Fournitures - 707888-2022
20/12/2022    S245

France-Gaillac: Produits de nettoyage

2022/S 245-707888

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: communauté d'aglomération Gaillac Grau
Ville: Gaillac
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Pays: France
Courriel: marches.publics@gaillac-graulhet.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.gaillac-graulhet.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-securises.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.marches-securises.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et de matériels de nettoyage

Numéro de référence: 22-28-AOF
II.1.2)Code CPV principal
39830000 Produits de nettoyage
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et de matériels de nettoyage

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits d'entretien

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39830000 Produits de nettoyage
39812100 Produits d'entretien des sols
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
II.2.4)Description des prestations:

produits d'entretien

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 180 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre relatif au lot a une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois.

la durée totale maximale de l'accord-cadre est fixée à 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

consommables papiers

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39830000 Produits de nettoyage
33761000 Papier hygiénique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
II.2.4)Description des prestations:

consommables papiers

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 180 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre relatif au lot a une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois.

la durée totale maximale de l'accord-cadre est fixée à 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

sacs poubelles

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39830000 Produits de nettoyage
19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
II.2.4)Description des prestations:

sacs poubelles

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre relatif au lot a une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois.

la durée totale maximale de l'accord-cadre est fixée à 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

produits naturels

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39830000 Produits de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
II.2.4)Description des prestations:

produits naturels

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre relatif au lot a une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois.

la durée totale maximale de l'accord-cadre est fixée à 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

matériels manuels et chariots de ménages

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39830000 Produits de nettoyage
90522400 Nettoyage et traitement du sol
39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
II.2.4)Description des prestations:

matériels manuels et chariots de ménages

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre relatif au lot a une durée initiale de 12 mois. Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois.

la durée totale maximale de l'accord-cadre est fixée à 48 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 25/01/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 25/01/2023
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Toulouse
Ville: Toulouse
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
15/12/2022