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Services - 638827-2022

18/11/2022    S223

France-Toulouse: Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité

2022/S 223-638827

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: PROMOLOGIS
Numéro national d'identification: 69080205300023
Adresse postale: 2 rue du Dr Sanières
Ville: TOULOUSE
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31007
Pays: France
Courriel: s.tort@promologis.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.promologis.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.ladepeche-marchepublics.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.ladepeche-marchepublics.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
I.5)Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Marché de services des prestations de maintenance & dépannage des éléments de sécurité incendie

II.1.2)Code CPV principal
50610000 Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Marché de services des prestations de maintenance & dépannage des éléments de sécurité incendie

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Patrimoine de l'agence de Montauban (Anor)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50610000 Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine de Promologis et Maisons Claires 31007 - Toulouse Cedex 6 et Castres

II.2.4)Description des prestations:

Patrimoine de l'agence de Montauban (Anor)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er Janvier 2023.

a la fin de ces douze (12) mois, il est reconductible 4 fois sans toutefois pouvoir excéder le 31 décembre 2027. En cas de non reconduction, Promologis en informera le titulaire deux (2) mois avant la date de reconduction par lettre recommandée avec accusé de réception.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Patrimoine de l'agence de Toulouse (Agtl)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50610000 Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine de Promologis et Maisons Claires 31007 - Toulouse Cedex 6 et Castres

II.2.4)Description des prestations:

Patrimoine de l'agence de Toulouse (Agtl)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er Janvier 2023.

a la fin de ces douze (12) mois, il est reconductible 4 fois sans toutefois pouvoir excéder le 31 décembre 2027. En cas de non reconduction, Promologis en informera le titulaire deux (2) mois avant la date de reconduction par lettre recommandée avec accusé de réception.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Patrimoine de l'agence Etudiants (Tnet)

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50610000 Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine de Promologis et Maisons Claires 31007 - Toulouse Cedex 6 et Castres

II.2.4)Description des prestations:

Patrimoine de l'agence Etudiants (Tnet)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er Janvier 2023.

a la fin de ces douze (12) mois, il est reconductible 4 fois sans toutefois pouvoir excéder le 31 décembre 2027. En cas de non reconduction, Promologis en informera le titulaire deux (2) mois avant la date de reconduction par lettre recommandée avec accusé de réception.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Patrimoine de l'agence de Muret (Astl)

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50610000 Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine de Promologis et Maisons Claires 31007 - Toulouse Cedex 6 et Castres

II.2.4)Description des prestations:

Patrimoine de l'agence de Muret (Astl)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er Janvier 2023.

a la fin de ces douze (12) mois, il est reconductible 4 fois sans toutefois pouvoir excéder le 31 décembre 2027. En cas de non reconduction, Promologis en informera le titulaire deux (2) mois avant la date de reconduction par lettre recommandée avec accusé de réception.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Patrimoine de l'agence de Tarbes (Agsu)

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50610000 Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine de Promologis et Maisons Claires 31007 - Toulouse Cedex 6 et Castres

II.2.4)Description des prestations:

Patrimoine de l'agence de Tarbes (Agsu)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er Janvier 2023.

a la fin de ces douze (12) mois, il est reconductible 4 fois sans toutefois pouvoir excéder le 31 décembre 2027. En cas de non reconduction, Promologis en informera le titulaire deux (2) mois avant la date de reconduction par lettre recommandée avec accusé de réception.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Patrimoine de l'agence de Montpellier (Aglr)

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50610000 Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine de Promologis et Maisons Claires 31007 - Toulouse Cedex 6 et Castres

II.2.4)Description des prestations:

Patrimoine de l'agence de Montpellier (Aglr)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er Janvier 2023.

a la fin de ces douze (12) mois, il est reconductible 4 fois sans toutefois pouvoir excéder le 31 décembre 2027. En cas de non reconduction, Promologis en informera le titulaire deux (2) mois avant la date de reconduction par lettre recommandée avec accusé de réception.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Patrimoine des bâtiments administratifs

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50610000 Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine de Promologis et Maisons Claires 31007 - Toulouse Cedex 6 et Castres

II.2.4)Description des prestations:

Patrimoine des bâtiments administratifs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er Janvier 2023.

a la fin de ces douze (12) mois, il est reconductible 4 fois sans toutefois pouvoir excéder le 31 décembre 2027. En cas de non reconduction, Promologis en informera le titulaire deux (2) mois avant la date de reconduction par lettre recommandée avec accusé de réception.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Patrimoine de la société Maisons Claires

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50610000 Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:

Patrimoine de Promologis et Maisons Claires 31007 - Toulouse Cedex 6 et Castres

II.2.4)Description des prestations:

Patrimoine de la société Maisons Claires

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an, à compter du 1er Janvier 2023.

a la fin de ces douze (12) mois, il est reconductible 4 fois sans toutefois pouvoir excéder le 31 décembre 2027. En cas de non reconduction, Promologis en informera le titulaire deux (2) mois avant la date de reconduction par lettre recommandée avec accusé de réception.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Enoncés au Rc

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Enoncés au Rc

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Enoncés au Rc

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 15/12/2022
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 16/12/2022
Heure locale: 09:00
Lieu:

Promologis

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : http://www.ladepeche-marchepublics.fr

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Bordeaux
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Ville: BORDEAUX
Code postal: 33077
Pays: France
Téléphone: +33 547339000
Fax: +33 556013664
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
15/11/2022