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Fournitures - 643705-2021

17/12/2021    S245

France-Bourg-en-Bresse: Vêtements de sport

2021/S 245-643705

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: sdis de L'Ain
Adresse postale: 200 avenue du Cne Dhonne
Ville: Bourg-en-Bresse
Code NUTS: FRK21 Ain
Code postal: 01000
Pays: France
Courriel: achats.em@sdis01.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.sdis01.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics.ain.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: sdis de l'allier
Adresse postale: 5 rue de l'arsenal
Ville: Yzeure
Code NUTS: FRK11 Allier
Code postal: 03401
Pays: France
Courriel: achats.em@sdis01.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.sdis01.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics.ain.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: sdis de l'isère
Adresse postale: 24 rue René Camphin
Ville: Fontaine
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38600
Pays: France
Courriel: achats.em@sdis01.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.sdis01.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics.ain.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: sdis du Cantal
Adresse postale: 86 avenue de Conthe
Ville: Aurillac
Code NUTS: FRK12 Cantal
Code postal: 15006
Pays: France
Courriel: achats.em@sdis01.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.sdis01.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics.ain.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: sdis du Puy de Dôme
Adresse postale: 143 avenue du Brezet
Ville: Clermont Ferrand
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Code postal: 63008
Pays: France
Courriel: achats.em@sdis01.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.sdis01.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics.ain.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: sdis de la Savoie
Adresse postale: 226 rue de la Perrodière
Ville: Saint-Alban Leysse
Code NUTS: FRK27 Savoie
Code postal: 73230
Pays: France
Courriel: achats.em@sdis01.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.sdis01.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics.ain.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: sdis de la Haute Savoie
Adresse postale: 6 rue du Nant -BP 1010 - meythet
Ville: Annecy Cedex
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Code postal: 74966
Pays: France
Courriel: achats.em@sdis01.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.sdis01.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics.ain.fr
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marchespublics.ain.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marchespublics.ain.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Ordre et sécurité publics

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

groupement de commandes des SDIS de la Zone de défense et de sécurite Sud-Est : Fourniture d'effets de sport pour les sapeurs-pompiers (4 lots)

II.1.2)Code CPV principal
18412000 Vêtements de sport
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

fourniture d'effets de sport pour les sapeurs-pompiers (4 lots)

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

vêtements de sport et accessoires

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18412000 Vêtements de sport
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
Code NUTS: FRK24 Isère
Code NUTS: FRK11 Allier
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution:

frk27 - frk28 - le lieu de livraison de chaque SDIS membre est indiqué en annexe du CCAP

II.2.4)Description des prestations:

vêtements de sport et accessoires

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an soit pour une durée maximale de 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

bagagerie

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18900000 Bagages, sellerie, sacs et sachets
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Code NUTS: FRK27 Savoie
Lieu principal d'exécution:

le lieu de livraison de chaque SDIS membre est indiqué en annexe du CCAP

II.2.4)Description des prestations:

bagagerie

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an soit pour une durée maximale de 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

chaussures de sport Running et Indoor

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18820000 Chaussures de sport
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
Code NUTS: FRK12 Cantal
Code NUTS: FRK11 Allier
Code NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:

frk14 - frk28 - le lieu de livraison de chaque SDIS membre est indiqué en annexe du CCAP

II.2.4)Description des prestations:

chaussures de sport Running et Indoor

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an soit pour une durée maximale de 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

chaussures de sport Outdoor

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18820000 Chaussures de sport
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK21 Ain
Code NUTS: FRK12 Cantal
Code NUTS: FRK11 Allier
Lieu principal d'exécution:

le lieu de livraison de chaque SDIS membre est indiqué en annexe du CCAP

II.2.4)Description des prestations:

chaussures de sport Outdoor

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an soit pour une durée maximale de 4 ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou équivalent)

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 et suivants du code précité(dc2 ou équivalent)

copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

aucun

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 28/01/2022
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 28/01/2022
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 2026

VI.3)Informations complémentaires:

il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique par lot, avec des montants minimum et maximum pour la première période du marché ainsi que pour toutes les périodes de reconduction.

Parallèlement au dépôt électronique de son offre, le candidat doit remettre, pour chacun des lots pour lequel il soumissionne, des échantillons.

Les échantillons sont remis à titre gratuit, tous les frais (transport, douanes...) sont à la charge des candidats.

Les candidats ne peuvent prétendre à aucune indemnité.

Les références de ces échantillons doivent correspondre à celles figurant au CCTP. Les candidats veilleront à étiqueter chacun des échantillons.

Par dérogation aux obligations de dématérialisation et conformément à l'article R2132-12 du code précité, les échantillons devront être remis contre récépissé ou envoyés par voie postale au SDIS coordonnateur (SDIS 01), avec un bon de livraison, avant la date et l'heure limite de remise des offres définie en page 1 du présent

document, à l'adresse suivante :

Service Départemental d'incendie et de Secours

Service Logistique

200 Avenue du Capitaine Dhonne

Cs 80033

01000 bourg en Bresse

Remise des échantillons du lundi au vendredi

08 h 30 à 11 h 30

14 h 00 à 16 h 30

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Lyon
Ville: Lyon
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
13/12/2021