Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture de produits et petits matériels D'Entretien
Numéro de référence: 2023/001-005
II.1.2)Code CPV principal39830000 Produits de nettoyage
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
la présente consultation a pour objet l'achat de produits d'entretien, de consommables d'hygiène et de réception et de matériels de ménage, pour des collectivités et des Établissements réunis en groupement de commande
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 2 511 720.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
barquettes et film thermocellable
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39222100 Fournitures jetables pour restauration
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Lieu principal d'exécution:
ville de Gonfreville-L'Orcher Ville et CCAS de Montivilliers
II.2.4)Description des prestations:
fourniture de barquettes et films alimentaires
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 97 400.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre prend effet à sa notification pour une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois.
l'acheteur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite deux mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
des échantillons devront être fournis par les soumissionnaires à l'appui de leur offre. Les modalités de remise des échantillons sont indiquées dans les pièces du marché
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Lieu principal d'exécution:
ville et CCAS de Gonfreville-L'Orcher Ville et CCAS de Montivilliers Ville d'harfleur Ville de Gainneville
II.2.4)Description des prestations:
fourniture de matériels micro fibre et autres matériels
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 95 520.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre prend effet à sa notification pour une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois.
l'acheteur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite deux mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
des échantillons devront être fournis par les soumissionnaires à l'appui de leur offre. Les modalités de remise des échantillons sont indiquées dans les pièces du marché
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
produits d'entretien général
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39830000 Produits de nettoyage
39812100 Produits d'entretien des sols
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Lieu principal d'exécution:
ville et CCAS de Gonfreville-L'Orcher Ville et CCAS de Montivilliers Ville d'harfleur Ville de Gainneville
II.2.4)Description des prestations:
fourniture de différents produits d'entretien
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 060 800.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre prend effet à sa notification pour une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois.
l'acheteur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite deux mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
des échantillons devront être fournis par les soumissionnaires à l'appui de leur offre. Les modalités de remise des échantillons sont indiquées dans les pièces du marché
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Lieu principal d'exécution:
ville et CCAS de Gonfreville-L'Orcher Ville et CCAS de Montivilliers Ville d'harfleur Ville de Gainneville
II.2.4)Description des prestations:
fourniture de produits consommables du type balais, balayettes, brosses, gants, éponges ..
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 655 400.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre prend effet à sa notification pour une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois.
l'acheteur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite deux mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
des échantillons devront être fournis par les soumissionnaires à l'appui de leur offre. Les modalités de remise des échantillons sont indiquées dans les pièces du marché
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33762000 Mouchoirs en papier
33761000 Papier hygiénique
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Lieu principal d'exécution:
ville et CCAS de Gonfreville-L'Orcher Ville et CCAS de Montivilliers Ville d'harfleur Ville de Gainneville
II.2.4)Description des prestations:
fourniture de consommables à usage unique du type : Papier toilette, serviettes, nappes, torchons, masques, mouchoirs .
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 602 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre prend effet à sa notification pour une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois.
l'acheteur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite deux mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
des échantillons devront être fournis par les soumissionnaires à l'appui de leur offre. Les modalités de remise des échantillons sont indiquées dans les pièces du marché
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.2)Capacité économique et financièreCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelleCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 11/01/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 11/01/2023
Heure locale: 14:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
VI.2)Informations sur les échanges électroniquesLa facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation VI.4.3)Introduction de recoursPrécisions concernant les délais d'introduction de recours:
référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (art L551-1 du Cja).
- Référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (art L 521-1 du
cja).
- Recours pour excès de pouvoir : dans les deux mois de la publication ou de la notification de la décision
faisant grief (art R421-1 du Cja).
- Recours de pleine juridiction : les tiers évincés pourront contester le contrat dès la signature du marché jusqu'à l'expiration du délai de deux mois suivant l'attribution du marché
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours VI.5)Date d’envoi du présent avis:29/11/2022