Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Travaux d'entretien et de réparation des bâtiments des établissements parties du GHT «est-Herault et sud-Aveyron» situés dans l'Aveyron et opérations de travaux jusqu'à 100 000 EUR (HT).
Numéro de référence: 19A0379
II.1.2)Code CPV principal45000000 Travaux de construction
II.1.3)Type de marchéTravaux
II.1.4)Description succincte:
Accords-cadres à bons de commande multi-attributaires (multi-attribution limitée par lot aux 3 premiers candidats classés) concernant 11 corps de métiers (11 lots) pour les besoins des établissements hospitaliers de Millau, Saint-Affrique et Séverac d'Aveyron.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Maçonnerie — démolition — percements et sciages
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
Lieu principal d'exécution:
CH et EHPAD de Millau — CH de Saint-Affrique — CH de Séverac d'Aveyron.
II.2.4)Description des prestations:
Maçonnerie — démolition — percements et sciages.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre (appréciée en fonction de la note méthodologique et organisationnelle fournie) / Pondération: 55
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2020
Fin: 30/04/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Chaque accord-cadre à bons de commande sera renouvelé, après la 1re période ferme, annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non-reconduction, le titulaire de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent accord-cadre à bons de commande.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
La valeur indiquée est estimée pour 2 ans (durée ferme).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Cloisons — doublages — isolation — faux-plafonds — protection de chantier
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45421152 Installation de cloisons
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
Lieu principal d'exécution:
CH et EHPAD de Millau — CH de Saint-Affrique — CH de Séverac d'Aveyron.
II.2.4)Description des prestations:
Cloisons — doublages — isolation — faux-plafonds — protection de chantier.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre (appréciée en fonction de la note méthodologique et organisationnelle fournie) / Pondération: 55
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 118 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2020
Fin: 30/04/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Chaque accord-cadre à bons de commande sera renouvelé, après la 1re période ferme, annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non-reconduction, le titulaire de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent accord-cadre à bons de commande.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
La valeur indiquée est estimée pour 2 ans (durée ferme).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Menuiseries intérieures — vitrerie
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45441000 Travaux de vitrerie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
Lieu principal d'exécution:
CH et EHPAD de Millau — CH de Saint-Affrique — CH de Séverac d'Aveyron.
II.2.4)Description des prestations:
Menuiseries intérieures - vitrerie
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre (appréciée en fonction de la note méthodologique et organisationnelle fournie) / Pondération: 55
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 131 700.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2020
Fin: 30/04/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Chaque accord-cadre à bons de commande sera renouvelé, après la 1re période ferme, annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non-reconduction, le titulaire de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent accord-cadre à bons de commande.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
La valeur indiquée est estimée pour 2 ans (durée ferme).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Plomberie — sanitaire — chauffage — ventilation — climatisation
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
Lieu principal d'exécution:
CH et EHPAD de Millau — CH de Saint-Affrique — CH de Séverac d'Aveyron.
II.2.4)Description des prestations:
Plomberie — sanitaire — chauffage — ventilation — climatisation.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre (appréciée en fonction de la note méthodologique et organisationnelle fournie) / Pondération: 55
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 340 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2020
Fin: 30/04/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Chaque accord-cadre à bons de commande sera renouvelé, après la 1re période ferme, annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non-reconduction, le titulaire de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent accord-cadre à bons de commande.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
La valeur indiquée est estimée pour 2 ans (durée ferme).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Courants forts — courants faibles — sûreté
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45312000 Travaux d'installation de systèmes d'alarme et d'antennes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
Lieu principal d'exécution:
CH et EHPAD de Millau — CH de Saint-Affrique — CH de Séverac d'Aveyron.
II.2.4)Description des prestations:
Courants forts — courants faibles — sûreté.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre (appréciée en fonction de la note méthodologique et organisationnelle fournie) / Pondération: 55
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 233 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2020
Fin: 30/04/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Chaque accord-cadre à bons de commande sera renouvelé, après la 1re période ferme, annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non-reconduction, le titulaire de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent accord-cadre à bons de commande.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
La valeur indiquée est estimée pour 2 ans (durée ferme).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45343000 Travaux d'installation de dispositifs de prévention contre les incendies
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
Lieu principal d'exécution:
CH et EHPAD de Millau — CH de Saint-Affrique — CH de Séverac d'Aveyron.
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre (appréciée en fonction de la note méthodologique et organisationnelle fournie) / Pondération: 55
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 58 300.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2020
Fin: 30/04/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Chaque accord-cadre à bons de commande sera renouvelé, après la 1re période ferme, annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non-reconduction, le titulaire de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent accord-cadre à bons de commande.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
La valeur indiquée est estimée pour 2 ans (durée ferme).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Sols souples — peinture — revêtement mural — nettoyage de chantier
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
Lieu principal d'exécution:
CH et EHPAD de Millau — CH de Saint-Affrique — CH de Séverac d'Aveyron.
II.2.4)Description des prestations:
Sols souples — peinture — revêtement mural — nettoyage de chantier.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre (appréciée en fonction de la note méthodologique et organisationnelle fournie) / Pondération: 55
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 227 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2020
Fin: 30/04/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Chaque accord-cadre à bons de commande sera renouvelé, après la 1re période ferme, annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non-reconduction, le titulaire de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent accord-cadre à bons de commande.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
La valeur indiquée est estimée pour 2 ans (durée ferme).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Métallerie — serrurerie — menuiseries extérieures — fermetures et occultations — vitrerie
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)98395000 Services de serrurerie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
Lieu principal d'exécution:
CH et EHPAD de Millau — CH de Saint-Affrique — CH de Séverac d'Aveyron.
II.2.4)Description des prestations:
Métallerie — serrurerie — menuiseries extérieures — fermetures et occultations — vitrerie.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre (appréciée en fonction de la note méthodologique et organisationnelle fournie) / Pondération: 55
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 221 600.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2020
Fin: 30/04/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Chaque accord-cadre à bons de commande sera renouvelé, après la 1re période ferme, annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non-reconduction, le titulaire de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent accord-cadre à bons de commande.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
La valeur indiquée est estimée pour 2 ans (durée ferme).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
VRD — signalisation routière
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45233294 Installation de signalisation routière
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
Lieu principal d'exécution:
CH et EHPAD de Millau — CH de Saint-Affrique — CH de Séverac d'Aveyron.
II.2.4)Description des prestations:
VRD — signalisation routière.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre (appréciée en fonction de la note méthodologique et organisationnelle fournie) / Pondération: 55
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 26 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2020
Fin: 30/04/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Chaque accord-cadre à bons de commande sera renouvelé, après la 1re période ferme, annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non-reconduction, le titulaire de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent accord-cadre à bons de commande.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
La valeur indiquée est estimée pour 2 ans (durée ferme).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45261210 Travaux de couverture
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
Lieu principal d'exécution:
CH et EHPAD de Millau — CH de Saint-Affrique — CH de Séverac d'Aveyron.
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre (appréciée en fonction de la note méthodologique et organisationnelle fournie) / Pondération: 55
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 56 300.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2020
Fin: 30/04/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Chaque accord-cadre à bons de commande sera renouvelé, après la 1re période ferme, annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non-reconduction, le titulaire de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent accord-cadre à bons de commande.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
La valeur indiquée est estimée pour 2 ans (durée ferme).
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45000000 Travaux de construction
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ22 Aveyron
Lieu principal d'exécution:
CH et EHPAD de Millau — CH de Saint-Affrique — CH de Séverac d'Aveyron.
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre (appréciée en fonction de la note méthodologique et organisationnelle fournie) / Pondération: 55
Prix - Pondération: 45
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 27 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/05/2020
Fin: 30/04/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Chaque accord-cadre à bons de commande sera renouvelé, après la 1re période ferme, annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non-reconduction, le titulaire de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent accord-cadre à bons de commande.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
La valeur indiquée est estimée pour 2 ans (durée ferme).
