Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1)Nom et adressesNom officiel: centre hospitalier regional unvt
Adresse postale: 3 Boulevard Alexandre Fleming
Ville: Besançon
Code NUTS:
FRC2 Franche-ComtéCode postal: 25030
Pays: France
Point(s) de contact: Mme GRUMBLAT Anne - Pharmacien Responsable - Pôle Pharmaceutique - Unité CAMSP Centre Hospitalier Universitaire de Besançon
Courriel:
Camsp-marches@chu-besancon.frTéléphone: +33 0381668155
Fax: +33 0381668352
Adresse(s) internet: Adresse principale:
https://www.chu-besancon.fr/ I.3)CommunicationAdresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: pour le CHU de Besançon établissement support du GHT centre Franche-Comté et Coordonnateur du groupement de Commandes - pôle Pharmaceutique - unité CAMSP Pour les établissement membres du groupement, cf annexe Camsp_Ao_Dm231_Ccp_Annexe1c etablissements beneficiaire_responsables DM-CDE-MTV
Adresse postale: voir annexe : Gfc-Camsp_Ao_Dm231_Ccp_Annexe1c etablissements beneficiaire_responsables DM-CDE-MTV
Ville: Besançon
Code NUTS:
FRC2 Franche-ComtéCode postal: 25030
Pays: France
Point(s) de contact: Pour le CHU de Besançon : Mme Chauvet Jennifer : 03-81-66-81-55 - Mail : camsp-marches@chu-besancon.fr Établissements membres du groupement de commandes : annexe : GFC-CAMSP_AO_DM231_CCP_Annexe1C etablissements beneficiaire_RESPONSABLES DM-CDE-MTV
Courriel:
Camsp-marches@chu-besancon.frTéléphone: +33 0381668155
Fax: +33 0381668352
Adresse(s) internet: Adresse principale:
https://www.chu-besancon.fr/Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateurAutre type: Établissement de Santé
I.5)Activité principaleSanté
Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:Numéro de référence: GFC_CAMSP_AO_DM231
II.1.2)Code CPV principal33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
fourniture de Dispositifs Médicaux pour le CHU de Besançon, établissement du GHT centre franche-comté et Coordonnateur du groupement de commandes et aux membres du groupement de commandes participant à la présente procédure figurant dans les annexes Gfc-Camsp_Ao_Dm231_Ccp_Annexe1c établissements bénéficiaires_responsables Dm-Cde-Mtv.Doc Classes : Pansements groupe "B" et Sets de Soins
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de Dispositifs Médicaux Stériles
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
33141110 Pansements
33141113 Bandages
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC2 Franche-Comté
II.2.4)Description des prestations:
pour le CHU de Besançon, établissement support du GHT centre Franche-Comté et Coordonnateur du groupement de Commandes et les membres du groupement de commandesclasses : Pansement groupe "B" et Set de SoinCf annexes : Gfc-Camsp_Ao_Dm211_Ccp_Annexe4_Catalogue des besoinset Gfc-Camsp_Ao_Dm211_Ccp_Annexe5_Quantification par bénéficiaires
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/03/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
cf article 1. 6. Durée des marchés du CCAP page 10
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
cf article 1.5. Divisions en lots du CCAP
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 05/01/2023
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 06/01/2023
Heure locale: 08:30
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
cf article 1. 6. Durée des marchés du CCAP, page 10
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours VI.5)Date d’envoi du présent avis:29/11/2022