Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l'enfance et de la Famille -relance des lots no3, 4, 6, 7 et 9
Numéro de référence: F22018
II.1.2)Code CPV principal15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
la présente consultation concerne la Fourniture en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l'enfance et de la Famille - relance des lots no3, 4, 6, 7 et 9. Il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 5 lots et chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Chacun donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chacun est attribué à un seul opérateur économique. Relance de la procédure consécutive à une déclaration sans suite pour relance de la procédure consécutive à une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général, fondée sur la nécessité de revoir le besoin pour un certain nombre d'articles demandés au Bordereau des Prix Unitaires ainsi que les modalités de variation des prix. Les lots 1,2 , 5 et 8 ont fait l'objet d'une précédente procédure
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
produits laitiers et avicoles
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15500000 Produits laitiers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF34 Vosges
II.2.4)Description des prestations:
la présente consultation concerne la fourniture en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l'enfance et de la Famille : produits laitiers et avicoles. Montant de l'accord-cadre : montant minimum : 13 000,00 eurosht et montant maximum : 100 000,00 eurosht
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 9
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale allant jusqu'au 31 décembre 2023 inclus. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. L'Accord-Cadre se termine donc au plus tard le 31 décembre 2026
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15894700 Épicerie fine
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF34 Vosges
II.2.4)Description des prestations:
la présente consultation concerne la fourniture en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l'enfance et de la Famille : épicerie. Montant de l'accord-cadre : montant minimum : 15 000,00 eurosht et montant maximum : 100 000,00 eurosht
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 9
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale allant jusqu'au 31 décembre 2023 inclus. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. L'Accord-Cadre se termine donc au plus tard le 31 décembre 2026
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF34 Vosges
II.2.4)Description des prestations:
la présente consultation concerne la fourniture en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l'enfance et de la Famille : surgelés. Montant de l'accord-cadre : montant minimum : 14 000,00 eurosht et montant maximum : 100 000,00 eurosht
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 9
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale allant jusqu'au 31 décembre 2023 inclus. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. L'Accord-Cadre se termine donc au plus tard le 31 décembre 2026
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15300000 Fruits, légumes et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF34 Vosges
II.2.4)Description des prestations:
la présente consultation concerne la fourniture en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l'enfance et de la Famille : fruits et légumes. Montant de l'accord-cadre : montant minimum : 13 000,00 eurosht et montant maximum : 100 000,00 eurosht
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 9
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale allant jusqu'au 31 décembre 2023 inclus. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. L'Accord-Cadre se termine donc au plus tard le 31 décembre 2026
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF34 Vosges
II.2.4)Description des prestations:
la présente consultation concerne la fourniture en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l'enfance et de la Famille : poisson frais. Montant de l'accord-cadre : montant minimum : 1 500,00 eurosht et montant maximum : 100 000,00 euroHt
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 9
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale allant jusqu'au 31 décembre 2023 inclus. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. L'Accord-Cadre se termine donc au plus tard le 31 décembre 2026
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 12/01/2023
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 13/01/2023
Heure locale: 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
l'Ouverture des plis n'est pas publique