Lieferungen - 78406-2020

17/02/2020    S33

Belgique-Bruxelles: Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant, équipement de commande et de contrôle du trafic ferroviaire

2020/S 033-078406

Avis de marché – secteurs spéciaux

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: SNCB-Procurement
Numéro national d'identification: 0203.430.576_18250
Adresse postale: Avenue de la Porte de Hal 40
Ville: Bruxelles
Code NUTS: BE100 Arr. de Bruxelles-Capitale / Arr. van Brussel-Hoofdstad
Code postal: 1060
Pays: Belgique
Point(s) de contact: François-Xavier Delente
Courriel: francoisxavier.delente@b-rail.be
Téléphone: +32 25282566
Fax: +32 25282566

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://procurement.belgianrail.be

Adresse du profil d’acheteur: https://enot.publicprocurement.be/enot-war/preViewNotice.do?noticeId=365692

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
L'accès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à l'adresse suivante: https://enot.publicprocurement.be/enot-war/preViewNotice.do?noticeId=365692
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://eten.publicprocurement.be/etendering/viewWorkspacesBasedOnExtUrl.do?wsName=SNCB-CS-CS2%2F0001632697-F05
I.6)Activité principale
Services de chemin de fer

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

CS2/0001632697: livraison de bagues d'usures, axes, pivots et produits similaires

Numéro de référence: SNCB-CS-CS2/0001632697-F05_0
II.1.2)Code CPV principal
34630000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant, équipement de commande et de contrôle du trafic ferroviaire
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Livraison de bagues d'usures, axes, pivots et produits similaires en plusieurs lots (voir cahier des charges).

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 100 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

La livraison de bagues d'usures, axes, pivots et produits similaires

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34630000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant, équipement de commande et de contrôle du trafic ferroviaire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: BE212 Arr. Mechelen
II.2.4)Description des prestations:

La livraison de bagues d'usures, axes, pivots et produits similaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Voir point 6 du guide de sélection en annexe de l'avis de marché.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

La livraison de bagues d'usures, axes, pivots et produits similaires

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34630000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant, équipement de commande et de contrôle du trafic ferroviaire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: BE212 Arr. Mechelen
II.2.4)Description des prestations:

La livraison de bagues d'usures, axes, pivots et produits similaires.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Voir point 6 du guide de sélection en annexe de l'avis de marché.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Voir point 4.1 du guide de sélection en annexe de l'avis de marché.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Voir point 4.2 du guide de sélection en annexe de l'avis de marché.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Voir point 4.3 du guide de sélection en annexe de l'avis de marché.

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

Classe: N/A, catégorie: N/A.

III.1.4)Règles et critères objectifs de participation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.1.6)Cautionnement et garanties exigés:

Cautionnement suivant arrêté royal du 14.1.2013 établissant les règles générales d'exécution des marchés publics.

III.1.7)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:

Modalités de financement et de paiement suivant arrêté royal du 14.1.2013 établissant les règles générales d'exécution des marchés publics.

III.1.8)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 17/03/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français, néerlandais
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Conseil d'État
Adresse postale: Rue de la Science 33
Ville: Bruxelles
Code postal: 1040
Pays: Belgique
Courriel: info@conseildetat.be
Téléphone: +32 22349611
Fax: +32 22349842

Adresse internet: http://www.raadvst-consetat.be

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Conseil d'État
Adresse postale: Rue de la Science 33
Ville: Bruxelles
Code postal: 1040
Pays: Belgique
Courriel: info@conseildetat.be
Téléphone: +32 22349611
Fax: +32 22349842

Adresse internet: http://www.raadvst-consetat.be

VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Conseil d'État
Adresse postale: Rue de la Science 33
Ville: Bruxelles
Code postal: 1040
Pays: Belgique
Courriel: info@conseildetat.be
Téléphone: +32 22349611
Fax: +32 22349842

Adresse internet: http://www.raadvst-consetat.be

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/02/2020