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Services - 620780-2019

30/12/2019    S250    Services - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Noisy-le-Grand: Services récréatifs, culturels et sportifs

2019/S 250-620780

Avis de marché

Services

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Noisy-Le-Grand
Adresse postale: Hôtel de Ville — place de la Libération — BP 49
Ville: Noisy-le-Grand
Code NUTS: FR106
Code postal: 93160
Pays: France
Courriel: Service.commande.publique@ville-noisylegrand.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.noisylegrand.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=357410&orgAcronyme=e9l
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=357410&orgAcronyme=e9l
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Organisation des séjours de vacances

Numéro de référence: 2019_063
II.1.2)Code CPV principal
92000000
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Organisation des séjours de vacances.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ski alpin pour les 4/11 ans

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92000000
55243000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4)Description des prestations:

Ski alpin pour les 4/11 ans.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive de 1 an sans que sa durée totale excède 4 années. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Marché passé en procédure adaptée ouverte (L. 2123-1, R. 2131-14 et R. 2131-15 code de la commande publique), régi par les règles des accords-cadres à bons de commandes (R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 code de la commande publique), encadré avec les montants suivants (R. 2162-4 1º Code de la commande publique): sans montant minimal ni maximal annuel.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ski alpin ou surf pour les 11/14 ans

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92000000
55243000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4)Description des prestations:

Ski alpin ou surf pour les 11/14 ans.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive de 1 an sans que sa durée totale excède 4 années. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Marché passé en procédure adaptée ouverte (L. 2123-1, R. 2131-14 et R. 2131-15 code de la commande publique), régi par les règles des accords-cadres à bons de commandes (R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 code de la commande publique), encadré avec les montants suivants (R. 2162-4 1º Code de la commande publique): sans montant minimal ni maximal annuel.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ski alpin ou surf pour les 15/17 ans

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92000000
55243000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4)Description des prestations:

Ski alpin ou surf pour les 15/17 ans

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive de 1 an sans que sa durée totale excède 4 années. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Marché passé en procédure adaptée ouverte (L. 2123-1, R. 2131-14 et R. 2131-15 code de la commande publique), régi par les règles des accords-cadres à bons de commandes (R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 code de la commande publique), encadré avec les montants suivants (R. 2162-4 1º Code de la commande publique): sans montant minimal ni maximal annuel.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Multi-glisses pour les 6/11 ans

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92000000
55243000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4)Description des prestations:

Multi-glisses pour les 6/11 ans.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive de 1 an sans que sa durée totale excède 4 années. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Marché passé en procédure adaptée ouverte (L. 2123-1, R. 2131-14 et R. 2131-15 code de la commande publique), régi par les règles des accords-cadres à bons de commandes (R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 code de la commande publique), encadré avec les montants suivants (R. 2162-4 1º Code de la commande publique): sans montant minimal ni maximal annuel.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ma première colo pour les 4/8 ans

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92000000
55243000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4)Description des prestations:

Ma première colo pour les 4/8 ans.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive de 1 an sans que sa durée totale excède 4 années. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Marché passé en procédure adaptée ouverte (L. 2123-1, R. 2131-14 et R. 2131-15 code de la commande publique), régi par les règles des accords-cadres à bons de commandes (R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 code de la commande publique), encadré avec les montants suivants (R. 2162-4 1º Code de la commande publique): sans montant minimal ni maximal annuel.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Multi-Activités pour les 6/11ans

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92000000
55243000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4)Description des prestations:

Multi-activités pour les 6/11ans.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive de 1 an sans que sa durée totale excède 4 années. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Marché passé en procédure adaptée ouverte (L. 2123-1, R. 2131-14 et R. 2131-15 code de la commande publique), régi par les règles des accords-cadres à bons de commandes (R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 code de la commande publique), encadré avec les montants suivants (R. 2162-4 1º Code de la commande publique): sans montant minimal ni maximal annuel.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séjour linguistique en collège pour les 12/14 ans

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92000000
55243000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4)Description des prestations:

Séjour linguistique en collège pour les 12/14 ans.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive de 1 an sans que sa durée totale excède 4 années. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Marché passé en procédure adaptée ouverte (L. 2123-1, R. 2131-14 et R. 2131-15 code de la commande publique), régi par les règles des accords-cadres à bons de commandes (R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 code de la commande publique), encadré avec les montants suivants (R. 2162-4 1º Code de la commande publique): sans montant minimal ni maximal annuel.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Visite d'une ville européenne pour les 15/17 ans

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92000000
55243000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4)Description des prestations:

Visite d'une ville européenne pour les 15/17 ans.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive de 1 an sans que sa durée totale excède 4 années. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Marché passé en procédure adaptée ouverte (L. 2123-1, R. 2131-14 et R. 2131-15 code de la commande publique), régi par les règles des accords-cadres à bons de commandes (R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 code de la commande publique), encadré avec les montants suivants (R. 2162-4 1º Code de la commande publique): sans montant minimal ni maximal annuel.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Campagne ou bord de mer «ma première colo» pour les 4/8 ans (juillet/août)

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92000000
55243000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4)Description des prestations:

Campagne ou bord de mer « ma première colo» pour les 4/8 ans (juillet/août).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive de 1 an sans que sa durée totale excède 4 années. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Marché passé en procédure adaptée ouverte (L. 2123-1, R. 2131-14 et R. 2131-15 Code de la commande publique), régi par les règles des accords-cadres à bons de commandes (R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 Code de la commande publique), encadré avec les montants suivants (R. 2162-4 1o Code de la commande publique): Sans montant minimum ni maximum annuel

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Multi-activités/bord de mer pour les 6/11 ans (juillet/août)

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92000000
55243000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4)Description des prestations:

Multi-activités/bord de mer pour les 6/11 ans (juillet/août).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive de 1 an sans que sa durée totale excède 4 années. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Marché passé en procédure adaptée ouverte (L. 2123-1, R. 2131-14 et R. 2131-15 code de la commande publique), régi par les règles des accords-cadres à bons de commandes (R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 code de la commande publique), encadré avec les montants suivants (R. 2162-4 1º Code de la commande publique): sans montant minimal ni maximal annuel.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Multi-activités à thème dominant pour les 6/11 ans (juillet/août)

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92000000
55243000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4)Description des prestations:

Multi-activités à thème dominant pour les 6/11 ans (juillet/août).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive de 1 an sans que sa durée totale excède 4 années. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Marché passé en procédure adaptée ouverte (L. 2123-1, R. 2131-14 et R. 2131-15 code de la commande publique), régi par les règles des accords-cadres à bons de commandes (R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 code de la commande publique), encadré avec les montants suivants (R. 2162-4 1º Code de la commande publique): sans montant minimal ni maximal annuel.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Multi-activités/bord de mer pour les 12/14 ans (juillet/août)

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92000000
55243000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4)Description des prestations:

Multi-Activités/Bord de mer pour les 12/14 ans (juillet/août).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive de 1 an sans que sa durée totale excède 4 années. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Marché passé en procédure adaptée ouverte (L. 2123-1, R. 2131-14 et R. 2131-15 code de la commande publique), régi par les règles des accords-cadres à bons de commandes (R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 code de la commande publique), encadré avec les montants suivants (R. 2162-4 1º Code de la commande publique): sans montant minimal ni maximal annuel.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Aventure à la montagne pour les 12/14 ans (juillet/août)

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92000000
55243000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4)Description des prestations:

Aventure à la montagne pour les 12/14 ans (juillet/août).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive de 1 an sans que sa durée totale excède 4 années. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Marché passé en procédure adaptée ouverte (L. 2123-1, R. 2131-14 et R. 2131-15 code de la commande publique), régi par les règles des accords-cadres à bons de commandes (R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 code de la commande publique), encadré avec les montants suivants (R. 2162-4 1º Code de la commande publique): sans montant minimal ni maximal annuel.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Itinérant Europe pour les 15/17 ans (juillet/août)

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92000000
55243000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4)Description des prestations:

Itinérant Europe pour les 15/17 ans (juillet/août).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive de 1 an sans que sa durée totale excède 4 années. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Marché passé en procédure adaptée ouverte (L. 2123-1, R. 2131-14 et R. 2131-15 code de la commande publique), régi par les règles des accords-cadres à bons de commandes (R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 code de la commande publique), encadré avec les montants suivants (R. 2162-4 1º Code de la commande publique): sans montant minimal ni maximal annuel.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Itinérant sportif en montagne pour les 15/17 ans (juillet/août)

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92000000
55243000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106
II.2.4)Description des prestations:

Itinérant sportif en montagne pour les 15/17 ans (juillet/août).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive de 1 an sans que sa durée totale excède 4 années. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Marché passé en procédure adaptée ouverte (L. 2123-1, R. 2131-14 et R. 2131-15 code de la commande publique), régi par les règles des accords-cadres à bons de commandes (R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 code de la commande publique), encadré avec les montants suivants (R. 2162-4 1º Code de la commande publique): sans montant minimal ni maximal annuel.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

1) les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le soumissionnaire, comprenant le cas échéant les attestations de délégation de signature au signataire, des différentes pièces produites par le candidat;

2) le formulaire DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent;

3) le formulaire DC2 (déclaration du candidat) ou tout document équivalent;

4) la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

5) une déclaration sur l'honneur, conformément aux articles R. 2143-6 à R. 2143-10 du code de la commande publique, par laquelle le candidat déclare n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'annexe nº 1 du présent document;

6) conformément à l'article R. 2143-3 Iº du code de la commande publique, les renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaires annuel concernant la prestation objet de la consultation, réalisés par le candidat sur chacun des 3 derniers exercices disponibles. Dans le cas où le candidat est objectivement dans l'incapacité de produire ces renseignements, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent et notamment par la production d'une déclaration appropriée de banques ou d'une preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

1) les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

2) la déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

3) Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;

4) agrément: agrément délivré par la PMI (enfants -6 ans) le cas échéant, certificat délivré par la commission de sécurité, récépissé de déclaration d'hébergement pour les mineurs délivré par la DDCS;

5) la liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, date et le destinataire public ou privé.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.1)Information relative à la profession
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 30/01/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 30/01/2020
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive de 1 an sans que sa durée totale excède 4 années. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2019_063. Numéro de référence attribué par la plate-forme Maximilien: 1900056. Le présent marché est passé en procédure adaptée ouverte et est soumis aux dispositions des articles L. 2123-1, R. 2131-14 et R. 2131-15 du code de la commande publique. Le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, encadré avec les montants ou quantités suivant(e)s en application de l'article R. 2162-4 1º du code de la commande publique: sans montant minimal annuel ni montant maximal annuel. En lieu et place de l'ensemble des documents susmentionnés au titre de la candidature, un Document unique de marché européen (DUME), conformément à l'article R. 2143-4 du code de la commande publique. La réponse est composée d'informations sur la candidature et l'offre du candidat, analysées séparément. La réponse électronique est obligatoire. L'offre pourra être analysée avant la candidature.

La signature des documents est possible dès le dépôt de la réponse mais n'est pas obligatoire. Seul le candidat informé que son offre est retenue est tenu de la signer. Pour le contenu des offres, se reporter au règlement de la consultation. Les informations et documents de la réponse seront en langue française (dans le cas où le candidat ne peut délivrer un document en langue française, il devra fournir, à sa charge, ce document accompagné d'une traduction en français.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Ville: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone: +33 149202000
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Service des affaires juridiques et assurances
Adresse postale: Hôtel de Ville
Ville: Noisy-le-Grand
Code postal: 93160
Pays: France
Courriel: Service.juridique@villenoisylegrand.fr
Téléphone: +33 145927506
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Ville de Noisy-le-Grand — service des affaires juridiques et assurances
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de la Libération, BP 49
Ville: Noisy-le-Grand
Code postal: 93160
Pays: France
Courriel: Service.juridique@ville-noisylegrand.fr
Téléphone: +33 145927506
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
26/12/2019