Fournitures - 622664-2022

11/11/2022    S218

France-Marseille: Consommables dentaires

2022/S 218-622664

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: université d'aix-marseille
Numéro national d'identification: 13001533200013
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Ville: Marseille Cedex 7
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13284
Pays: France
Point(s) de contact: Direction de la Commande Publique. Pôle des Marchés Publics. Campus Timone
Courriel: danielle.henrio@univ-amu.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Enseignement Supérieur et Recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de materiels et consommables pour les travaux pratiques de l'ecole de medecine dentaire de marseille

Numéro de référence: AMU41-2022
II.1.2)Code CPV principal
33141800 Consommables dentaires
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

le présent marché a pour objet la fourniture de matériels et

Consommables pour l'enseignement et les travaux pratiques de l'ecole de Médecine Dentaire de Marseille.La consultation comprend plusieurs lots. Certains lots non prévus dans la présente consultation ont fait l'objet d'une autre procédure en application des articles R.2123-1 et R.2122-

8 et de l'article R. 2122-3 du Code de la Commande Publique

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 383 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

consommables de protection et de chirurgie à usage unique

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141800 Consommables dentaires
33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

aix Marseille Université.Faculté des Sciences Médicales et Paramédicales. Ecole de Médecine Dentaire de Marseille. 27, boulevard Jean Moulin13005

II.2.4)Description des prestations:

il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à

Mesure de l'émission de bons de commande, en application des dispositions des articles

R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

conformément l'article R2122-4 du Code de la Commande

Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies.ce lot peut faire l'objet de reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le seuil maximum du lot sur la durée du marché (périodes de reconduction comprises) est de : 45 000euros (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

dents prothétiques, couronnes et tenons

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141800 Consommables dentaires
33141822 Dents artificielles en résine acrylique
33138000 Produits pour prothèses et rebasage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

aix Marseille Université.Faculté des Sciences Médicales et Paramédicalesecole de Médecine Dentaire de Marseille. 27, boulevard Jean Moulin13005

II.2.4)Description des prestations:

il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à

Mesure de l'émission de bons de commande, en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

conformément l'article R2122-4 du Code de la Commande

Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies.ce lot peut faire l'objet de reconductions

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le seuil maximum du lot sur la durée du marché (périodes de reconduction comprises) est de : 50 000euros (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

matériels et consommables d'endodontie et de pédodontie

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141800 Consommables dentaires
33131510 Forets dentaires
33136000 Instrument rotatif et abrasif
33134000 Petit matériel d'endodontie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

aix Marseille Université. Faculté des Sciences Médicales et Paramédicalesecole de Médecine Dentaire de Marseille. 27, boulevard Jean Moulin 13005 Marseille

II.2.4)Description des prestations:

il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à

Mesure de l'émission de bons de commande, en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique.

Ce lot prévoit une formation annuelle pour les étudiants de 3e année

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

conformément l'article R2122-4 du Code de la Commande

Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies.ce lot peut faire l'objet de reconductions

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le seuil maximum du lot sur la durée du marché (périodes de reconduction comprises) est de : 80 000euros (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

composites, digues, crampons, matrices et ciments

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141800 Consommables dentaires
33141810 Produits d'obturation dentaire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

aix Marseille Université.Faculté des Sciences Médicales et Paramédicalesecole de Médecine Dentaire de Marseille. 27, boulevard Jean Moulin 13005 Marseille

II.2.4)Description des prestations:

il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à

Mesure de l'émission de bons de commande, en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

conformément l'article R2122-4 du Code de la Commande

Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies.ce lot peut faire

L'Objet de reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le seuil maximum du lot sur la durée du marché (périodes de reconduction comprises) est de : 80 000euros (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fraises et coffrets de fraises

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141800 Consommables dentaires
33131510 Forets dentaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

aix Marseille Université.Faculté des Sciences Médicales et Paramédicalesecole de Médecine Dentaire de Marseille. 27, boulevard Jean Moulin 13005 Marseille

II.2.4)Description des prestations:

il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à

Mesure de l'émission de bons de commande, en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique.

Ce lot prévoit une formation annuelle sous forme de cours pour les étudiants de 2ème année.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

conformément l'article R2122-4 du Code de la Commande

Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies.ce lot peut faire l'objet de reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le seuil maximum du lot sur la durée du marché (périodes de reconduction comprises) est de : 80 000euros (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

modèles, dents et pièces détachées KAVO

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141800 Consommables dentaires
33141822 Dents artificielles en résine acrylique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

aix Marseille Université.Faculté des Sciences Médicales et Paramédicales.Ecole de Médecine Dentaire de Marseille. 27, boulevard Jean Moulin13005 Marseille

II.2.4)Description des prestations:

il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à

Mesure de l'émission de bons de commande, en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

conformément l'article R2122-4 du Code de la Commande

Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies.ce lot peut faire l'objet de reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le seuil maximum du lot sur la durée du marché (périodes de reconduction comprises) est de : 83 000euros (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

modèles dents et pièces détachées MORITA et PRODONT-HOLLIGER

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141800 Consommables dentaires
33141822 Dents artificielles en résine acrylique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

: Aix Marseille Université.Faculté des Sciences Médicales et Paramédicalesecole de Médecine Dentaire de Marseille 27, boulevard Jean Moulin 13005 Marseille

II.2.4)Description des prestations:

il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à

Mesure de l'émission de bons de commande, en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

conformément l'article R2122-4 du Code de la Commande

Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies.ce lot peut faire l'objet de reconductions

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le seuil maximum du lot sur la durée du marché (périodes de reconduction comprises) est de : 50 000euros (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits chimiques pharmaceutiques et divers consommables

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141800 Consommables dentaires
33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
33600000 Produits pharmaceutiques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

aix Marseille Université.Faculté des Sciences Médicales et Paramédicales. Ecole de Médecine Dentaire de Marseille. 27, boulevard Jean Moulin 13005 Marseille

II.2.4)Description des prestations:

il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à

Mesure de l'émission de bons de commande, en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

conformément l'article R2122-4 du Code de la Commande

Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies.ce lot peut faire

L'Objet de reconductions

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le seuil maximum du lot sur la durée du marché (périodes de reconduction comprises) est de : 35 000euros (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

instruments rotatifs

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141800 Consommables dentaires
33131000 Instruments dentaires
33136000 Instrument rotatif et abrasif
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

Aix Marseille Université.Faculté des Sciences Médicales et Paramédicales. Ecole de Médecine Dentaire de Marseille 27, boulevard Jean Moulin13005 Marseille

II.2.4)Description des prestations:

il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à

Mesure de l'émission de bons de commande, en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

-Conformément l'article R2122-4 du Code de la Commande

Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies.ce lot peut faire l'objet de reconduction.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le seuil maximum du lot sur la durée du marché (périodes de reconduction comprises) est de : 45 000euros (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

dents artificielles pour les TP d'endodontie et de pédodontie

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141800 Consommables dentaires
33141822 Dents artificielles en résine acrylique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:

aix Marseille Université.Faculté des Sciences Médicales et Paramédicales. Ecole de Médecine Dentaire de Marseille. 27, boulevard Jean Moulin13005 Marseille

II.2.4)Description des prestations:

il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à

Mesure de l'émission de bons de commande, en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

conformément l'article R2122-4 du Code de la Commande

Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies.ce lot peut faire l'objet de reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le seuil maximum du lot sur la durée du marché (périodes de reconduction comprises) est de : 65 000euros (H.T.).

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 047-121637
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022F913AO0133
Lot nº: 1
Intitulé:

consommables de protection et de chirurgie à usage unique

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/10/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: henry schein france
Ville: Alfortville
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 41 920.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 45 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022F913AO0133
Lot nº: 2
Intitulé:

dents prothétiques, couronnes et tenons

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/10/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: henry schein france
Ville: Alfortville
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 47 712.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 50 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022F913AO0134
Lot nº: 5
Intitulé:

matériels et consommables d'endodontie et de pédodontie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/10/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: dentsply sirona France
Ville: Versailles
Code NUTS: FR103 Yvelines
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 76 620.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 80 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022F913AO0133
Lot nº: 6
Intitulé:

composites, digues, crampons, matrices et ciments

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/10/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: henry schein france
Ville: Alfortville
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 78 132.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 80 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 7
Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022F913AO0135
Lot nº: 8
Intitulé:

modèles, dents et pièces détachées KAVO

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
27/10/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: imd group
Ville: Six Fours-les-Plages
Code NUTS: FRL05 Var
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 81 808.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 83 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 11
Intitulé:

modèles dents et pièces détachées MORITA et PRODONT-HOLLIGER

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 12
Intitulé:

produits chimiques pharmaceutiques et divers consommables

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2022F913AO0137
Lot nº: 14
Intitulé:

instruments rotatifs

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/10/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: nsk france
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 39 880.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 45 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 17
Intitulé:

dents artificielles pour les TP d'endodontie et de pédodontie

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24, rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387
Adresse internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont:

-le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ;

-Le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ;

-Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994).

Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section i " pouvoir adjudicateur ".

* Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (Crpa).

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24, rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387
Adresse internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
08/11/2022