Services - 638480-2021

14/12/2021    S242

France-Charleville-Mézières: Services ambulanciers

2021/S 242-638480

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ctre hosp intercommunal nord ardennes
Adresse postale: 45 Avenue de Manchester BP 10900
Ville: Charleville Mézières Cedex
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Code postal: 08011
Pays: France
Courriel: sandie.lallement@ch-nord-ardennes.fr
Téléphone: +33 324587127
Fax: +33 324587395
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.marches-securises.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement public de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

transports sanitaires, non sanitaires, transports de colis et courses urgences, Prélèvements Multi Organes et de laboratoires liées à l'activité de PMO, Transports de Personnels

II.1.2)Code CPV principal
85143000 Services ambulanciers
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

transports sanitaires, non sanitaires, transports de colis et courses urgences, Prélèvements Multi Organes et de laboratoires liées à l'activité de PMO, Transports de Personnels

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

transports en ambulances pour le compte du CH Bélair à destination du China, Site de Charleville-Mézières - 24h sur 24h 7j sur 7j

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85143000 Services ambulanciers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Lieu principal d'exécution:

se référer au cahier des charges

II.2.4)Description des prestations:

transports en ambulances pour le compte du CH Bélair à destination du China, Site de Charleville-Mézières - 24h/24h - 7j/7j

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le pouvoir adjudicateur laisse la possibilité au candidat de présenter une variante, à condition de répondre obligatoirement à l'offre de base

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

transports en ambulance pour le compte du CH Bélair vers toutes autres destinations que le China, site de Charleville-Mézières- 8h00 à 20h00 7j sur 7

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85143000 Services ambulanciers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Lieu principal d'exécution:

se référer au cahier des charges

II.2.4)Description des prestations:

transports en ambulance pour le compte du CH Bélair vers toutes autres destinations que le China, site de Charleville-Mézières - 8h00 à 20h00 - 7j/7j

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le pouvoir adjudicateur laisse la possibilité au candidat de présenter une variante, à condition de répondre obligatoirement à l'offre de base

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

transports assis professionnalisé pour le compte du CH Bélair vers toutes destinations - 8h00 à 20h00 7j sur 7j

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85143000 Services ambulanciers
60120000 Services de taxi
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Lieu principal d'exécution:

se référer au cahier des charges

II.2.4)Description des prestations:

transports assis professionnalisé pour le compte du CH Bélair vers toutes destinations - 8h00 à 20h00 7j/7j

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le pouvoir adjudicateur laisse la possibilité au candidat de présenter une variante, à condition de répondre obligatoirement à l'offre de base

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

transports en ambulance pour le compte du China, site de Charleville-Mézières et ses annexes, vers toutes destinations - 06h30 minuit 7j sur 7j

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85143000 Services ambulanciers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Lieu principal d'exécution:

se référer au cahier des charges

II.2.4)Description des prestations:

transports en ambulance pour le compte du China, site de Charleville-Mézières et ses annexes, vers toutes destinations - 06h30 minuit 7j sur 7j

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le pouvoir adjudicateur laisse la possibilité au candidat de présenter une variante, à condition de répondre obligatoirement à l'offre de base

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

transports assis professionnalisés pour le compte du China, site de Charleville-Mézières et ses annexes, vers toutes destinations - 06h30 minuit 7j sur 7j

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85143000 Services ambulanciers
60120000 Services de taxi
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Lieu principal d'exécution:

se référer au cahier des charges

II.2.4)Description des prestations:

transports assis professionnalisés pour le compte du China, site de Charleville-Mézières et ses annexes, vers toutes destinations - 06h30 minuit 7j sur 7j

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le pouvoir adjudicateur laisse la possibilité au candidat de présenter une variante, à condition de répondre obligatoirement à l'offre de base

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

transports en ambulance du China, Site de Sedan + annexes, vers toutes destinations + les transports en ambulance du China, Site de Charleville + annexes, vers toutes destinations

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85143000 Services ambulanciers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Lieu principal d'exécution:

se référer au cahier des charges

II.2.4)Description des prestations:

transports en ambulance pour le compte du China, Site de Sedan et ses annexes, vers toutes destinations, ainsi que les transports en ambulance pour le compte du China, Site de Charleville et ses annexes, vers toutes destinations

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le pouvoir adjudicateur laisse la possibilité au candidat de présenter une variante, à condition de répondre obligatoirement à l'offre de base

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

transports assis professionnalisés du China, Site de Sedan + annexes, vers toutes destinations + transports assis professionnalisés du China, Site de Charleville + annexes, vers toutes destinations

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85143000 Services ambulanciers
60120000 Services de taxi
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Lieu principal d'exécution:

se référer au cahier des charges

II.2.4)Description des prestations:

transports assis professionnalisés pour le compte du China, Site de Sedan et ses annexes, vers toutes destinations, ainsi que les transports assis professionnalisés pour le compte du China, Site de Charleville et ses annexes, vers toutes destinations

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le pouvoir adjudicateur laisse la possibilité au candidat de présenter une variante, à condition de répondre obligatoirement à l'offre de base

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

transports en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte du China, Site de Nouzonville, vers toutes destinations - 08h00 20h00 - 7j sur 7j

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85143000 Services ambulanciers
60120000 Services de taxi
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Lieu principal d'exécution:

se référer au cahier des charges

II.2.4)Description des prestations:

transports en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte du China, Site de Nouzonville, vers toutes destinations - 08h00 20h00 - 7j sur 7j

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le pouvoir adjudicateur laisse la possibilité au candidat de présenter une variante, à condition de répondre obligatoirement à l'offre de base

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

transports en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte du China, Site de Fumay, vers toutes destinations - 24h sur 24 - 7j sur 7j

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85143000 Services ambulanciers
60120000 Services de taxi
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Lieu principal d'exécution:

se référer au cahier des charges

II.2.4)Description des prestations:

transports en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte du China, Site de Fumay, vers toutes destinations - 24h sur 24 - 7j sur 7j

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le pouvoir adjudicateur laisse la possibilité au candidat de présenter une variante, à condition de répondre obligatoirement à l'offre de base

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

transports en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte du Centre de dialyse du China, Avenue de Manchester - 06h00 à 20h00 6j sur 7

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
85143000 Services ambulanciers
60120000 Services de taxi
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Lieu principal d'exécution:

se référer au cahier des charges

II.2.4)Description des prestations:

transports en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte du Centre de dialyse du China, Avenue de Manchester - 06h00 à 20h00 6j sur7

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le pouvoir adjudicateur laisse la possibilité au candidat de présenter une variante, à condition de répondre obligatoirement à l'offre de base

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

transports de colis et courses urgentes

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60161000 Services de transport de colis
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Lieu principal d'exécution:

se référer au cahier des charges

II.2.4)Description des prestations:

transports de colis et courses urgentes

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le pouvoir adjudicateur laisse la possibilité au candidat de présenter une variante, à condition de répondre obligatoirement à l'offre de base

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

transports PMO (Prélèvement Multi Organes) et ses prélèvements de laboratoire liés à l'activité de PMO

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60161000 Services de transport de colis
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Lieu principal d'exécution:

se référer au cahier des charges

II.2.4)Description des prestations:

transports PMO (Prélèvement Multi Organes) et ses prélèvements de laboratoire liés à l'activité de PMO

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le pouvoir adjudicateur laisse la possibilité au candidat de présenter une variante, à condition de répondre obligatoirement à l'offre de base

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

taxi pour le personnel du China

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60120000 Services de taxi
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Lieu principal d'exécution:

se référer au cahier des charges

II.2.4)Description des prestations:

taxi pour le personnel du China

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le pouvoir adjudicateur laisse la possibilité au candidat de présenter une variante, à condition de répondre obligatoirement à l'offre de base

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 144-383115
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

transports en ambulances pour le compte du CH Bélair à destination du China, Site de Charleville-Mézières - 24h/24h - 7j/7j

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

transports en ambulance pour le compte du CH Bélair vers toutes autres destinations que le China, site de Charleville-Mézières - 8h00 à 20h00 - 7j/7j

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

transports assis professionnalisé pour le compte du CH Bélair vers toutes destinations - 8h00 à 20h00 7j/7j

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

transports en ambulance pour le compte du China, site de Charleville-Mézières et ses annexes, vers toutes destinations - 06h30 minuit 7j sur 7j

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:

transports assis professionnalisés pour le compte du China, site de Charleville-Mézières et ses annexes, vers toutes destinations - 06h30 minuit 7j sur 7j

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6
Intitulé:

transports en ambulance pour le compte du China, Site de Sedan et ses annexes, vers toutes destinations, ainsi que les transports en ambulance pour le compte du China, Site

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 7
Intitulé:

transports assis professionnalisés pour le compte du China, Site de Sedan et ses annexes, vers toutes destinations, ainsi que les transports assis professionnalisés pour le compte du China,

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 210119
Lot nº: 8
Intitulé:

transports en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte du China, Site de Nouzonville, vers toutes destinations - 08h00 20h00 - 7j sur 7j

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
29/11/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ferrari 2000
Numéro national d'identification: 88784385200013
Adresse postale: 1 bis place Gambetta
Ville: Nouzvonille
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Code postal: 08700
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ambulances 2000
Numéro national d'identification: 43202425500015
Adresse postale: 24 avenue du 91 ème RI
Ville: Charleville Mezieres
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Code postal: 08000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 9
Intitulé:

transports en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte du China, Site de Fumay, vers toutes destinations - 24h sur 24 - 7j sur 7j

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 10
Intitulé:

transports en ambulance et transports assis professionnalisés pour le compte du Centre de dialyse du China, Avenue de Manchester - 06h00 à 20h00 6j sur7

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 11
Intitulé:

transports de colis et courses urgentes

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 210120
Lot nº: 12
Intitulé:

transports PMO (Prélèvement Multi Organes) et ses prélèvements de laboratoire liés à l'activité de PMO

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
29/11/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ftso France Transport et Organes
Numéro national d'identification: 83044471700029
Adresse postale: 4 avenue de Cambridge
Ville: Herouville-Saint-Clair
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Code postal: 14200
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 13
Intitulé:

taxi pour le personnel du China

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France
Courriel: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Téléphone: +33 326668687
Fax: +33 326210187
Adresse internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal Administratif
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France
Courriel: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Téléphone: +33 326668687
Fax: +33 326210187
Adresse internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
09/12/2021