Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.4)Type de pouvoir adjudicateurAutorité régionale ou locale
I.5)Activité principaleServices généraux des administrations publiques
Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
21s0145 - fourniture de colis alimentaires, ballotins de chocolat et coquilles industrielles et traditionnelles dans le cadre de l'opération de Noël 2021
Numéro de référence: 21S0145
II.1.2)Code CPV principal15897300 Colis alimentaires
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
la procédure concerne la fourniture de colis alimentaires, ballotins de chocolat et coquilles industrielles et traditionnelles dans le cadre de l'opération de Noël 2021 pour la Ville de Lille, ses communes associées de Lomme et Hellemmes et leur CCAS. La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Elle comporte 7 lots. Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)Valeur hors TVA: 222 167.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
colis alimentaires festifs pour la Ville de Lille
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15897300 Colis alimentaires
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:
lille (20 points de livraison différents)
II.2.4)Description des prestations:
colis alimentaires festifs pour la Ville de Lille
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC) / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Développement durable(selon les sous-critères énoncés dans le RC) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure un marché public de fourniture ayant pour objet l'exécution de livraisons complémentaires à celles qui ont été confiée au titulaire du marché objet de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article R2122-4 alinéa 1 du Code de la Commande Publique.Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure une ou des modifications du marché public conformément à l'article R2194-1 du Code de la Commande Publique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre à émissions de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 55.000,00 euro(s)/ht sur la durée du marché. L'Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31/01/2022
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
colis alimentaires festifs CCAS d'hellemmes
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15897300 Colis alimentaires
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:
espace des Acacias, 1 place Hentgès 59620 HELLEMMES
II.2.4)Description des prestations:
colis alimentaires festifs CCAS d'hellemmes
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC) / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Développement durable (selon les sous-critères énoncés dans le RC) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure un marché public de fourniture ayant pour objet l'exécution de livraisons complémentaires à celles qui ont été confiée au titulaire du marché objet de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article R2122-4 alinéa 1 du Code de la Commande Publique.Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure une ou des modifications du marché public conformément à l'article R2194-1 du Code de la Commande Publique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre à émissions de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 17.000,00 euro(s)/ttc sur la durée du marché. L'Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31/01/2022
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
colis alimentaires festifs CCAS de Lomme
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15897300 Colis alimentaires
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:
maison des Seniors de Lomme, Place Denis Cordonnier, 103 avenue de la République, 59160 Lomme
II.2.4)Description des prestations:
colis alimentaires festifs CCAS de Lomme
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC) / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Développement durable (selon les sous-critères énoncés dans le RC) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure un marché public de fourniture ayant pour objet l'exécution de livraisons complémentaires à celles qui ont été confiée au titulaire du marché objet de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article R2122-4 alinéa 1 du Code de la Commande Publique.Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure une ou des modifications du marché public conformément à l'article R2194-1 du Code de la Commande Publique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre à émissions de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 30.000,00 euro(s)/ttc sur la durée du marché. L'Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31/01/2022
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
ballotin de chocolat 125g-250g
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15842100 Chocolat
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
ballotin de chocolat 125g-250g
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC) / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Développement durable (selon les sous-critères énoncés dans le RC) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure un marché public de fourniture ayant pour objet l'exécution de livraisons complémentaires à celles qui ont été confiée au titulaire du marché objet de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article R2122-4 alinéa 1 du Code de la Commande Publique.Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure une ou des modifications du marché public conformément à l'article R2194-1 du Code de la Commande Publique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre à émissions de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 50.000,00 euro(s)/ht sur la durée du marché. L'Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31/01/2022
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
ballotin de chocolat supérieur : 250g -CCAS de Lille
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15842100 Chocolat
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:
ccas de Lille, 108 rue des Meuniers, 59000 Lille
II.2.4)Description des prestations:
ballotin de chocolat supérieur : 250g -CCAS de Lille
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC) / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Développement durable (selon les sous-critères énoncés dans le RC) / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure un marché public de fourniture ayant pour objet l'exécution de livraisons complémentaires à celles qui ont été confiée au titulaire du marché objet de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article R2122-4 alinéa 1 du Code de la Commande Publique.Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure une ou des modifications du marché public conformément à l'article R2194-1 du Code de la Commande Publique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre à émissions de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 3.000,00 euro(s)/ht sur la durée du marché. L'Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31/01/2022
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
coquille nature de fabrication industrielle: 250g - 500g
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15811100 Pain
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
coquille nature de fabrication industrielle: 250g - 500g
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC) / Pondération: 55
Critère de qualité - Nom: Développement durable (selon les sous-critères énoncés dans le RC) / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure un marché public de fourniture ayant pour objet l'exécution de livraisons complémentaires à celles qui ont été confiée au titulaire du marché objet de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article R2122-4 alinéa 1 du Code de la Commande Publique.Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure une ou des modifications du marché public conformément à l'article R2194-1 du Code de la Commande Publique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre à émissions de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 25.000,00 euro(s)/ht sur la durée du marché. L'Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31/01/2022
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
coquille nature, coquille aux pépites de chocolat, au beurre, recette traditionnelle: 125g, 250g, 500g
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15811100 Pain
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
coquille nature, coquille aux pépites de chocolat, au beurre, recette traditionnelle: 125g, 250g, 500g
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC) / Pondération: 55
Critère de qualité - Nom: Développement durable (selon les sous-critères énoncés dans le RC) / Pondération: 5
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure un marché public de fourniture ayant pour objet l'exécution de livraisons complémentaires à celles qui ont été confiée au titulaire du marché objet de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article R2122-4 alinéa 1 du Code de la Commande Publique.Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure une ou des modifications du marché public conformément à l'article R2194-1 du Code de la Commande Publique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre à émissions de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 100.000,00 euro(s)/ht sur la durée du marché. L'Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31/01/2022
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 2021S0145DCP01
Intitulé:
colis alimentaires festifs pour la Ville de Lille
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:08/11/2021
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: les ducs de gascogne
Adresse postale: route de Mauvezin
Ville: Gimont
Code NUTS:
FRJ24 GersCode postal: 32200
Pays: France
Adresse internet:
https://www.ducsdegascogne.com/fr/Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 55 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 2021S0145DCP02
Intitulé:
colis alimentaires festifs pour le CCAS d'hellemmes
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:10/11/2021
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: valette foie gras
Adresse postale: saint-Clair Bp15
Ville: Gourdon
Code NUTS:
FRJ25 LotCode postal: 46300
Pays: France
Adresse internet:
https://www.valette.fr/Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 17 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 2021S0145DCP03
Intitulé:
colis alimentaires festifs pour le CCAS de Lomme
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:10/11/2021
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: valette foie gras
Adresse postale: saint-Clair Bp15
Ville: Gourdon
Code NUTS:
FRJ25 LotCode postal: 46300
Pays: France
Adresse internet:
https://www.valette.fr/Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 30 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
ballotin de chocolat 125g - 250g
Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 2021S0145DCP04
Intitulé:
ballotin de chocolat supérieur : 250g - 500g
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:19/11/2021
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: chocolaterie Beussent Lachelle
Adresse postale: 66 route de DESVRES
Ville: Beussent
Code NUTS:
FRE12 Pas-de-CalaisCode postal: 62170
Pays: France
Adresse internet:
https://choco-france.com/Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 3 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 2021S0145DCP05
Intitulé:
coquille nature de fabrication industrielle
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:12/11/2021
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireLe titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 25 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 2021S0145DCP06
Intitulé:
coquille nature, coquille aux pépites de chocolat, au beurre, recette traditionnelle 125g, 250g, 500g
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:12/11/2021
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireLe titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
la "Section Ii.1.7) - objet valeur totale du marché", le montant indiqué à "Valeur totale du marché" s'entend comme le montant maximum de tous les lots attribués de la présente consultation sur la durée du marché. Pour les lots no2 et no3, à la "Section V - attribution du marché", le montant indiqué à "Valeur totale du lot" correspond au montant maximum sur la durée du marché exprimé en euro(s)/ttc. Le ou les contrats peuvent être consultés, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande préalable adressée à marchespublics@mairie-lille.fr - toute demande doit mentionner l'objet et la référence du ou des contrats
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint Hilaire
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel:
Greffe.ta-lille@juradm.frTéléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542445
Adresse internet:
http://www.telerecours.fr VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recoursNom officiel: greffe du Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint Hilaire
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel:
Greffe.ta-lille@juradm.frTéléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542445
Adresse internet:
http://www.telerecours.fr VI.5)Date d’envoi du présent avis:13/12/2021