Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Base juridique:
Règlement (UE, Euratom) n ° 2018/1046
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.4)Type de pouvoir adjudicateurInstitution/agence européenne ou organisation internationale
I.5)Activité principaleAutre activité: Sécurité aérienne
Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Projets Horizon Europe: Recherche expérimentale sur l’état de l’anneau tourbillonnaire de l’hélicoptère (2e lancement)
Numéro de référence: EASA.2022.HVP.02
II.1.2)Code CPV principal73000000 Services de recherche et développement et services de conseil connexes
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
L'état de l'anneau tourbillonnaire (VRS) est une condition aérodynamique pour les hélicoptères normalement générés en descente quasi verticale ou verticale lorsque la vitesse relative de l’air vers le haut est égale au débit principal induit vers le bas du rotor. Cette recherche devrait permettre de mieux comprendre le phénomène VRS sur différents types d'hélicoptères, les méthodes d'analyse, de simulation et les méthodes d'essai en vol pour sa détermination. Elle devrait également fournir une indication de l'efficacité d'autres manœuvres de récupération telles que celle proposée par Capt. Vuichard.
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)Valeur hors TVA: 379 762.00 EUR
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)73100000 Services de recherche et développement expérimental
73300000 Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: DEA23 Köln, Kreisfreie Stadt
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
Cette recherche expérimentale devra aboutir dans les résultats suivants:
1) déterminer expérimentalement les conditions de vol auxquelles l'état de l'anneau vortex (VRS) commence à se développer pour soutenir et évaluer l'exactitude des méthodes théoriques de prévision des limites de l'anneau vortex;
2) évaluer expérimentalement l'efficacité de la technique de récupération de Vuichard.
La procédure a déjà été publiée sous la référence EASA.2021.HVP.19 (JO 2021/S 133-352404).
Les modifications apportées à la publication précédente sont les suivantes:
— réduction de trois à un minimum de deux conceptions différentes de rotors d'hélicoptères;
— réduction de trois à un minimum de deux pilotes d'essais en vol;
— augmentation du budget de 80 000,00 EUR.
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Qualité technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Projets Horizon Europe: Recherche expérimentale sur l’état de l’anneau tourbillonnaire de l’hélicoptère (2e lancement)
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:02/11/2022
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Office national d'études et de recherches aérospatiales (Onera)
Ville: Palaiseau Cedex
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 380 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 379 762.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours VI.4.3)Introduction de recoursPrécisions concernant les délais d'introduction de recours:
Voir adresse internet indiquée à la section I.3).
VI.5)Date d’envoi du présent avis:17/11/2022