Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
222162 - aoo - accord Cadre Mixte - fournitures de fruits et légumes frais pour le service de la Restauration Collective (service scolaire et petite enfance) de Valence Romans Agglo
Numéro de référence: 222162
II.1.2)Code CPV principal03221200 Légumes-fruits
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
ce marché concerne l'approvisionnement en fruit et légumes frais, pour le service restauration collective (unité scolaire et unité petite enfance).Les lots 1, 2 et 3 sont multi-attributaires, les lots 4 et 5 sont mono-attributaires
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 295 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot no1 : Fruits et légumes de saison - agriculture conventionnelle
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03221200 Légumes-fruits
03200000 Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix
03222110 Fruits tropicaux
15330000 Fruits et légumes transformés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK23 Drôme
Lieu principal d'exécution:
1 Place Jacques Brel 26000 - valence
II.2.4)Description des prestations:
fruits et légumes de saison. Agriculture conventionnelle
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Nombre d'intermédiaires / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Nombre de jours de livraison / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 130 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
accord cadre multi attributaires, à marchés subséquents dans les limites annuelles suivantes :Minimum : 80 000 euro(s) HtMaximum : 200 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot no2 : Fruits et légumes de saison - agriculture biologique ou équivalente
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03200000 Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix
03200000 Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix
03222110 Fruits tropicaux
15330000 Fruits et légumes transformés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK23 Drôme
Lieu principal d'exécution:
1 Place Jacques Brel 26000 - valence
II.2.4)Description des prestations:
fruits et légumes de saison, agriculture biologique ou équivalente
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Nombre d'intermédiaires / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Nombre de jours de livraison / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 50 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
accord cadre multi attributaires, à marchés subséquents dans les limites annuelles suivantes :Minimum : 20 000 euro(s) HtMaximum : 150 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot no3 : Fruits et légumes exotiques
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03222110 Fruits tropicaux
03200000 Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix
03222110 Fruits tropicaux
15330000 Fruits et légumes transformés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK23 Drôme
Lieu principal d'exécution:
1 Place Jacques Brel 26000 - valence
II.2.4)Description des prestations:
fruits et légumes exotiques
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Nombre d'intermédiaires / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Nombre de jours de livraison / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
accord cadre multi attributaire, à marchés subséquents dans les limites annuelles suivantes :Minimum : 30 000 euro(s) HtMaximum : 150 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot no4 : Fruits et légumes crus préparés réfrigérés
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15330000 Fruits et légumes transformés
03200000 Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix
03222110 Fruits tropicaux
15330000 Fruits et légumes transformés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK23 Drôme
Lieu principal d'exécution:
1 Place Jacques Brel 26000 - valence
II.2.4)Description des prestations:
fruits et légumes crus préparés réfrigérés
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Nombre d'intermédiaires / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Nombre de jours de livraison / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 25 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
accord cadre mono-attributaire, à bons de commandes dans les limites annuelles suivantes :Minimum : 10 000 euro(s) HtMaximum : 150 000 euro(s) (H.T.).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot no5 : Compote de fruits d'origine biologique ou équivalent
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15332100 Fruits transformés
03200000 Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix
03222110 Fruits tropicaux
15330000 Fruits et légumes transformés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK23 Drôme
Lieu principal d'exécution:
1 Place Jacques Brel 26000 - valence
II.2.4)Description des prestations:
compote de fruits d'origine biologique ou équivalent
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Nombre d'intermédiaires / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Nombre de jours de livraison / Pondération: 20
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
accord cadre mono-attributaire, à bons de commandes dans les limites annuelles suivantes :Minimum : 7 000 euro(s) HtMaximum : 20 000 euro(s) (H.T.).