Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture d'équipements de compostage
Numéro de référence: 2022099
II.1.2)Code CPV principal34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de la date de notification du contrat.Le délai d'exécution des bons de commande est proposé par le candidat sans que celui-ci ne puisse excéder 3 semaines.Les prestations sont réparties en 5 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 220000.0 Euro (H.T.).Montant Ht maximum pour la durée totale du contrat : 582000.0 Euros (H.T.).Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le lot no3 comporte des conditions d'exécution à caractère social
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 582 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture et livraison de composteurs individuels en plastique
Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
39234000 Caisses à compost
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution:
territoire d'annemasse Agglomération 74100 - annemasse
II.2.4)Description des prestations:
fourniture et livraison de composteurs individuels en plastiquemontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 20 000,00 Euro(S) (H.T.)
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 45 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture et livraison de composteurs individuels et collectifs en bois (domaine privé)
Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
39234000 Caisses à compost
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution:
territoire d'annemasse Agglomération 74100 - annemasse
II.2.4)Description des prestations:
fourniture et livraison de composteurs individuels et collectifs en bois (domaine privé)montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 135 000,00 Euro(S) (H.T.)
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 333 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture, livraison et installation de composteurs collectifs en bois (domaine public)
Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
39234000 Caisses à compost
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution:
territoire d'annemasse Agglomération 74100 - annemasse
II.2.4)Description des prestations:
fourniture, livraison et installation de composteurs collectifs en bois (domaine public)montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 25 000,00 Euro(S) (H.T.)
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 101 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture et livraison de kits de lombricompostage
Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
39234000 Caisses à compost
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution:
territoire d'annemasse Agglomération 74100 - annemasse
II.2.4)Description des prestations:
fourniture et livraison de kits de lombricompostagemontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 21 000,00 Euro(S) (H.T.)
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 53 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture et livraison de bioseaux et d'accessoires de manutention
Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
39234000 Caisses à compost
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution:
territoire d'annemasse Agglomération 74100 - annemasse
II.2.4)Description des prestations:
fourniture et livraison de bioseaux et d?accessoires de manutentionmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 19 000,00 Euro(S) (H.T.)
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Environnement / Pondération: 10
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 50 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires