Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
ACCORDS CADRES A BONS DE COMMANDE POUR LA REALISATION DE MISSIONS DE GEOMETRES ET REPERAGE DES RESEAUX pour le GROUPE 1001 VIES HABITAT et SES FILIALES
II.1.2)Code CPV principal71250000 Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
ACCORDS CADRES A BONS DE COMMANDE POUR LA REALISATION DE MISSIONS DE GEOMETRES ET REPERAGE DES RESEAUX pour le groupe 1001 VIES HABITAT ET SES FILIALES.
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 4 800 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Accord-cadre à bons de commande pour 1001 VIES HABITAT en IDF, Oise et Nièvre
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71250000 Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
Missions de géomètres et de repérage des réseaux pour 1001 Vies Habitat - Direction IDF dont le patrimoine est implanté les départements 75,77, 78, 91, 92, 93, 94 et 95, Oise (60) et très ponctuellement dans la Nièvre (58).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 3 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prendra effet à partir du 1er avril 2023 pour une durée ferme de deux ans, renouvelable tacitement deux fois pour une année supplémentaire (soit une durée maximum de 4 ans).
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Accord-cadre à bons de commande pour 1001 VIES HABITAT en Nouvelle Aquitaine (Bordeaux)
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71250000 Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
Missions de géomètres et de repérage des réseaux pour 1001 VIES HABITAT en Nouvelle Aquitaine dont le patrimoine est implanté principalement à Bordeaux (33)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 300 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prendra effet à partir du 1er avril 2023 pour une durée ferme de deux ans, renouvelable tacitement deux fois pour une année supplémentaire (soit une durée maximum de 4 ans).
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Accord-cadre à bons de commande pour la société SOLLAR en région Auvergne - Rhône Alpes
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71250000 Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
Missions de géomètres et de repérage des réseaux pour la filiale SOLLAR, dont le patrimoine est implanté en région Auvergne-Rhône-Alpes dans les départements 01 ; 07 ; 26 ; 38 ; 69 ; 73 ; 74.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 600 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prendra effet à partir du 1er avril 2023 pour une durée ferme de deux ans, renouvelable tacitement deux fois pour une année supplémentaire (soit une durée maximum de 4 ans).
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Accord-cadre à bons de commande en région PACA pour la réalisation de Missions de géomètres et de repérage des réseaux
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)71250000 Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:
Missions de géomètres et de repérage des réseaux pour les filiales Logis Familial dans les Alpes maritimes, Logis Familial Varois dans le Var et Logis Méditerranée dans les Bouches-du-Rhône.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 900 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre prendra effet à partir du 1er avril 2023 pour une durée ferme de deux ans, renouvelable tacitement deux fois pour une année supplémentaire (soit une durée maximum de 4 ans).
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 09/01/2023
Heure locale: 15:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 09/01/2023
Heure locale: 17:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: Tribunal Judiciaire de Paris
Ville: PARIS
Code postal: 75017
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:25/11/2022