Lieferungen - 69838-2023
03/02/2023    S25

France-Valence: Légumes-fruits

2023/S 025-069838

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: valence romans sud rhone-alpes
Numéro national d'identification: 20006878100166
Adresse postale: 1, Place Jacques Brel
Ville: Valence
Code NUTS: FRK23 Drôme
Code postal: 26000
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.valenceromansagglo.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://marches-publics.valenceromansagglo.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://marches-publics.valenceromansagglo.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://marches-publics.valenceromansagglo.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

222162 - aoo - accord Cadre Mixte - fournitures de fruits et légumes frais pour le service de la Restauration Collective (service scolaire et petite enfance) de Valence Romans Agglo

Numéro de référence: 222162
II.1.2)Code CPV principal
03221200 Légumes-fruits
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

ce marché concerne l'approvisionnement en fruit et légumes frais, pour le service restauration collective (unité scolaire et unité petite enfance).Les lots 1, 2 et 3 sont multi-attributaires, les lots 4 et 5 sont mono-attributaires

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 295 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot no1 : Fruits et légumes de saison - agriculture conventionnelle

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200 Légumes-fruits
03200000 Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix
03222110 Fruits tropicaux
15330000 Fruits et légumes transformés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK23 Drôme
Lieu principal d'exécution:

1 Place Jacques Brel 26000 - valence

II.2.4)Description des prestations:

fruits et légumes de saison. Agriculture conventionnelle

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Nombre d'intermédiaires / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Nombre de jours de livraison / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 130 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

3 fois 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord cadre multi attributaires, à marchés subséquents dans les limites annuelles suivantes :Minimum : 80 000 euro(s) HtMaximum : 200 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot no2 : Fruits et légumes de saison - agriculture biologique ou équivalente

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03200000 Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix
03200000 Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix
03222110 Fruits tropicaux
15330000 Fruits et légumes transformés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK23 Drôme
Lieu principal d'exécution:

1 Place Jacques Brel 26000 - valence

II.2.4)Description des prestations:

fruits et légumes de saison, agriculture biologique ou équivalente

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Nombre d'intermédiaires / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Nombre de jours de livraison / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 50 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

3 fois 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord cadre multi attributaires, à marchés subséquents dans les limites annuelles suivantes :Minimum : 20 000 euro(s) HtMaximum : 150 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot no3 : Fruits et légumes exotiques

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03222110 Fruits tropicaux
03200000 Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix
03222110 Fruits tropicaux
15330000 Fruits et légumes transformés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK23 Drôme
Lieu principal d'exécution:

1 Place Jacques Brel 26000 - valence

II.2.4)Description des prestations:

fruits et légumes exotiques

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Nombre d'intermédiaires / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Nombre de jours de livraison / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

3 fois 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord cadre multi attributaire, à marchés subséquents dans les limites annuelles suivantes :Minimum : 30 000 euro(s) HtMaximum : 150 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot no4 : Fruits et légumes crus préparés réfrigérés

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15330000 Fruits et légumes transformés
03200000 Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix
03222110 Fruits tropicaux
15330000 Fruits et légumes transformés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK23 Drôme
Lieu principal d'exécution:

1 Place Jacques Brel 26000 - valence

II.2.4)Description des prestations:

fruits et légumes crus préparés réfrigérés

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Nombre d'intermédiaires / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Nombre de jours de livraison / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 25 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

3 fois 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord cadre mono-attributaire, à bons de commandes dans les limites annuelles suivantes :Minimum : 10 000 euro(s) HtMaximum : 150 000 euro(s) (H.T.).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot no5 : Compote de fruits d'origine biologique ou équivalent

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15332100 Fruits transformés
03200000 Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix
03222110 Fruits tropicaux
15330000 Fruits et légumes transformés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK23 Drôme
Lieu principal d'exécution:

1 Place Jacques Brel 26000 - valence

II.2.4)Description des prestations:

compote de fruits d'origine biologique ou équivalent

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Nombre d'intermédiaires / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Nombre de jours de livraison / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

3 fois 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

accord cadre mono-attributaire, à bons de commandes dans les limites annuelles suivantes :Minimum : 7 000 euro(s) HtMaximum : 20 000 euro(s) (H.T.).

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 06/03/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 07/03/2023
Heure locale: 10:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3)Informations complémentaires:

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.valenceromansagglo.fr -EPCI

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
30/01/2023