Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
accords-Cadres à bons de commande mono-attributaire de fournitures de denrées alimentaires (24 lots)
Numéro de référence: 202210121638
II.1.2)Code CPV principal15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande de fournitures de denrées alimentaires alloti en 24 lots. L'Accord-Cadre court à compter du 01 avril 2023 ou de la notification si postérieure jusqu'au 31 mars 2024 pour la première année, puis sera renouvelable maximum trois fois par période de un an. Chaque lot est sans minimum de commande mais avec des maximums/an
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 14 220 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15110000 Viande
15111000 Viande bovine
15115000 Viande d'agneau et de mouton
15113000 Viande de porc
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (cf sous-critères et détail RC) / Pondération: 65
Coût - Nom: Prix au regard du total du devis quantitatif estimatif / Pondération: 35
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 800 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché court à compter du 01 avril 2023 ou de la notification si postérieure jusqu'au 31 mars 2024 pour la première période puis sera renouvelable maximum trois fois par période de un an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le lot no1 est conclu sans minimum et avec un maximum de 300 000 euro(s) HT par période
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15112100 Volaille fraîche
15131500 Produits à base de volaille
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (cf sous-critères et détail RC) / Pondération: 65
Coût - Nom: Prix au regard du total DQE / Pondération: 35
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 520 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché court à compter du 01 avril 2023 ou de la notification si postérieure jusqu'au 31 mars 2024 pour la première période puis sera renouvelable maximum trois fois par période de un an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le lot no2 est conclu sans minimum et avec un maximum de 200 000 euro(s) HT par période
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15110000 Viande
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (cf sous-critères et détail RC) / Pondération: 65
Coût - Nom: Prix au regard du total du devis quantitatif estimatif (DQE) / Pondération: 35
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 520 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché court à compter du 01 avril 2023 ou de la notification si postérieure jusqu'au 31 mars 2024 pour la première période puis sera renouvelable maximum trois fois par période de un an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le lot no3 est conclu sans minimum et avec un maximum de 200 000 euro(s) HT par période
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (cf sous-critères et détail RC) / Pondération: 65
Coût - Nom: Prix au regard du total du devis quantitatif estimatif (DQE) / Pondération: 35
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché court à compter du 01 avril 2023 ou de la notification si postérieure jusqu'au 31 mars 2024 pour la première période puis sera renouvelable maximum trois fois par période de un an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le lot no4 est conclu sans minimum et avec un maximum de 150 000 euro(s) HT par période
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
produits de la mer surgelés
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
15221000 Poisson congelé
15229000 Produits congelés à base de poisson
15220000 Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
produits de la mer surgelés
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (cf sous-critères et détail RC) / Pondération: 65
Coût - Nom: Prix au regard du total du devis quantitatif estimatif (DQE) / Pondération: 35
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 800 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché court à compter du 01 avril 2023 ou de la notification si postérieure jusqu'au 31 mars 2024 pour la première période puis sera renouvelable maximum trois fois par période de un an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le lot no5 est conclu sans minimum et avec un maximum de 300 000 euro(s) HT par période
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
15311000 Pommes de terre congelées
15311200 Pommes de terre coupées en dés, en tranches et autres pommes de terre congelées
15331170 Légumes congelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (cf sous-critères et détail RC) / Pondération: 65
Coût - Nom: Prix au regard du total du devis quantitatif estimatif (DQE) / Pondération: 35
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 800 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché court à compter du 01 avril 2023 ou de la notification si postérieure jusqu'au 31 mars 2024 pour la première période puis sera renouvelable maximum trois fois par période de un an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le lot no6 est conclu sans minimum et avec un maximum de 300 000euro(s) Ht/An
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (cf sous-critères et détail RC) / Pondération: 65
Coût - Nom: Prix au regard du total du devis quantitatif estimatif (DQE) / Pondération: 35
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 280 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché court à compter du 01 avril 2023 ou de la notification si postérieure jusqu'au 31 mars 2024 pour la première période puis sera renouvelable maximum trois fois par période de un an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le lot no7 est conclu sans minimum et avec un maximum de 100 000euro(s) Ht/An
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
produits élaborés salés surgelés
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:
ville de Saint-Denis - uPC
II.2.4)Description des prestations:
produits élaborés salés surgelés
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (cf sous-critères et détail RC) / Pondération: 65
Coût - Nom: Prix au regard du total du devis quantitatif estimatif (DQE) / Pondération: 35
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 280 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché court à compter du 01 avril 2023 ou de la notification si postérieure jusqu'au 31 mars 2024 pour la première période puis sera renouvelable maximum trois fois par période de un an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le lot no8 est conclu sans minimum et avec un maximum de 100 000euro(s) Ht/An
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
produits élaborés sucrés surgelés
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:
ville de Saint-Denis - uPC
II.2.4)Description des prestations:
produits élaborés sucrés surgelés
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (cf sous-critères et détail RC) / Pondération: 65
Coût - Nom: Prix au regard du total du devis quantitatif estimatif (DQE) / Pondération: 35
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 280 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché court à compter du 01 avril 2023 ou de la notification si postérieure jusqu'au 31 mars 2024 pour la première période puis sera renouvelable maximum trois fois par période de un an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le lot no9 est conclu sans minimum et avec un maximum de 100 000euro(s) Ht/An
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
produits élaborés en 5ème gamme
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15894300 Plats préparés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:
ville de Saint-Denis - uPC
II.2.4)Description des prestations:
produits élaborés en 5ème gamme
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (cf sous-critères et détail RC) / Pondération: 65
Coût - Nom: Prix au regard du total du devis quantitatif estimatif (DQE) / Pondération: 35
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 280 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché court à compter du 01 avril 2023 ou de la notification si postérieure jusqu'au 31 mars 2024 pour la première période puis sera renouvelable maximum trois fois par période de un an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le lot no10 est conclu sans minimum et avec un maximum de 100 000euro(s) Ht/An
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
pâtisseries salées fraîches
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15812100 Pâtisserie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4)Description des prestations:
pâtisseries salées fraîches
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (cf sous-critères et détail RC) / Pondération: 65
Coût - Nom: Prix au regard du total du devis quantitatif estimatif (DQE) / Pondération: 35
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 280 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché court à compter du 01 avril 2023 ou de la notification si postérieure jusqu'au 31 mars 2024 pour la première période puis sera renouvelable maximum trois fois par période de un an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le lot no11 est conclu sans minimum et avec un maximum de 100 000euro(s) Ht/An
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
pâtisseries sucrées fraîches
Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15812100 Pâtisserie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:
ville de Saint-Denis - uPC
II.2.4)Description des prestations:
pâtisseries sucrées fraîches
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (cf sous-critères et détail RC) / Pondération: 65
Coût - Nom: Prix au regard du total du devis quantitatif estimatif (DQE) / Pondération: 35
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché court à compter du 01 avril 2023 ou de la notification si postérieure jusqu'au 31 mars 2024 pour la première période puis sera renouvelable maximum trois fois par période de un an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le lot no12 est conclu sans minimum et avec un maximum de 75 000euro(s) Ht/An
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15811510 Sandwichs
15811511 Sandwichs préparés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:
ville de Saint-Denis - uPC
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (cf sous-critères et détail RC) / Pondération: 65
Coût - Nom: Prix au regard du total du devis quantitatif estimatif (DQE) / Pondération: 35
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché court à compter du 01 avril 2023 ou de la notification si postérieure jusqu'au 31 mars 2024 pour la première période puis sera renouvelable maximum trois fois par période de un an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le lot no13 est conclu sans minimum et avec un maximum de 40 000euro(s) Ht/An
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15300000 Fruits, légumes et produits connexes
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:
ville de Saint-Denis - uPC
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (cf sous-critères et détail RC) / Pondération: 65
Coût - Nom: Prix au regard du total du devis quantitatif estimatif (DQE) / Pondération: 35
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 600 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché court à compter du 01 avril 2023 ou de la notification si postérieure jusqu'au 31 mars 2024 pour la première période puis sera renouvelable maximum trois fois par période de un an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le lot no14 est conclu sans minimum et avec un maximum de 650 000euro(s) Ht/An
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fruits et légumes Bio en circuits courts
Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15300000 Fruits, légumes et produits connexes
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:
ville de Saint-Denis - uPC
II.2.4)Description des prestations:
fruits et légumes Bio en circuits courts
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (cf sous-critères et détail RC) / Pondération: 65
Coût - Nom: Prix au regard du total du devis quantitatif estimatif (DQE) / Pondération: 35
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 520 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché court à compter du 01 avril 2023 ou de la notification si postérieure jusqu'au 31 mars 2024 pour la première période puis sera renouvelable maximum trois fois par période de un an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le lot no15 est conclu sans minimum et avec un maximum de 200 000euro(s) Ht/An
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fruits et légumes frais déclassés
Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15500000 Produits laitiers
03221200 Légumes-fruits
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:
ville de Saint-Denis - uPC
II.2.4)Description des prestations:
fruits et légumes frais déclassés
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (cf sous-critères et détail RC) / Pondération: 65
Coût - Nom: Prix au regard du total du devis quantitatif estimatif (DQE) / Pondération: 35
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 140 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché court à compter du 01 avril 2023 ou de la notification si postérieure jusqu'au 31 mars 2024 pour la première période puis sera renouvelable maximum trois fois par période de un an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le lot no16 est conclu sans minimum et avec un maximum de 50 000euro(s) Ht/An
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fruits et légumes en 4ème et 5ème gamme
Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15330000 Fruits et légumes transformés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:
ville de Saint-Denis - uPC
II.2.4)Description des prestations:
fruits et légumes en 4ème et 5ème gamme
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (cf sous-critères et détail RC) / Pondération: 65
Coût - Nom: Prix au regard du total du devis quantitatif estimatif (DQE) / Pondération: 35
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 680 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché court à compter du 01 avril 2023 ou de la notification si postérieure jusqu'au 31 mars 2024 pour la première période puis sera renouvelable maximum trois fois par période de un an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le lot no17 est conclu sans minimum et avec un maximum de 250 000euro(s) Ht/An
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15500000 Produits laitiers
15511210 Lait UHT
15551300 Yaourt
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:
ville de Saint-Denis - uPC
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (cf sous-critères et détail RC) / Pondération: 65
Coût - Nom: Prix au regard du total du devis quantitatif estimatif (DQE) / Pondération: 35
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 600 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché court à compter du 01 avril 2023 ou de la notification si postérieure jusqu'au 31 mars 2024 pour la première période puis sera renouvelable maximum trois fois par période de un an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le lot no18 est conclu sans minimum et avec un maximum de 700 000euro(s) Ht/An
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15500000 Produits laitiers
03142500 Œufs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (cf sous-critères et détail RC) / Pondération: 65
Coût - Nom: Prix au regard du total du devis quantitatif estimatif (DQE) / Pondération: 35
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 480 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché court à compter du 01 avril 2023 ou de la notification si postérieure jusqu'au 31 mars 2024 pour la première période puis sera renouvelable maximum trois fois par période de un an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le lot no19 est conclu sans minimum et avec un maximum de 180 000euro(s) Ht/An
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15894700 Épicerie fine
15897200 Aliments en conserve
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (cf sous-critères et détail RC) / Pondération: 65
Coût - Nom: Prix au regard du total du devis quantitatif estimatif (DQE) / Pondération: 35
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 800 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché court à compter du 01 avril 2023 ou de la notification si postérieure jusqu'au 31 mars 2024 pour la première période puis sera renouvelable maximum trois fois par période de un an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le lot no20 est conclu sans minimum et avec un maximum de 650 000euro(s) Ht/An
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
biscuiterie, viennoiserie et pâtisserie sèche
Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15894700 Épicerie fine
15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
15812100 Pâtisserie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:
ville de Saint-Denis - uPC
II.2.4)Description des prestations:
biscuiterie, viennoiserie et pâtisserie sèche
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (cf sous-critères et détail RC) / Pondération: 65
Coût - Nom: Prix au regard du total du devis quantitatif estimatif (DQE) / Pondération: 35
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 360 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché court à compter du 01 avril 2023 ou de la notification si postérieure jusqu'au 31 mars 2024 pour la première période puis sera renouvelable maximum trois fois par période de un an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le lot no21 est conclu sans minimum et avec un maximum de 130 000euro(s) Ht/An
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15900000 Boissons, tabac et produits connexes
15982000 Boissons non alcoolisées
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:
ville de Saint-Denis - uPC
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (cf sous-critères et détail RC) / Pondération: 65
Coût - Nom: Prix au regard du total du devis quantitatif estimatif (DQE) / Pondération: 35
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 280 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché court à compter du 01 avril 2023 ou de la notification si postérieure jusqu'au 31 mars 2024 pour la première période puis sera renouvelable maximum trois fois par période de un an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le lot no22 est conclu sans minimum et avec un maximum de 100 000euro(s) Ht/An
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
autres produits déclassés
Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:
ville de Saint-Denis - uPC
II.2.4)Description des prestations:
autres produits déclassés
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (cf sous-critères et détail RC) / Pondération: 65
Coût - Nom: Prix au regard du total du devis quantitatif estimatif (DQE) / Pondération: 35
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché court à compter du 01 avril 2023 ou de la notification si postérieure jusqu'au 31 mars 2024 pour la première période puis sera renouvelable maximum trois fois par période de un an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le lot no23 est conclu sans minimum et avec un maximum de 50 000euro(s) Ht/An
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15811100 Pain
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:
ville de Saint-Denis - uPC
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique (cf sous-critères et détail RC) / Pondération: 65
Coût - Nom: Prix au regard du total du devis quantitatif estimatif (DQE) / Pondération: 35
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 080 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché court à compter du 01 avril 2023 ou de la notification si postérieure jusqu'au 31 mars 2024 pour la première période puis sera renouvelable maximum trois fois par période de un an
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
le lot no24 est conclu sans minimum et avec un maximum de 370 000euro(s) Ht/An