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Services - 621031-2020

22/12/2020    S249

France-Nantes: Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration

2020/S 249-621031

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier universitaire de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'Île-Gloriette
Ville: Nantes Cedex
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44093
Pays: France
Courriel: Bureau.desmarches@chu-nantes.fr
Téléphone: +33 240846887
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chu-nantes.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=684669&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Marché de maintenance multi-techniques (équipements de restauration, fontaines à eau et systèmes de production d'eau glacée)

Numéro de référence: AOO-20094
II.1.2)Code CPV principal
50883000 Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Le présent marché concerne l'exécution des prestations de maintenance préventive et de maintenance corrective sur des installations ou matériels utilisés par les établissements membres du GHT44:

— matériels et équipements de cuisine, fontaines à eau, et

— installations des systèmes de production d'eau glacée.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Maintenance des équipements de cuisines (zone Est)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50883000 Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot concerne l'exécution des prestations de maintenance préventive et corrective avec la fourniture éventuelle des pièces de rechange pour les équipements des cuisines des établissements membres du GHT44 de la zone dite «Est».

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/03/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est prévu pour une période initiale allant du 1.3.2021 (ou de sa date de notification si ultérieure) au 31.12.2021, reconductible tacitement trois fois pour une nouvelle période de douze mois. La durée totale du marché ne pourra excéder 48 mois, période(s) de reconduction éventuelle comprise(s).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécute par émission de bons de commande. Il est conclu sans minimum et sans maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Maintenance des équipements de cuisines (zone Ouest)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50883000 Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot concerne l'exécution des prestations de maintenance préventive et corrective avec la fourniture éventuelle des pièces de rechange pour les équipements des cuisines des établissements membres du GHT44 de la zone dite «Ouest».

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/03/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est prévu pour une période initiale allant du 1.3.2021 (ou de sa date de notification si ultérieure) au 31.12.2021, reconductible tacitement trois fois pour une nouvelle période de douze mois. La durée totale du marché ne pourra excéder 48 mois, période(s) de reconduction éventuelle comprise(s).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécute par émission de bons de commande. Il est conclu sans minimum et sans maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Maintenance des équipements de traitement de la vaisselle (zone Est)

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50883000 Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot concerne l'exécution de prestations de maintenance préventive et de dépannage du matériel de restauration servant au traitement de la vaisselle émanant des repas des différents services de restauration installés sur les sites des établissements membres du GHT44 de la zone dite «Est».

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/03/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est prévu pour une période initiale allant du 1.3.2021 (ou de sa date de notification si ultérieure) au 31.12.2021, reconductible tacitement trois fois pour une nouvelle période de douze mois. La durée totale du marché ne pourra excéder 48 mois, période(s) de reconduction éventuelle comprise(s).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécute par émission de bons de commande. Il est conclu sans minimum et sans maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Maintenance des équipements de traitement de la vaisselle (zone Ouest)

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50883000 Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot concerne l'exécution de prestations de maintenance préventive et de dépannage du matériel de restauration servant au traitement de la vaisselle émanant des repas des différents services de restauration installés sur les sites des établissements membres du GHT44 de la zone dite «Ouest».

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/03/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est prévu pour une période initiale allant du 1.3.2021 (ou de sa date de notification si ultérieure) au 31.12.2021, reconductible tacitement trois fois pour une nouvelle période de douze mois. La durée totale du marché ne pourra excéder 48 mois, période(s) de reconduction éventuelle comprise(s).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécute par émission de bons de commande. Il est conclu sans minimum et sans maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Maintenance spécifique du convoyeur à plateaux du self du 9e étage du CHU de Nantes (site Hôtel Dieu)

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50883000 Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot concerne l'exécution de prestations de maintenance préventive et de dépannage du convoyeur à plateaux du self du 9e étage du CHU de Nantes (site Hôtel Dieu).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/03/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est prévu pour une période initiale allant du 1.3.2021 (ou de sa date de notification si ultérieure) au 31.12.2021, reconductible tacitement trois fois pour une nouvelle période de douze mois. La durée totale du marché ne pourra excéder 48 mois, période(s) de reconduction éventuelle comprise(s).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécute par émission de bons de commande. Il est conclu sans minimum et sans maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Maintenance des fontaines à eau

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50883000 Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot concerne l'exécution des prestations de maintenance, détartrage et désinfection des fontaines à eau des établissements suivants:

— CH Saint-Nazaire,

— CH Erdre et Loire (Ancenis),

— CH Georges Daumezon (Bouguenais).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/03/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est prévu pour une période initiale allant du 1.3.2021 (ou de sa date de notification si ultérieure) au 31.12.2021, reconductible tacitement trois fois pour une nouvelle période de douze mois. La durée totale du marché ne pourra excéder 48 mois, période(s) de reconduction éventuelle comprise(s).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécute par émission de bons de commande. Il est conclu sans minimum et sans maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Maintenance des installations de production centralisée d'eau glacée

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4)Description des prestations:

Le présent lot concerne l'exécution des prestations de maintenance préventive et corrective avec fourniture éventuelle des pièces de rechange pour des installations de production centralisée d'eau glacée constituées de groupes frigorifiques à condenseurs à eau refroidis par des aéroréfrigérants eau/eau en circuit fermé ou air/eau en circuit fermé (Dry-cooler) pour le CHU de Nantes.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/03/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est prévu pour une période initiale allant du 1.3.2021 (ou de sa date de notification si ultérieure) au 31.12.2021, reconductible tacitement trois fois pour une nouvelle période de douze mois. La durée totale du marché ne pourra excéder 48 mois, période(s) de reconduction éventuelle comprise(s).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le marché est un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécute par émission de bons de commande. Il est conclu sans minimum et sans maximum.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

DUME ou formulaires DC1 et DC2.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique dans la mesure où les informations sont disponibles;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— présentation de la liste des principaux services effectuées au cours des trois dernières années en rapport avec l'objet du marché public, notamment la liste des établissements de santé avec lequel le prestataire a ou a eu un marché public (indiquer les noms et coordonnées téléphoniques des personnes à contacter éventuellement pour information);

— certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent, ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 01/02/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 01/02/2021
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

2024.

VI.3)Informations complémentaires:

Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr — La mise en ligne du DCE est totale et seule une réponse électronique est autorisée. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée selon les modalités indiquées dans le règlement de consultation. Les variantes ne sont pas autorisées. Afin de mieux appréhender les contraintes des sites, des visites de site non obligatoires sont possibles selon les modalités décrites dans le règlement de la consultation.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Ville: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658
Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel (articles L. 551-1 et s. du CJA),

— référé contractuel (articles L. 551-13 et s. du CJA),

— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne».

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
17/12/2020