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Services - 637251-2020

28/12/2020    S252

France-Saint-Étienne: Services de réparation de carrosseries de véhicules

2020/S 252-637251

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Saint-Étienne Métropole
Numéro national d'identification: 24420077000117
Adresse postale: 2 avenue Grüner, CS 80257
Ville: Saint-Étienne
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42006
Pays: France
Courriel: marches@saint-etienne-metropole.fr
Téléphone: +33 477497407
Fax: +33 477499821
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.saint-etienne-metropole.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Entretien, réparations, contrôles techniques, carrosserie et pneumatiques des véhicules de Saint-Étienne Métropole

Numéro de référence: 2020-Patr-0004/Jo
II.1.2)Code CPV principal
50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Entretien, réparations, contrôles techniques, carrosserie et pneumatiques des véhicules de Saint-Étienne Métropole.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 346 989.62 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Entretien et réparations en mécanique — secteur Ondaine

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:

Entretien et réparations en mécanique — secteur Ondaine.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30.0
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 60.0
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Entretien et réparations en mécanique — secteur Furan

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:

Entretien et réparations en mécanique — secteur Furan.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30.0
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 60.0
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Entretien et réparations en mécanique — secteur Plaine

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:

Entretien et réparations en mécanique — secteur Plaine.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30.0
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 60.0
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Entretien et réparations en mécanique — secteur Gier

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:

Entretien et réparations en mécanique — secteur Gier.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30.0
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 60.0
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Contrôles techniques — secteur Ondaine

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71631200 Services de contrôle technique automobile
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:

Contrôles techniques — secteur Ondaine.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30.0
Prix - Pondération: 70.0
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Contrôles techniques — secteur Furan

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71631200 Services de contrôle technique automobile
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:

Contrôles techniques — secteur Furan.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30.0
Prix - Pondération: 70.0
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Contrôles techniques — secteur Plaine

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71631200 Services de contrôle technique automobile
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:

Contrôles techniques — secteur Plaine.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30.0
Prix - Pondération: 70.0
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Contrôles techniques — secteur Gier

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71631200 Services de contrôle technique automobile
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:

Contrôles techniques — secteur Gier.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30.0
Prix - Pondération: 70.0
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Entretien et réparations en carrosserie — tous secteurs (Ondaine, Furan, Plaine et Gier)

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:

Entretien et réparations en carrosserie — tous secteurs (Ondaine, Furan, Plaine et Gier).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30.0
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 60.0
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Entretien et équipements en pneumatiques — tous secteurs (Ondaine, Furan, Plaine et Gier)

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34351100 Pneus pour voitures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:

Entretien et réparations en pneumatiques — tous secteurs (Ondaine, Furan, Plaine et Gier).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30.0
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 60.0
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 154-377237
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Entretien et réparations en mécanique — secteur Ondaine

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Alliance Autos
Adresse postale: 83 rue Michelet
Ville: Saint-Étienne
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 70 277.53 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Entretien et réparations en mécanique — secteur Furan

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Alliance Autos
Adresse postale: 83 rue Michelet
Ville: Saint-Étienne
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 70 277.53 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Entretien et réparations en mécanique — secteur Plaine

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Alliance Autos
Adresse postale: 83 rue Michelet
Ville: Saint-Étienne
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 70 277.53 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Entretien et réparations en mécanique — secteur Gier

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Alliance Autos
Adresse postale: 83 rue Michelet
Ville: Saint-Étienne
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 70 277.53 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:

Contrôles techniques — secteur Ondaine

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Auto Contrôle Balay
Adresse postale: 4 rue Vial
Ville: Saint-Étienne
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42100
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 552.94 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6
Intitulé:

Contrôles techniques — secteur Furan

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Auto Contrôle Balay
Adresse postale: 4 rue Vial
Ville: Saint-Étienne
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42100
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 552.94 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 7
Intitulé:

Contrôles techniques — secteur Plaine

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Auto Contrôle Balay
Adresse postale: 4 rue Vial
Ville: Saint-Étienne
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42100
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 552.94 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 8
Intitulé:

Contrôles techniques — secteur Gier

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Auto Contrôle Balay
Adresse postale: 4 rue Vial
Ville: Saint-Étienne
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42100
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 552.94 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 9
Intitulé:

Entretien et réparations en carrosserie — tous secteurs (Ondaine, Furan, Plaine et Gier)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Carrosserie Daragon
Adresse postale: 25 rue Mathieu de la Drôme
Ville: Saint-Étienne
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 63 342.80 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 10
Intitulé:

Entretien et équipements en pneumatiques — tous secteurs (Ondaine, Furan, Plaine et Gier)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Ayme et Fils SAS
Adresse postale: 216 avenue du Pont des Fontaines
Ville: Carpentras
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Code postal: 84200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 324.94 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

— accords-cadres conclus sans minimum ni maximum, à bons de commande;

— avis de marché: JOUE 2020/S 154-377237 du 11.8.2020;

— avis 20-99781 au BOAMP;

— sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultables au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
23/12/2020