La liste des échantillons à fournir ainsi que leur quantité est mentionnée dans le bordereau de prix (BPU/DQE). Ils sont à livrer à la cuisine centrale de Périaz, 100 avenue de Périaz, Seynod,, 74600 Annecy, impérativement semaine 5, entre 7:00 h et 11:30 h, à l'une des dates suivantes:

— lundi 27 janvier,

— mardi 28 janvier,

— jeudi 30 janvier.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 27/01/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 27/01/2020
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.annecy.fr — Pour tout renseignement d'ordre technique ou administratif, les candidats sont invités à poser leurs questions via la plate-forme d'achat de la Ville d'Annecy, accessible depuis son site Internet: www.annecy.fr, dans la rubrique «Correspondre avec l'acheteur» de la consultation considérée. Une réponse sera adressée dans les meilleurs délais à l'ensemble des candidats ayant téléchargé le dossier.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Cf. Le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus. Les recours peuvent être effectués par voie postale à l'adresse sus-indiquée ou par voie électronique via l'application «télérecours citoyens» sur le site www.telerecours.fr

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
24/12/2019