Fournitures - 643971-2021

17/12/2021    S245

France-Lewarde: Conteneurs à déchets

2021/S 245-643971

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: cté Cnes Coeur d'ostrevent
Numéro national d'identification: 24590115200018
Adresse postale: avenue du Bois
Ville: Lewarde
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59287
Pays: France
Courriel: ckaczka@cc-coeurdostrevent.fr
Téléphone: +33 361297002
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.cc-coeurdostrevent.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://cc-coeurdostrevent.e-marchespublics.com
I.3)Communication
L'accès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à l'adresse suivante: http://cc-coeurdostrevent.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://cc-coeurdostrevent.e-marchespublics.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

acquisition de conteneurs roulants pour la collecte des dechets menagers et de pieces detachees

Numéro de référence: 2021-09
II.1.2)Code CPV principal
44613800 Conteneurs à déchets
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

le présent marché public a pour objet l'acquisition de bacs pour la collecte des déchets ménagers et pièces associées, et fourniture de pièces détachées pour la maintenance du parc existant de la Communauté de Communes Coeur d'ostrevent

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 960 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

acquisition de conteneurs roulants pour la collecte des déchets ménagers et des pièces détachées associées

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

" Ancienne Brasserie Simon " Rue de Loffre 59287 LEWARDE

II.2.4)Description des prestations:

acquisition de conteneurs roulants pour la collecte des déchets ménagers et des pièces detachees associées

nature des déchets auxquels les conteneurs sont destines :

> ordures menageres résiduelles (Omr)

> DECHETS D'Emballages menagers et Papiers

> emballages en Verre

Cf.Article 2 CCTP

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public est renouvelable au maximum trois (3) fois par décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins trois (3) mois avant la date anniversaire de la notification de chaque marché public. La durée du marché public ne pourra excéder quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de pièces détachées pour la maintenance de la partie la plus ancienne du parc de conteneurs existant

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

" Ancienne Brasserie Simon " Rue de Loffre 59287 LEWARDE

II.2.4)Description des prestations:

la majorité du parc de conteneurs actuellement en place sur le territoire a les caractéristiques suivantes :

> Collecte des ordures ménagères résiduelles :

- bacs de marque " KA France " de 140 l, 240 l et 340 l, cuve et couvercle de couleur gris anthracite,

- bacs de marque " citec / ese " de 140 l, 180 l, 240 l, 340 l, et 660 l, cuve et couvercle de couleur bronze,

> Collecte sélective :

- bacs de marque " citec / ese " de 140 l, 180 l, 240 l, 340 l, et 660 l, cuve de couleur bronze et couvercle de couleur jaune,

- bacs de marque " citec / ese " de 140 l, 180 l, 240 l, et 260 l, cuve de couleur grise et couvercle de couleur bleue,

- bacs de marque " citec / ese " de 140 l, 180 l, et 240 l, cuve de couleur bronze et couvercle de couleur verte,

- surbacs de marque " citec / ese " de type " DUETTO " de 35 l, cuve de couleur bronze et couvercle de couleur verte.

Les pièces détachées doivent s'adapter au parc existant à l'identique ou par leur équivalent

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public est renouvelable au maximum trois (3) fois par décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins trois (3) mois avant la date anniversaire de la notification de chaque marché public. La durée du marché public ne pourra excéder quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de pièces détachées pour la maintenance de la partie la plus récente du parc de conteneurs existant

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

" Ancienne Brasserie Simon " Rue de Loffre 59287 LEWARDE

II.2.4)Description des prestations:

une partie du parc de conteneurs actuellement en place sur le territoire de Coeur d'ostrevent a les caractéristiques suivantes :

> Collecte des ordures ménagères résiduelles :

- bacs de marque " Plastic Omnium / Sulo " de 140 l, 240 l et 340 l, cuve et couvercle de couleur gris foncé,

> Collecte sélective :

- bacs de marque " Plastic Omnium / Sulo " de 140 l, 240 l, 360 l, et 660 l, cuve de couleur gris foncé et couvercle de couleur jaune,

- bacs de marque " Plastic Omnium / Sulo " de 140 l, 240 l, cuve de couleur gris foncé et couvercle de couleur bleue,

- surbacs de marque " Plastic Omnium / Sulo " de type " Modulobac " de 35 l, cuve de couleur gris foncé et couvercle de couleur verte.

Les pièces détachées doivent s'adapter au parc existant à l'identique ou par leur équivalent

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché public est renouvelable au maximum trois (3) fois par décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins trois (3) mois avant la date anniversaire de la notification de chaque marché public. La durée du marché public ne pourra excéder quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 17/01/2022
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 17/01/2022
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
13/12/2021