Supplies - 63661-2021

08/02/2021    S26

France-Lorient: Vêtements professionnels

2021/S 026-063661

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Lorient
Adresse postale: 2 boulevard Leclerc, CS 30010
Ville: Lorient
Code NUTS: FRH04 Morbihan
Code postal: 56325
Pays: France
Courriel: achats@mairie-lorient.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.lorient.bzh
Adresse du profil d’acheteur: http://www.e-megalisbretagne.org
I.3)Communication
L'accès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à l'adresse suivante: http://e-megalisbretagne.org
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.e-megalisbretagne.org
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e)
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de vêtements de travail et EPI

II.1.2)Code CPV principal
18110000 Vêtements professionnels
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture et livraison de vêtements de travail et EPI pour les services et le CCAS de la Ville de Lorient.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 116 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

20162 — vêtements de travail haute visibilité

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18110000 Vêtements professionnels
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH04 Morbihan
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de vêtements de travail haute visibilité pour les agents municipaux de la Ville de Lorient: services espaces verts, voirie, signalisation, éclairage public…

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31.12.2021. Il pourra être renouvelé pour les années 2022, 2023 et 2024 par décision expresse de la collectivité notifiée au titulaire par courrier recommandé avec accusé de réception au plus tard trois mois avant le terme annuel du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Dans le cadre de la procédure d'analyse des offres, particulièrement dans la phase de tests des fournitures, le candidat a l'obligation de fournir gratuitement les échantillons demandés et mentionnés dans le bordereau des prix.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

20163 — vêtements de travail (hors blouses, chasubles et vêtements de restauration)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18110000 Vêtements professionnels
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH04 Morbihan
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de vêtements de travail pour l'ensemble des services municipaux et du CCAS de la Ville de Lorient.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 148 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31.12.2021. Il pourra être renouvelé pour les années 2022, 2023 et 2024 par décision expresse de la collectivité notifiée au titulaire par courrier recommandé avec accusé de réception au plus tard trois mois avant le terme annuel du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Dans le cadre de la procédure d'analyse des offres, particulièrement dans la phase de tests des fournitures, le candidat a l'obligation de fournir gratuitement les échantillons demandés et mentionnés dans le bordereau des prix.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de chaussants (hors sabots et chaussures de restauration)

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18800000 Articles chaussants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH04 Morbihan
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de chaussants pour les agents municipaux de la Ville de Lorient.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 144 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31.12.2021. Il pourra être renouvelé pour les années 2022, 2023 et 2024 par décision expresse de la collectivité notifiée au titulaire par courrier recommandé avec accusé de réception au plus tard trois mois avant le terme annuel du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Dans le cadre de la procédure d'analyse des offres, particulièrement dans la phase de tests des fournitures, le candidat a l'obligation de fournir gratuitement les échantillons demandés et mentionnés dans le bordereau des prix.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Petits équipements de protection individuelle

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18143000 Équipements de protection
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH04 Morbihan
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison d'Équipements de protection individuelle (EPI) pour les agents municipaux et le CCAS de la Ville de Lorient.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 144 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31.12.2021. Il pourra être renouvelé pour les années 2022, 2023 et 2024 par décision expresse de la collectivité notifiée au titulaire par courrier recommandé avec accusé de réception au plus tard trois mois avant le terme annuel du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Dans le cadre de la procédure d'analyse des offres, particulièrement dans la phase de tests des fournitures, le candidat a l'obligation de fournir gratuitement les échantillons demandés et mentionnés dans le bordereau des prix.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vêtements pour la police municipale

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
35811200 Uniformes de police
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH04 Morbihan
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de vêtements pour les agents de la police municipale de la Ville de Lorient.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 160 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31.12.2021. Il pourra être renouvelé pour les années 2022, 2023 et 2024 par décision expresse de la collectivité notifiée au titulaire par courrier recommandé avec accusé de réception au plus tard trois mois avant le terme annuel du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Dans le cadre de la procédure d'analyse des offres, particulièrement dans la phase de tests des fournitures, le candidat a l'obligation de fournir gratuitement les échantillons demandés et mentionnés dans le bordereau des prix.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vêtements de cérémonie et chaussures de sécurité type ville pour les services funéraires

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18222000 Vêtements de fonction
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH04 Morbihan
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de vêtements de cérémonie et chaussures de sécurité type ville pour les pompes funèbres et le crématorium de la Ville de Lorient.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 160 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31.12.2021. Il pourra être renouvelé pour les années 2022, 2023 et 2024 par décision expresse de la collectivité notifiée au titulaire par courrier recommandé avec accusé de réception au plus tard trois mois avant le terme annuel du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Dans le cadre de la procédure d'analyse des offres, particulièrement dans la phase de tests des fournitures, le candidat a l'obligation de fournir gratuitement les échantillons demandés et mentionnés dans le bordereau des prix.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

20168 — vêtements et chaussants pour les services petite enfance, éducation et restauration

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18110000 Vêtements professionnels
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH04 Morbihan
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de vêtements pour les services éducation, petite enfance, restauration et CCAS de la Ville de Lorient.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 260 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de la date de notification jusqu'au 31.12.2021. Il pourra être renouvelé pour les années 2022, 2023 et 2024 par décision expresse de la collectivité notifiée au titulaire par courrier recommandé avec accusé de réception au plus tard trois mois avant le terme annuel du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Dans le cadre de la procédure d'analyse des offres, particulièrement dans la phase de tests des fournitures, le candidat a l'obligation de fournir gratuitement les échantillons demandés et mentionnés dans le bordereau des prix.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— un extrait K bis;

— les pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Les chiffres d'affaires des trois dernières années en identifiant la part de chiffre d'affaires relevant du marché concerné, sauf pour les entreprises nouvellement créées qui doivent justifier de leur date de création par tout moyen.

Conformément à l'article 3 de l'ordonnance nº 2020-738 du 17.6.2020 portant diverses mesures en matière de commande publique, il est précisé la Ville ne tiendra pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de COVID-19.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— une présentation de l'entreprise détaillant les compétences et les moyens humains (organigramme);

— une déclaration indiquant les moyens techniques dont dispose le candidat pour réaliser la prestation: matériel, équipement technique, outillage etc.;

— une liste des principales prestations réalisées/fournitures livrées au cours des trois dernières années (en précisant le montant, la date et le destinataire).

À défaut, le candidat apportera la preuve de ses capacités techniques et professionnelles par tout moyen.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 08/03/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 08/03/2021
Heure locale: 18:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3)Informations complémentaires:

Montants des commandes:

— lot 1: estimation annuelle 25 000 EUR HT minimum 5 000 EUR HT;

— lot 2: estimation annuelle 37 000 EUR HT minimum 5 000 EUR HT;

— lot 3: estimation annuelle 36 000 EUR HT minimum 5 000 EUR HT;

— lot 4: estimation annuelle 36 000 EUR HT minimum 5 000 EUR HT;

— lot 5: minimum de 3 000 EUR HT et maximum de 40 000 EUR HT;

— lot 6: minimum de 5 000 EUR HT et maximum de 40 000 EUR HT;

— lot 7: minimum de 5 000 EUR HT et maximum de 65 000 EUR HT.

Le candidat à l'obligation de fournir gratuitement les échantillons demandés et mentionnés dans le bordereau des prix de chaque lot. Ils devront correspondre à l'offre financière.

Les lieux de livraisons sont indiqués dans le CCTP de chacun des lots concernés. Ils devront être transmis (dépôt ou envoi) avant la date limite de remise des offres indiquée sur la page de garde du présent règlement.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France
Courriel: greffe.tarennes@juradm.fr
Téléphone: +33 223212828
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24029
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France
Courriel: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone: +33 253467983
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Direction des instances et des affaires juridiques de la Ville
Adresse postale: boulevard Général Leclerc — CS 30010
Ville: Lorient Cedex
Code postal: 56315
Pays: France
Téléphone: +33 297022245
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
03/02/2021