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Marché de travaux - 633544-2021

10/12/2021    S240

France-Paris: Travaux de maçonnerie

2021/S 240-633544

Avis d'attribution de marché – secteurs spéciaux

Résultats de la procédure de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: RATP
Numéro national d'identification: 77566343801906
Adresse postale: LAC B916 - 54, quai de la Rapée
Ville: Paris cedex 12
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75599
Pays: France
Courriel: guillaume.rosin@ratp.fr
Téléphone: +33 698467503
Adresse(s) internet:
Adresse principale: www.ratp.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
I.6)Activité principale
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Travaux Tous Corps d’Etat (TCE) pour l’ensemble des Bâtiments Industriels et Techniques, des Ateliers, des réseaux Métro, RER, et de surface de la RATP

Numéro de référence: DHA_2021M2E16575
II.1.2)Code CPV principal
45262522 Travaux de maçonnerie
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation vise à établir un accord cadre multi attributaire à marchés subséquents sans montant minimum ni montant maximum qui a pour objet la réalisation de travaux Tous Corps d’Etat (TCE) pour la maintenance des Ateliers, des Bâtiments Industriels et Techniques, des réseaux Métro, RER et de surface (Bus et Tramway).

Le présent accord cadre sera attribué à trois (3) Titulaires pour une durée de 36 mois.

Le présent accord cadre est basé sur un Marché à Bordereau de Prix Unitaires (BPU) plafond avec pour chaque nouveau besoin, une consultation avec mise en concurrence des trois (3) entreprises titulaires. Cet accord cadre concerne les demandes de travaux allant de 15 000 à 100 000 euros (€).

Les travaux portent sur des chantiers à multiples corps de métiers : Maçonnerie, Peinture, Electricité (Basse Tension), Plomberie et montage / démontage des Mobiliers du réseaux RATP, etc.

Les travaux peuvent être réalisés de jour et/ou de nuit.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur hors TVA: 6 000 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44111400 Peintures et revêtements muraux
45262522 Travaux de maçonnerie
45315600 Installations basse tension
45330000 Travaux de plomberie
45421141 Travaux de cloisonnement
45421146 Mise en place de plafonds suspendus
45432120 Travaux d'installation de faux plancher
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

A titre indicatif, le nombre d'interventions/de marchés subséquents est de l'ordre de 20 à 30 par an, pour un montant moyen de 35 000€ et concernent principalement la maçonnerie.

Ces données sont estimatives et en aucun cas contractuelles.

Les travaux concernent :

La Maçonnerie, notamment le scellement à la résine, douille chimique, cheville chimique, la création de drains, les enduits, chapes, formes et dallage, le carrelage mural, les rigoles d'écoulement, souillards et puisards, entourage d'accès, revêtement en pierre ou assimilé, étanchement, cloisonnement, doublage, réfection des revêtement, ouvrages divers, dalles de marches, revêtement de sol ;

La Peinture, notamment sur métaux ferreux, béton, plâtre et toile de verre ;

L'Electricité (Basse Tension), notamment les travaux sur tout équipement électrique, enseignes, luminaires et recherche de pannes ;

La Plomberie, notamment pour tout équipement sanitaire, robinetterie, la réalisation de tranchées, rainures ou percements, et la recherche de fuite ;

Le montage et démontage des Mobiliers des gares ou stations.

Les travaux sont susceptibles d'être exécutés de nuit et dans des lieux en exploitation, c’est-à-dire dans des gares et stations soit en service voyageurs ou en dehors de ce dernier. Un minimum de personnes parmi les personnels intervenant sur site devront être formées à la consignation du rail traction pour le réseau Métro, à la couverture de chantier pour le réseau RER, habilitées aux CAPEC et à travailler en sous section IV.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique (CCP).

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché/de l'accord cadre dans les conditions énoncées à l’article R.2122-7 du Code de la Commande Publique (CCP).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

E5 - Travaux second œuvre

Conformément à l’article R2161-23 du Code de la Commande Publique (CCP), la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 128-340746
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif

Section V: Attribution du marché

Marché nº: M2E210053
Lot nº: 1
Intitulé:

TRAVAUX TOUS CORPS D’ETAT (TCE) POUR L’ENSEMBLE DES BATIMENTS INDUSTRIELS ET TECHNIQUES, DES ATELIERS, DES RESEAUX METROS, RER ET DE SURFACE (BUS ET TRAMWAY) DE LA RATP - Lot n°1

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/12/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SPF BÂTIMENT
Ville: Chevilly
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94550
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 6 000 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: M2E210054
Lot nº: 2
Intitulé:

TRAVAUX TOUS CORPS D’ETAT (TCE) POUR L’ENSEMBLE DES BATIMENTS INDUSTRIELS ET TECHNIQUES, DES ATELIERS, DES RESEAUX METROS, RER ET DE SURFACE (BUS ET TRAMWAY) DE LA RATP- Lot n°2

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/12/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SPEC IDF
Ville: Domont
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95330
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 6 000 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: M2E210055
Lot nº: 3
Intitulé:

TRAVAUX TOUS CORPS D’ETAT (TCE) POUR L’ENSEMBLE DES BATIMENTS INDUSTRIELS ET TECHNIQUES, DES ATELIERS, DES RESEAUX METROS, RER ET DE SURFACE (BUS ET TRAMWAY) DE LA RATP - Lot n°3

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/12/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SOGEA IDF
Ville: Noisy Le Grand
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 6 000 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: RATP Département Juridique - Unité Projets et Contrats
Adresse postale: 54, quai de la Rapée
Ville: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France
Courriel: info.recours@ratp.fr
Téléphone: +33 158772001
Fax: +33 158772123
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
06/12/2021