Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
groupement de commandes des SDIS de la Zone de défense et de sécurite Sud-Est : Fourniture d'effets de sport pour les sapeurs-pompiers (4 lots)
II.1.2)Code CPV principal18412000 Vêtements de sport
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
fourniture d'effets de sport pour les sapeurs-pompiers (4 lots)
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
vêtements de sport et accessoires
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18412000 Vêtements de sport
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK21 Ain
Code NUTS: FRK24 Isère
Code NUTS: FRK11 Allier
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution:
frk27 - frk28 - le lieu de livraison de chaque SDIS membre est indiqué en annexe du CCAP
II.2.4)Description des prestations:
vêtements de sport et accessoires
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an soit pour une durée maximale de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18900000 Bagages, sellerie, sacs et sachets
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK21 Ain
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Code NUTS: FRK27 Savoie
Lieu principal d'exécution:
le lieu de livraison de chaque SDIS membre est indiqué en annexe du CCAP
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an soit pour une durée maximale de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
chaussures de sport Running et Indoor
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18820000 Chaussures de sport
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK21 Ain
Code NUTS: FRK12 Cantal
Code NUTS: FRK11 Allier
Code NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:
frk14 - frk28 - le lieu de livraison de chaque SDIS membre est indiqué en annexe du CCAP
II.2.4)Description des prestations:
chaussures de sport Running et Indoor
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an soit pour une durée maximale de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
chaussures de sport Outdoor
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18820000 Chaussures de sport
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK21 Ain
Code NUTS: FRK12 Cantal
Code NUTS: FRK11 Allier
Lieu principal d'exécution:
le lieu de livraison de chaque SDIS membre est indiqué en annexe du CCAP
II.2.4)Description des prestations:
chaussures de sport Outdoor
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché est reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an soit pour une durée maximale de 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou équivalent)
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 et suivants du code précité(dc2 ou équivalent)
copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
III.1.2)Capacité économique et financièreListe et description succincte des critères de sélection:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
III.1.3)Capacité technique et professionnelleListe et description succincte des critères de sélection:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 28/01/2022
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 28/01/2022
Heure locale: 14:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 2026
VI.3)Informations complémentaires:
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique par lot, avec des montants minimum et maximum pour la première période du marché ainsi que pour toutes les périodes de reconduction.
Parallèlement au dépôt électronique de son offre, le candidat doit remettre, pour chacun des lots pour lequel il soumissionne, des échantillons.
Les échantillons sont remis à titre gratuit, tous les frais (transport, douanes...) sont à la charge des candidats.
Les candidats ne peuvent prétendre à aucune indemnité.
Les références de ces échantillons doivent correspondre à celles figurant au CCTP. Les candidats veilleront à étiqueter chacun des échantillons.
Par dérogation aux obligations de dématérialisation et conformément à l'article R2132-12 du code précité, les échantillons devront être remis contre récépissé ou envoyés par voie postale au SDIS coordonnateur (SDIS 01), avec un bon de livraison, avant la date et l'heure limite de remise des offres définie en page 1 du présent
document, à l'adresse suivante :
Service Départemental d'incendie et de Secours
Service Logistique
200 Avenue du Capitaine Dhonne
Cs 80033
01000 bourg en Bresse
Remise des échantillons du lundi au vendredi
08 h 30 à 11 h 30
14 h 00 à 16 h 30
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: tribunal Administratif de Lyon
Ville: Lyon
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:13/12/2021