Fournitures - 694894-2022

14/12/2022    S241

France-Lille: Produits de beauté

2022/S 241-694894

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: cmar Hauts de France
Adresse postale: place des artisans
Ville: Lille Cedex
Code NUTS: FRE Hauts-de-France
Code postal: 59011
Pays: France
Courriel: m.catenne@cma-hautsdefrance.fr
Téléphone: +33 366800166
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.cma-hautsdefrance.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://reseaucma.e-marchespublics.com/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://reseaucma.e-marchespublics.com/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://reseaucma.e-marchespublics.com/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de matières d'oeuvre esthétiques pour les antennes formation de la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-De-France

Numéro de référence: 2022-109
II.1.2)Code CPV principal
33711400 Produits de beauté
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

la présente consultation a pour objet la fourniture de matières d'oeuvre esthétiques ayant vocation à être utilisées dans le cadre des formations dispensées par la CMA Hauts-De-France au sein de ses centres de formation d'apprentis

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 280 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

epilation

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33711800 Produits de rasage
33711400 Produits de beauté
39162100 Matériel pédagogique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE Hauts-de-France
II.2.4)Description des prestations:

la présente consultation a pour objet la fourniture de matières d'oeuvre esthétiques ayant vocation à être utilisées dans le cadre des formations dispensées par la CMA Hauts-De-France au sein de ses centres de formation d'apprentis

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la notification au titulaire.

Il est renouvelable au maximum trois fois pour la même durée d'un (1) an, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date de reconduction du marché ; le titulaire ne pouvant refuser la reconduction du marché.

La durée du marché ne peut pas excéder quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

soins visage et corps

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33711500 Produits de soins de la peau
33711400 Produits de beauté
39162100 Matériel pédagogique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE Hauts-de-France
II.2.4)Description des prestations:

la présente consultation a pour objet la fourniture de matières d'oeuvre esthétiques ayant vocation à être utilisées dans le cadre des formations dispensées par la CMA Hauts-De-France au sein de ses centres de formation d'apprentis

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la notification au titulaire.

Il est renouvelable au maximum trois fois pour la même durée d'un (1) an, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date de reconduction du marché ; le titulaire ne pouvant refuser la reconduction du marché.

La durée du marché ne peut pas excéder quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

linge et matériel à usage unique

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
19231000 Linge
33711400 Produits de beauté
39162100 Matériel pédagogique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE Hauts-de-France
II.2.4)Description des prestations:

la présente consultation a pour objet la fourniture de matières d'oeuvre esthétiques ayant vocation à être utilisées dans le cadre des formations dispensées par la CMA Hauts-De-France au sein de ses centres de formation d'apprentis

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la notification au titulaire.

Il est renouvelable au maximum trois fois pour la même durée d'un (1) an, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date de reconduction du marché ; le titulaire ne pouvant refuser la reconduction du marché.

La durée du marché ne peut pas excéder quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

beauté mains et pieds

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33711300 Produits de manucure ou de pédicure
33722110 Accessoires de manucure
39162100 Matériel pédagogique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE Hauts-de-France
II.2.4)Description des prestations:

la présente consultation a pour objet la fourniture de matières d'oeuvre esthétiques ayant vocation à être utilisées dans le cadre des formations dispensées par la CMA Hauts-De-France au sein de ses centres de formation d'apprentis

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la notification au titulaire.

Il est renouvelable au maximum trois fois pour la même durée d'un (1) an, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date de reconduction du marché ; le titulaire ne pouvant refuser la reconduction du marché.

La durée du marché ne peut pas excéder quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

maquillage

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33711200 Produits de maquillage
33711420 Kits de maquillage
39162100 Matériel pédagogique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE Hauts-de-France
II.2.4)Description des prestations:

la présente consultation a pour objet la fourniture de matières d'oeuvre esthétiques ayant vocation à être utilisées dans le cadre des formations dispensées par la CMA Hauts-De-France au sein de ses centres de formation d'apprentis

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la notification au titulaire.

Il est renouvelable au maximum trois fois pour la même durée d'un (1) an, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date de reconduction du marché ; le titulaire ne pouvant refuser la reconduction du marché.

La durée du marché ne peut pas excéder quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

cils et sourcils

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33711200 Produits de maquillage
33711400 Produits de beauté
39162100 Matériel pédagogique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE Hauts-de-France
II.2.4)Description des prestations:

la présente consultation a pour objet la fourniture de matières d'oeuvre esthétiques ayant vocation à être utilisées dans le cadre des formations dispensées par la CMA Hauts-De-France au sein de ses centres de formation d'apprentis

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la notification au titulaire.

Il est renouvelable au maximum trois fois pour la même durée d'un (1) an, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date de reconduction du marché ; le titulaire ne pouvant refuser la reconduction du marché.

La durée du marché ne peut pas excéder quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

accessoires des appareils

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39162100 Matériel pédagogique
33711400 Produits de beauté
33711500 Produits de soins de la peau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE Hauts-de-France
II.2.4)Description des prestations:

la présente consultation a pour objet la fourniture de matières d'oeuvre esthétiques ayant vocation à être utilisées dans le cadre des formations dispensées par la CMA Hauts-De-France au sein de ses centres de formation d'apprentis

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la notification au titulaire.

Il est renouvelable au maximum trois fois pour la même durée d'un (1) an, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur avant la date de reconduction du marché ; le titulaire ne pouvant refuser la reconduction du marché.

La durée du marché ne peut pas excéder quatre (4) ans

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 20/01/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 20/01/2023
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
09/12/2022