Fournitures - 64175-2020

10/02/2020    S28    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Gap: Pneus pour voitures

2020/S 028-064175

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Département des Hautes-Alpes
Numéro national d'identification: 22050001100089
Adresse postale: Hôtel du Département, place Saint-Arnoux, CS 66005
Ville: Gap
Code NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
Code postal: 05008
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://marchespublics.hautes-alpes.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://marchespublics.hautes-alpes.fr

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Département des Hautes-Alpes
Adresse postale: Hôtel du Département
Ville: Gap
Code NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
Code postal: 05000
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://marchespublics.hautes-alpes.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://marchespublics.hautes-alpes.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de pneumatiques et prestations associées

II.1.2)Code CPV principal
34351100 Pneus pour voitures
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants: Service départemental d'incendie et de secours des Hautes-Alpes. Le coordonnateur du groupement de commandes est le Département des Hautes-Alpes. Il aura en charge la passation de l'accord-cadre. Chaque membre du groupement devra signer, notifier et suivre l'exécution de l'accord-cadre.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 132 285.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de pneumatiques Vl, chaînes à neige et prestations associées

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34351100 Pneus pour voitures
34352300 Pneus pour véhicules agricoles
34913200 Pneus rechapés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:

La prestation consiste en la fourniture et la livraison de pneumatiques été et hiver pour véhicules légers (Vl), véhicules utilitaires (VU), aux montages, démontages, équilibrages, ainsi que la fourniture de chaînes et chaussettes à neige. Elle comprend également la récupération et le recyclage des enveloppes. Le titulaire précisera dans le mémoire technique l'organisation qu'il compte mettre en place: par exemple: mise à disposition de bennes ou d'une benne centralisée, tournées de récupération.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de pneumatiques Pl neufs et rechapés, agricoles et prestations associées

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34352100 Pneus pour camions
34352300 Pneus pour véhicules agricoles
34913200 Pneus rechapés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:

La prestation consiste en la fourniture et la livraison de pneumatiques été/hiver neufs et rechapés pour poids lourds (Pl) et engins de travaux publics ou agricoles, ainsi que divers articles liés aux pneumatiques: chambres à air, fournitures diverses ainsi que la réalisation de démontages, montages, équilibrages, cloutages. Elle comprend également la récupération et le recyclage des enveloppes. Le titulaire précisera dans le mémoire technique l'organisation qu'il compte mettre en place: par exemple: mise à disposition de bennes ou d'une benne centralisée, tournées de récupération.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de chaînes à neige pour Pl et engins

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34352100 Pneus pour camions
34352300 Pneus pour véhicules agricoles
34913200 Pneus rechapés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:

La prestation consiste en la fourniture et la livraison de chaines à neige pour Pl et engins. Les chaînes équiperont des camions 4 × 2 ou 4 × 4 de 12 à 19 t de PTAC utilisés pour le déneigement et le salage.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de clous à visser

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34352100 Pneus pour camions
34352300 Pneus pour véhicules agricoles
34913200 Pneus rechapés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
II.2.4)Description des prestations:

Le lot nº 4 consiste en la fourniture et la livraison de clous à visser pour pneus. Les clous doivent répondre aux caractéristiques indiquées au CCP.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 193-468179
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture et livraison de pneumatiques Vl, chaînes à neige et prestations associées

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
01/02/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Barneaud Pneus
Adresse postale: 15 route de Saint-Jean
Ville: Gap
Code NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
Code postal: 05000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 24 783.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture et livraison de pneumatiques Pl neufs et rechapés, agricoles et prestations associées

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
30/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Barneaud Pneus
Adresse postale: 15 route de Saint-Jean
Ville: Gap
Code NUTS: FRL02 Hautes-Alpes
Code postal: 05000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 85 548.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Fourniture et livraison de chaînes à neige pour Pl et engins

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
29/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: RSC Rud Savoie Chaînes
Adresse postale: 187 rue de l'Énergie
Ville: La Bâthie
Code NUTS: FRK27 Savoie
Code postal: 73540
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 21 954.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Fourniture et livraison de clous à visser

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Les montants indiqués sont des montants estimatifs annuels.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif de Marseille, l'un ou l'autre des 2 référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre):

— un référé précontractuel dans les conditions prévues à l'article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA),

— un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants du CJA. Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le tribunal administratif de Marseille, dans un délai de 2 mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16.7.2007 nº 291545, CE, 4.4.2014 nº 358994).

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
05/02/2020