Fournitures - 652504-2021

21/12/2021    S247

France-Bordeaux: Chapeaux et coiffures

2021/S 247-652504

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: région Nouvelle Aquitaine
Adresse postale: 14, rue François de Sourdis
Ville: Bordeaux
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
Code postal: 33000
Pays: France
Courriel: servicecommandeetachats@nouvelle-aquitaine.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://demat-ampa.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://demat-ampa.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=571895&orgAcronyme=cr-aquitaine
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=571895&orgAcronyme=cr-aquitaine
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

achats d'objets promotionnels (6 lots)

Numéro de référence: 2021L000F08657
II.1.2)Code CPV principal
18440000 Chapeaux et coiffures
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

achats d'objets promotionnels (6 lots)

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 2 400 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

textile

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
19200000 Textiles et articles connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:

textile

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 640 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

il peut être reconduit tacitement par période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification.Il peut être reconduit tacitement par période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois. Le montant maximum indiqué concerne la partie à bons de commande pour la durée totale du marché soit 4 ans

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

couvre-Chef

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18440000 Chapeaux et coiffures
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:

couvre-Chef

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 260 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

il peut être reconduit tacitement par période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification.Il peut être reconduit tacitement par période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois. Le montant maximum indiqué concerne la partie à bons de commande pour la durée totale du marché soit 4 ans

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

bagagerie

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18900000 Bagages, sellerie, sacs et sachets
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:

bagagerie

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 420 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

il peut être reconduit tacitement par période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il peut être reconduit tacitement par période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois. Le montant maximum indiqué concerne la partie à bons de commande pour la durée totale du marché soit 4 ans

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

accessoire de bureau et papeterie

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30190000 Machines, fournitures et équipement de bureau divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:

accessoire de bureau et papeterie

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

il peut être reconduit tacitement par période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification.Il peut être reconduit tacitement par période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois. Le montant maximum indiqué concerne la partie à bons de commande pour la durée totale du marché soit 4 ans

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

petits objets promotionnels

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30190000 Machines, fournitures et équipement de bureau divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:

petits objets promotionnels

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 640 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

il peut être reconduit tacitement par période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification.Il peut être reconduit tacitement par période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois. Le montant maximum indiqué concerne la partie à bons de commande pour la durée totale du marché soit 4 ans

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

visuels- signalétique

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22459100 Autocollants et bandes publicitaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI Nouvelle-Aquitaine
II.2.4)Description des prestations:

visuels- signalétique

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 240 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

il peut être reconduit tacitement par période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification.Il peut être reconduit tacitement par période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois. Le montant maximum indiqué concerne la partie à bons de commande pour la durée totale du marché soit 4 ans

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 01/02/2022
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 01/02/2022
Heure locale: 12:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre sans montant minimum avec montant maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les critères retenus pour le jugement des offres pour les lots 1 à 5: 1- prix des prestations analysé à partir du détail quantitatif estimatif 50 pts; 2- qualité des produits appréciée au vu des échantillons 40 pts; 3- performance environnementale 10 pts- lot 6: 1- prix des prestations analysé à partir du détail quantitatif estimatif 60 pts; 2- qualité des produits appréciée au vu des échantillons 30 pts; 3- performance environnementale 10 pts

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France
Adresse internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comités consultatifs de règlement amiable des litiges (Ccra)
Adresse postale: 118 cours du Maréchal Juin
Ville: Bordeaux Cedex
Code postal: 33075
Pays: France
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
16/12/2021